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Séance du 10 mars 2020
...e s types de cancer et leurs proches, à travers la recherche, la prévention, l'accès à un réseau d'aide, l'information basée sur les dernières données probantes et la défense de l'intérêt public; Considérant que la vie est...
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Séance du 7 avril 2020
...de son fonds général la somme indiquée sous la colonne « Fonds général » de l’annexe; Que la Ville de Contrecœur informe le ministère des Affaires municipales et de l’Habitation, que le pouvoir d’emprunt des règlements identifiés...
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Séance du 2 juin 2020
...SO? Réponse du conseil municipal : Cette décision s’insère dans l’ensemble des moyens de diffusion de l’information municipale. La signature de l’entente a été autorisé par la résolution numéro 2018 -11 -424 adopté...
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Séance ordinaire du 7 juillet 2020
...la séance extraordinaire du 15 juin, il a été mis en ligne dès le lendemain. Cependant, pour une raison informatique hors de notre contrôle, il s’avère que le lien ve rs le procès -verbal s’est effacé entre temps. Dès que l’adm...
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Séance ordinaire du 18 août 2020
...s'engage à respecter toutes les consignes sanitaires de la santé publique; Considérant que l'organisme assurera l’information aux citoyens ainsi qu’aux résiden ts du secteur concerné, en plus de s’occuper de la signalisation ro...
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Calendrier municipal 2023
...ses et Contrecœurois, Le calendrier municipal est de retour avec l’édition 2023. Ce produit utile vous permet d’obtenir des informations pertinentes sur notre communauté tout en découvrant des entreprises qui offrent divers produits et services....
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Séance ordinaire du 7 novembre 2023
...née pour le 6 500 e habitant et plus, pour l'ensemble des cinq (5) anné es du programme. QUE la Ville s'engage à informer le ministère des Affa ires municipales et l'Habitation de toute modification qui sera apportée à la progra...
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Règlement 1279-2022 relatif à la démolition des immeubles
...ctué par un expert en la matière. Le rapport d’expertise doit être de type narratif, et inclure mi nimalement les informations prévues à l’annexe A du présent règlement; b) lorsqu’il s’agit d’un bâtiment patrimonial, une...
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Séance ordinaire du 4 juin 2024
...mité consultatif en urbanisme datée du 8 mai 2024; CONSIDÉRANT la publication d’un avis public le 17 mai 2024, informant la tenue d'une assemblée publique de consultation. EN CONSÉQUENCE , Il est proposé par : Monsieur...
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Le Noblet, édition janvier 2025
...équipe du Service loisir et culture qui veille aussi à la propreté de nos parcs, le personnel des communications, qui nous informe, de même que la direction générale pour son rôle essentiel dans la coordination de tous ces projets ambitieux qui...
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Séance ordinaire du 3 décembre 2024
...ement de z onage 858-1-2009, le tout comme prescrit; CONSIDÉRANT la publication d’un avis public le 14 novembre 202 4, informant la tenue d'une assemblée publique de consultation. CONSIDÉRANT la recommandation 085-24 du comité consultatif...
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Séance ordinaire du 5 novembre 2024
...le Service des finances ajuste les documents budgétaires et financiers en conséquence de cette abrogation et en informe le conseil lors de la prochaine séance. QUE le préambule fasse partie intégrante de la présente résolution....
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Séance ordinaire du 1er octobre 2024
...t l’objet d’une consultation publique conformément aux dispositions de la Loi et que les citoyens ont été informés des enjeux liés à ce projet; CONSIDÉRANT QUE le projet respecte les orientations et objectifs du Pl...
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Séance ordinaire du 10 septembre 2024
...resse invite à tour de rôle les membres du conseil à faire part de leurs commentaires et à transmettre de l'information s'ils le désirent. 2024 -09 -193 LEVÉE DE LA SÉANCE CONSIDÉRANT QUE les sujets à l’ord...
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Séance ordinaire du 20 août 2024
...mmunication Santé (CCS) Groupe Alerte -Santé, ainsi qu’à l’entreprise Ambu lances Richelieu inc. afin de les informer de ces activités et de la fermeture de certaines rues lors de cette période. QUE le préambule fasse...
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Séance ordinaire du 2 juillet 2024
...lisation de son stationnement; CONSIDÉRANT QUE les citoyens concernés par la fermeture de la rue seront informés préalablement par une lettre d'avis; Il est proposé par : Madame Karine Messier Appuyée par : Monsieur...
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Le Noblet, édition septembre 2024
..., des discussions, et c’est tout à fait normal. C’est d’ailleurs en toute transparence que nous avons organisé une séance d’information le 17 juin dernier. La Ville de Contrecœur doit se conformer au projet de loi n o 40 en cédant gracieusement u...
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Séance ordinaire du 7 mai 2024
...t -Laurent, au Service de sécurité incendie de Contrecoeur, ainsi qu'à l'entreprise Ambulance Richelieu inc., afin de les informer de cette activité et de la fermeture de certaines rues lors de cette période. QUE le préambule fasse p...
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Séance extraordinaire du 10 décembre 2024 à 19 h 30
...estissements autonomes qui lui sont imposés pour l’ensemble des cinq années du programme. QUE la Ville s’engage à informer le ministère des Affaires municipales et de l’Habitation de toute modification qui sera apportée à la programmati...
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Projet de règlement 1328-2024 modifiant le règlement 1111-2018 concernant la tarification de certains biens, services et activités de la Ville de Contrecœur, afin de majorer certains tarifs
...0 juillet Expo agricole de St-Hyacinthe 35 $ Ma rdi 6 août Ninja Factory 35 $ À titre information concernant les frais de garde payables à GVL : • Enfant non inscrit au service de garde (par enfant): fra...
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Séance extraordinaire du 15 avril 2024
...sports cyclistes et qu'elle est inscrite dans le calendrier de la Fédération; CONSIDÉRANT QUE l'organisme assurera l'information aux citoyens ainsi qu'aux résidents du secteur concerné, en plus de s'occuper de la signalisation routière,...
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Séance ordinaire du 9 avril 2024
...consultatif en urbanisme datée du 6 mars 2024; CONSIDÉRANT la publication d’un avis public le 14 mars 2024, informant la tenue d'une assemblée publique de consultation. CONSIDÉRANT la tenue d'une assemblée publique le 9 a...
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Séance ordinaire du 19 mars 2024
...mmunication Santé (CCS) Groupe Alerte -Santé, ainsi qu’à l’entreprise Amb ulances Richelieu inc. afin de les informer de ces activités et de la fermeture de certaines rues lors de cette période. QUE le préambule fass...
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Le Noblet, édition avril 2024
...ciper en tant que bénévole, veuillez remplir le formulaire d’inscription en ligne disponible sur le site Web de la Ville. Information et questions : forgetc@ville.contrecoeur.qc.ca 4 mai Fête de l’environnement La Journée mondiale de l’environn...
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Premier projet de règlement 1325-2024 modifiant le règlement de zonage 858-1-2009 afin d'ajouter les lots 5 024 904 et 5 024 908 dans la zone I3-8
Règlement 132 5-2024 Modifiant le règlement de zonage 858 -1-2009 afin d’ajouter les lots 5 024 904 et 5 024 908 dans la zone i3 -8 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR PR EMIER PROJET DE RÈGLEMENT 1325 -2024 MODIFIANT LE RÈ...
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