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Entretien du réseau d’aqueduc – Rinçage unidirectionnel
Cette intervention annuelle, menée par le Service d’assainissement des eaux , vise à maintenir la qualité de l’eau potable en éliminant les dépôts qui peuvent s’accumuler dans les conduites. Le secteur qui sera concerné par le rinçage unidire......
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Séance ordinaire du 1er février 2022
...11.8 Demande de permis de construction dans le cadre du PIIA Les Faubourgs du Majestueux pour le 1563, rue Dozois 11.9 Demande de permis de construction dans le cadre du PIIA Les sentiers boisés d e Contrecœur pour le...
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Séance ordinaire du 6 juillet 2021
...3 Demande de dérogation mineure pour le 1384, rue Laurent -Hubert 11.4 Demande de dérogation mineure pour le 1563, rue Dozois 11.5 Demande de dérogation mineure pour le 4585, rue des Patriotes 11.6 Demande d’appui à la Commi...
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Séance ordinaire du 7 décembre 2021
...Demande de dérogation mineure pour le 5908, route Marie -Victorin 12.3 Demande de dérogation mineure pour le 1515, rue Dozois 12.4 Demande d’appui à la Commission de protection du territoire agricole du Québec concernant les lots...
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Séance du 10 mars 2020
...approbation d'un plan de lotissement dans le cadre du PIIA Les Faubourgs du Majestueux pour les adresses du 1843 à 1891, rue Dozois 11.8 Demande d'approbation de plans de construction dans le cadre du PIIA Les Faubourgs du Maj...
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Séance du 7 avril 2020
...probation d'une demande de permis de construction dans le cadre du PIIA Les Faubourgs du Majestueux pour le 1843, rue Dozois 11.13 Refus d'un plan de construction et d'une demande dans le cadre du règlement 1109 -2018...
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Séance du 2 juin 2020
...probation d'une demande de permis de construction dans le cadre du PIIA Les Faubourgs du Majestueux pour le 1819, rue Dozois 11.5 Approbation d'une demande de permis de construction dans le cadre du PIIA Les Faubourgs d...
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Séance ordinaire du 1er septembre 2020
...Demande d’approbation d’un permis de construction dans le cadre du PIIIA Les Faubourgs du Majestueux pour le 1531, rue Dozois 11.7 Demande d’approbation d’un permis de construction dans le cadre du PIIIA Les Faubourgs du...
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Séance ordinaire du 3 novembre 2020
...rue Caisse 11.5 Demande de permis de construction dans le cadre du PIIA Les Faubourgs du Majes tueux pour le 1891, rue Dozois 11.6 Demande de permis de construction dans le cadre du PIIA Les Sentiers Boisés de Contrecœu...
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Séance extraordinaire du 1er décembre 2020
...in 11.14 Demande d’approbation d’un permis de garage dans le cadre du PIIA Les Faubourgs du Majestueux pour le 1843, rue Dozois 11.15 Demande d’approbation d’un permis de rénovation dans le cadre du PIIA Les Faubourgs du Majestueux po...
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Séance du 12 janvier 2021
...10.3 Demande d'approbation d'un permis de construction dans le cadre du PIIA Les Faubourgs du Majestueux pour le 1879, rue Dozois 10.4 Second projet de rés olution afin de transformer l'habitation trifamiliale existante en...
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Séance du 2 février 2021
...ande d’approbation d’un permis de construction dans le cadre du PIIIA Les Faubourgs du Majestueux pour le 1531, rue Dozois 10.12 Demande de permis de construction dans le cadre du PIIA Les Sentiers boisés de Contrecœ...
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Séance du 9 mars 2021
...es Patriotes 11.8 Demande de permis de construction dans le cadre du PIIA Les Faubourgs du Majestueux pour le 1515, rue Dozois 11.9 Demande de permis de rénovation dans le cadre du PIIA Développeme nt du Moulin pour le 770, rue des...
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Séance ordinaire du 6 avril 2021
...r -Malhiot 2 11.5 Demande de permis de construction dans le cadre du PIIA Les Faubourgs du Majestueux pour le 1855, rue Dozois 11.6 Demande de permis de construction dans le cadre du PIIA Les Faubourgs du Majestueux pour le 5484, ru...
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Séance ordinaire du 4 mai 2021
...Louis -Fiset 11.3 Demande de permis de construction dans le cadre du PIIA Les Faubourgs du Majestueux pour le 1563, rue Dozois 11.4 Demande de permis de construction dans le cadre du PIIA Le s Faubourgs du Majestueux pour le 1652,...
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Séance ordinaire du 1er juin 2021
...-05 -145 intitulée : demande de permis de construction dans le cadre du PIIA L es Faubourgs du Majestueux pour le 1652, rue Dozois 12. TRAVAUX PUBLICS 12.1 Attribution de contrat de construction pour le pavage de la rue Industriel...
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Séance ordinaire du 7 juillet 2020
...s développements. Serait -il possible de terminé le dernier bout de piste cyclable de la rue bourgchemin près de la rue dozois . Je sais que ce sont probablement des travaux qui sont au frais du contracteur présent. Mais cette portion de...
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Séance ordinaire du 5 octobre 2021
...ie -Victorin 12.6 Demande de permis de construction dans le cadre du PIIA Les Faubourgs du Majestueux pour le 1903, rue Dozois 12.7 Demande de permis de construction dans le cadre du PIIA Les Faubourgs du Majestueux pour le 1915,...
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Séance ordinaire du 7 décembre 2021
...Demande de dérogation mineur e pour le 5908, route Marie -Victorin 12.3 Demande de dérogation mineure pour le 1515, rue Dozois 12.4 Demande d’appui à la Commission de protection du territoire agricole du Québec concernant les lots 6...
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Séance ordinaire du 4 mai 2021
...11.3 Demande de permis de construction dans le cadre du PIIA Les Faubourgs du Majestueux pour le 1563, rue Dozois 11.4 Demande de permis de construction dans le cadre du PIIA Les Faubourgs du Majestueux po...
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Séance ordinaire du 9 mars 2021
...11.8 Demande de permis de construction dans le cadre du PIIA Les Faubourgs du Majestueux pour le 1515, rue Dozois 11.9 Demande de permis de rénovation dans le cadre du PIIA Développement du Moulin pour le 770, rue de...
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Séance ordinaire du 6 juillet 2021
...Demande de dérogation mineure pour le 1384, rue Laurent -Hubert 11.4 Demande de dérogation mineure pour le 1563, rue Dozois 11.5 Demande de dérogation mineure pour le 4585, rue des Patriotes 11.6 Demande d’appui à la C...
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Séance ordinaire du 5 octobre 2021
...12.6 Demande de permis de construction dans le cadre du PIIA Les Faubourgs du Majestueux pour le 1903, rue Dozois 12.7 Demande de permis de construction dans le cadre du PIIA Les Faubourgs du Majestueux po...
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Séance ordinaire du 12 janvier 2021
...ande d'approbation d'un permis de construction dans le cadre du PIIA Les Faubourgs du Majestueux pour le 1879, rue Dozois 10.4 Second projet de résolution afin de transformer l'habitation trifamilia le existante en...
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Séance ordinaire du 1er décembre 2020
...4 Demande d’approbation d’un permis de garage dans le cadre du PIIA Les Faubourgs du Majestueux pour le 1843, rue Dozois 11.15 Demande d’approbation d’un permis de rénovation dans le cadre du PIIA Les Faubourgs du Majestueux po...
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