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Séance ordinaire du 6 septembre 2022
...d'un amendement à l'entente avec la MRC de Marguerite - D'Youville concernant les sacs d e plastique 18.2 Désignation du directeur général à certains comités d'organismes locaux et régionaux 18.3 Versement d'une commandite...
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Séance ordinaire du 6 juin 2023
...ttention des membres du conseil que le procès - verbal comporte une erreur à la résolution numéro 2023 -05 -115 quant à la désignation du fonds po ur une demande d'aide financière. CONSIDÉRANT QU 'une copie du procès -verbal de la...
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Séance ordinaire du 6 septembre 2022
...d'un amendement à l'entente avec la MRC de Marguerite -D'Youville concernant les sacs de plastique 18.2 Désignation du directeur général à certains comités d'organismes locaux et régionaux 18.3 Versement d'une com...
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Projet de règlement 1279-2022 relatif à la démolition des immeubles sur le territoire de Contrecœur
...’un certificat de localisation relatif à toute construction érigée sur le terrain visé par la démolition, y compris la désignation technique; 3.tout autre document ou renseignement nécessaire aux fins d’analyse; a) un rapport de l’é...
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Projet de règlement 1290-2023 sur les dérogations mineures
...ure et le lieu de la séance du conseil municipal et la nature et les effets de la dérogation demandée. Cet avis contient la désignation de l’immeu ble affecté en utilisant la voie de circulation et le numéro civique de l’immeuble ou, à...
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Séance ordinaire du 4 avril 2023
...s dans le cadre de l’Appel de projets en développement des collections des bibliothèques publiques autonomes 2023 -2024 et désignation d'un mandataire aux fins de ce projet 18. Administration générale 18.1 Renouvellement de...
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Séance ordinaire du 4 avril 2023, à 19 h
...e de l’Appel de projets en développement des collections des bibliothèques publiques autonomes 2023 -2024 et désignation d'un mandataire aux fins de ce projet 18. ADMINISTRATION GÉNÉRALE 18.1 Renouvellement de l'e...
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Règlement sur les permis et certificats 861-1-2009
...tificat de conformité signé par un membre d’un ordre professionnel compétent en la matière est requis; 3° La désignation cadastrale du lot sur lequel sera réalisé le projet ou, à défaut de désignation cadastrale, l’identificat...
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Séance ordinaire du 7 novembre 2023
...4 Adoption - Calendrier des séances ordinaires du con seil municipal pour l'année 2024 18.5 Délégation - Fonctions et désignation du responsabl e de la protection des renseignements personnels et de l'accès aux documents 18.6 Adoption -...
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Séance ordinaire du 7 juin 2022
...14. Assainissement des eaux 15. Service incendie 15.1 Modification de la résolution 2015 -03 -058 Désignation des officiers responsables de l'application des règlements en matière de sécurité incendie 15.2...
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Séance ordinaire du 7 novembre 2023
...- Calendrier des séances ordinaires du con seil municipal pour l'année 2024 18.5 Délégation - Fonctions et désignation du responsabl e de la protection des renseignements personnels et de l'accès aux documen ts 18.6 Ad...
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Séance ordinaire du 5 décembre 2023
...our le Festival de la Brimba le 18.5 Demande de commandite pour le souper familial de No ël de la FADOQ 18.6 Désignation des membres du conseil municipal au sei n des comités et organismes municipaux et régionaux...
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Séance ordinaire du 5 décembre 2023
...pour le Festival de la Brimbale 18.5 Demande de commandite pour le souper familial de Noël de la FADOQ 18.6 Désignation des membres du conseil municipal au sein des comités et organismes municipaux et régionaux 18.7...
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Séance ordinaire du 9 avril 2024
...À l'unité pastorale Sainte -Marguerite -d'Youville - Souper de l’évêque , le 26 avril 2025 18.3 Autorisation - Désignation pour l'application de la règlementation et l'émission de constats - Spartan Groupe Sécurité Inc. 18.4 A...
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Séance ordinaire du 9 avril 2024
...l'unité pastorale Sainte -Marguerite -d ‘Youville - Souper de l’évêque, le 26 avril 2025 2 18.3 Autorisation - Désignation pour l'application de la règlementation et l'émission de constats - Spartan Groupe Sécurité Inc....
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Séance ordinaire du 7 mai 2024
...uctures nautiques 8. FINANCES 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 1er mai 2024 8.2 Désignation des représentants - Détermination de leurs pouvoirs pour l'administration des affaires bancaires av...
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Séance ordinaire du 20 janvier 2026
...M, suivant les règles de nomination applicables aux membres à être remplacés; CONSIDÉRANT QUE, aux fins de la désignation des membres du CA du RTM relevant des municipalités locales de la Couronne sud, la LRTM prévoit no...
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Règlement sur les permis et certificats 861-1-2009
...les no m, prénom, adresse et numéro de télépho ne du propriétaire/requérant ou de son mandataire; 2° La désignation cadastrale du lot sur lequel sera réalisé le projet ou, à défaut de dési gnation cadastrale, l’identifica...
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Séance du 4 février 2020
...à l'école secondaire Le Carrefour pour la participation à un projet pédagogique pa rticulier Jazz -Pop 17.8 Désignation de la Régie intermunicipale en services animaliers de la Vallée -du -Richelieu pour l'application du rè...
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Séance du 10 mars 2020
...enue du Colloque 2020 du Carrefo ur action municipale famille qui se tiendra les 28 et 29 mai 2020; Considérant la désignation du conseiller André Gosselin à titre de responsables des questions familiales et des aînés selon la ré...
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Séance ordinaire du 4 février 2020
...andite à l'école se condaire Le Carrefour pour la participation à un projet pédagogique particulier Jazz -Pop 17.8 Désignation de la Régie intermunicipale en services animaliers de la Vallée -du -Richelieu pour l'application du règlemen...
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Séance ordinaire du 8 mars 2022
...e de l'appel de projets en développement des collections des bibliothèques publiques autonomes 2022 -2023 et désignation d'un mandataire aux fins de ce projet 18. Administration générale 18.1 Versement d'une aid...
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Séance ordinaire du 11 janvier 2022
...Service incendie 15. Communication 16. Bibliothèq ue 17. Administration générale 17.1 Désignation des représentants de la Couronne Sud pour les postes de membres du conseil d'administration du Rés...
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Séance ordinaire du 7 décembre 2021
...e transport gratuit des étudiants de 18 ans et moins, ainsi que des aînés de 65 ans et plus pour l’année 2022 19.6 Désignation des membr es du conseil municipal au sein des comités et organismes municipaux et régionaux 20....
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Séance ordinaire du 6 octobre 2020
...ports du Québec pour améliorer la sécurité des cyclistes sur la route Marie -Victorin et la montée Saint -Roch 17.3 Désignation des représentants de la Couronne -Sud pour les postes d'administrateurs au conseil du Réseau de tran...
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