556 résultats pour
-
Documents
Séance ordinaire du 11 janvier 2022
...certains tarifs des annexes A et G du règlement 1111 -2018 concernant la tarification de certains biens, services et activités de la Ville de Contrecoeur 6.2 Avis de motion décrétant la prochaine adoption du règlement 1...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 1er février 2022
...modifiant certains tarifs des annexes A et G du règlement 1111 -2018 concernant la tarification de certains biens, services et activités de la Ville de Contrecœur 7.3 Adoption du règlement 1245 -2022 modifiant l'article...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 5 avril 2022
...s, situés sur le rang du Ruisseau 18.2 Approbation de la Planification des besoins d’espace du Centre de services scolaires des Patriotes 2021 -2026 18.3 Participation à la levée de fonds pour le soutien au peuple Ukrai...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 3 mai 2022
...ute Marie -Victorin et différentes interventions sur le territoire 18.6 Autorisation de signature d'une entente de services avec le Parc régional des Grèves 18.7 Autorisation de participation à un regroupement de l'Union des municip...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 7 juin 2022
...aires 18.2 Approbation de la version finale de la Planification des besoins d'espaces du Centre de services scolaires des Patriotes 18.3 Désignation d'un fonctionnaire pour agir à titre de remplaçant en c...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 6 octobre 2020
...u Service de sécurité incendie de Contrecoeur 9.3 Embauche d'une personne à titre d'inspecteur en environnement aux Services techniques 10. Loisir et culture 11. Urbanisme 11.1 Dépôt du rapport des permis de constructio...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 1er novembre 2022
...pe. ADOPTÉE DÉPÔT DU RAPPORT DES PERMIS DE CONSTRUCTION ÉMIS POUR LE MOIS D'OCTOBRE Les Services techniques déposent au conseil municipal un rapport des permis de construction émis pour le mois d'...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 17 août 2021
...h 30 à 17 h et qu'elle collabore physiquement et techniquement à la réalisation de cette compétition par l'entremise de ses services. ADOPTÉE 2021 -08 -241 ADOPTION DU PLAN D'ACTION DE LA POLITIQUE DES FAMILLES ET DES AÎNÉS 2022 -...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 1er février 2022
...t certains tarifs des annexes A et G du règlement 1111 -2018 concernant la tarification de certains biens, services et activités de la Vil le de Contrecœur 7.3 Adoption du règlement 1245 -2022 modifiant l'article 7 du règle...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 7 septembre 2021
...ptembre 2022. ADOPTÉE DÉPÔT DU RAPPORT DES PERMIS DE CONSTRUCTION ÉMIS POUR LE MOIS D'AOÛT Les Services techniques déposent au conseil municipal un rapport des permis de construction émis pour le mois d'...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 5 octobre 2021
...à la Division de la bibliothèque 11. LOISIR ET CULTURE 11.1 Autorisation de signature d'une entente de services avec la Maison des jeunes de Contrecœur 11.2 Autorisation de signature d'une entente avec Loisir...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 16 novembre 2021
...GESTION DU PERSONNEL 10.1 Embauche d'un inspecteur municipal surnuméraire à la Division de l'urbanisme des Services te chniques 1 10.2 Changement de statut d'un employé surnuméraire - Poste de technicien à la Division de l'a...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 7 décembre 2021
...du règlement 1243 -2021 modifiant certains tarifs du règlement 1111 -2018 concernant la tarification de certains biens, services et activités de la Ville de Contrecœur 8. RÈGLEMENT 9. FINANCES 9.1 Adoption de la liste des co...
En savoir plus -
Documents
Séance extraordinaire du 13 décembre 2021 à 19 h 30 –
...ecter la capacité d’agir de la Ville sur le plan financier. Réaliser les investissements nécessaires à l’amélioration des services et des infrastructures municipales. Être proactifs dans la compréhension des besoins de sa population qui connaît...
En savoir plus -
Documents
Séance extraordinaire du 13 décembre 2021 à 20 h
...1243 -2021 MODIFIANT CERTAINS TARIFS DU RÈGLEMENT 1111 -2018 CONCERNANT LA TARIFICATION DE CERTAINS BIENS , SERVICES ET ACTIVITÉS DE LA VILLE DE CONTRECŒUR 7. ADOPTION DE LA LISTE DES COMPTES À PAYER AU 9 DÉCEMBRE 2021...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 11 janvier
...ifiant certains tarifs des annexes A et G du règlement 1111 -2018 concernant la tarification de certains biens, services et activités de la Ville de Contrecœur 6.2 Avis de motion décrétan t la prochaine adoption du règlement...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 8 mars 2022
...Considérant le programme de support financier par entente de service qui vise les organismes offrant des services de première ligne pour une période donnée, correspondant à l’atteinte des objectifs municipaux et œuvrant...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 10 mars 2020
...aint -Antoine 12. Travaux publics 13. Assainissement des eaux 13.1 Attribution de contrat en services professionnels pour la réalisation d'une étude de vulnérabilité des sources destinées à l'alimentation en e...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 5 avril 2022
...es, situés sur le rang du Ruisseau 3 18.2 Approbation de la Planification des besoins d’espace du Centre de services scolaires des Patriotes 2021 -2026 18.3 Participation à la levée de fonds pour le soutien au peupl...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 3 mai 2022
...rie -Victorin et différentes inte rventions sur le territoire 18.6 Autorisation de signature d'une entente de services avec le Parc régional des Grèves 18.7 Autorisation de participation à un regroupement de l'Union de...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 7 juin 2022
...artier des affaires 18.2 Approbation de la version finale de la Planification des besoins d'espaces du Centre de services scolaires des Patriotes 18.3 Désignation d'un fonctionnaire pour agir à titre de remplaçant en c...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 5 juillet 2022
...la route Marie -Victorin, de gré à gré ou par expropriation 18.2 Autorisation de signature d'une entente de services avec le Quartier des affaires pour l'année 2022 18.3 Proclamation de la Semaine de la sécurité f...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 16 août 2022
...lle de Contrecœur collabore physiquement à la réalisation du Canard’O de Contrecœur, édition 2022, par l'entremise de ses Services. Que le Service loisir et culture de Contrecœur soit autorisé à u tiliser exclusivement, dès 7...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 7 janvier 2020
...avec la compagnie Novo SST pour les années 2020, 2021 et 2022 17.3 Autorisation de signature d'une entente de services avec Rues principales Contrecœur 17.4 Appui à la Ville de Varennes pour leur projet de construction d'un p...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 4 février 2020
...our la participation à un projet pédagogique particulier Jazz -Pop 17.8 Désignation de la Régie intermunicipale en services animaliers de la Vallée -du -Richelieu pour l'application du règlement d'application de la loi visant à fav...
En savoir plus