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Séance extraordinaire du 12 décembre 2023, à 19 h 30
Page 1 de 2 SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL LE MARDI 12 DÉCEMBRE 2023 À 19 H 30 ordre du jour 1. Ouverture de la séance et mot d'ouverture 2. Adoption de l'ordre du jour de la séance 3. A...
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Séance ordinaire du 5 décembre 2023
0 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTR ECŒ UR Procès -verbal de la séance ordinaire du conseil municipal tenue le mardi 5 décembre 2023 à 19 h, à laquelle sont présents : Madame la mairesse , Maud Allaire Monsieur...
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Séance ordinaire du 13 février 2024
0 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR Procès -verbal de la séance ordinaire du conseil municipal tenue le mardi 13 février 2024 à 19 h, à laquelle sont présents : Madame la mairesse , Maud Allaire Mon...
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Séance du 23 mars 2020
0 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR Procès -verbal de la séance extraordinaire du conseil municipal tenue le lundi 23 mars 2020 à 18 h 30 , par conférence téléphonique, à laquelle sont présents : Madame la mair...
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Projet de règlement 1312-2023 sur le règlement de gestion contractuelle
RÈGLEMENT DE GESTION CONTRACTUELLE Résolution Adopté par le conseil municipal Règlement 1312 -2023 sur la gestion contractuelle TABLE DES MATIERES ARTICLE 1 RÈGLEMENT SUR LA GESTION CONTRACT...
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Séance du 30 mars 2020
0 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR Procès -verbal de la séance extraordinaire du conseil municipal tenue en vidéoconférence, le lundi 30 mars 2020 à 18 h 30 , à laquelle sont présents : Madame la mairesse ,...
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Séance du 7 avril 2020
0 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR Procès -verbal de la séance ordinaire du conseil municipal tenue le mardi 7 avril 2020 à 20 h, en vidéoconférence, à laquelle sont présents : Madame la mairesse , Maud Allaire Monsi...
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Séance du 14 avril 2020
0 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR Procès -verbal de la séance extraordinaire du conseil municipal tenue le mardi 14 avril 2020 à 19 h par vidéoconférence , à laquelle sont présents : Madame la mairess...
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Séance du 16 avril 2020
0 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR Procès -verbal de la séance extraordinaire du conseil municipal tenue le jeudi 16 avril 2020 à 18 h 30 , par vidéoconférence, à laquelle sont présents : Madame la mairesse ,...
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Séance du 2 juin 2020
0 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR Procès -verbal de la séance ordinaire du conseil municipal tenue le mardi 2 juin 2020 , par vidéoconférence, à 19 h, à laquelle sont présents : Madame la mairesse , Maud Allaire M...
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Pour abroger et remplacer le règlement 1095-2017 adoptant le code d’éthique et de déontologie des élus municipaux
...sidérant qu ’en vertu de l'article 13 de la Loi sur l’éthique et la déontologie en matière municipale , le conseil municipal doit, avant le 1 er mars qui suit toute élection générale , ad opter un Code d’éthique et de déontologi...
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Projet de règlement 1321-2024 empruntant au plus 480 000 $ pour financer la réfection des trottoirs sur une période de trois ans
...ment donné et qu’un projet de règlement a été déposé à la séance ordinaire du 23 janvier 202 4. EN CONSÉQUENCE , le conseil municipal décrète ce qui suit : ARTICLE 1 PRÉAMBULE Le préambule fait partie intégrante du présent...
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Séance du 15 juin 2020
0 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR Procès -verbal de la séance extraordinaire du conseil municipal tenue le lundi 15 juin 2020 à 18 h 30 , par vidéoconférence, à laquelle sont présents : Madame la mairesse , M...
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Projet de règlement 1279-2022 relatif à la démolition des immeubles sur le territoire de Contrecœur
...tif d’urbanisme; Considérant qu’un avis de motion a été dûment donné et qu’un projet de règlement a été déposé par le conseiller monsieur Claude Dansereau à la séance ordinaire du 1er no vembre 2022. Le conseil municipal décrète ce qui...
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Calendrier municipal 2023
CLAUDE BÉRARD Conseiller • District n° 1 berardc@ville.contrecoeur.qc.ca PIERRE-OLIVIER ROY Conseiller • District n° 2 roypo@ville.contrecoeur.qc.ca PIERRE BELISLE Conseiller • District n° 3 belislep@ville.contrecoeur.qc.ca KARINE MESSIER Conse...
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Séance extraordinaire du 12 décembre 2023 à 19 h 30
0 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR Procès -verbal de la séance extraordinaire du conseil municipal tenue le mardi 12 décembre 2023 à 19 h 30 , à laquelle sont présents : Madame la mairesse , Maud Allai...
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Projet de règlement 1289-2022 sur l'exercice du droit de préemption sur un immeuble du territoire de la ville de Contrecoeur
...a été donné et qu ’un projet de règlement a été déposé lors de la séance extraordinaire du 13 décembre 2022. Le conseil municipal décrète ce qui sui t : SECTION I APPLICATION ARTICLE 1 Tout lot et tout immeuble du...
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Séance extraordinaire du 13 décembre 2022, à 20 h
0 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTR ECŒ UR Procès -verbal de la séance extraordinaire du conseil municipal tenue le mardi 13 décembre 2022 à 20 h, à laquelle sont présents : Madame la mairesse , Maud Allai...
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Séance ordinaire du 6 décembre 2022
0 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR Procès -verbal de la séance ordinaire du conseil municipal tenue le mardi 6 décembre 2022 à 20 h, à laquelle sont présents : Monsieur le conseiller , Claude Bérard...
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Projet de règlement 1283-2022 concernant l'imposition des taxes pour l'année 2023
...pôt du projet de règlement 1281 -202 2 adoptant les prévisions budgétaires pour l'année 202 3, à la séance ordinaire du conseil municipal du 6 décembre 202 2; Considérant qu’afin de se procurer les sommes nécessaires pour réalise...
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Calendrier municipal 2024
...e intérêt en contactant le Centre d’action bénévole de Contrecœur au info@cabcontrecoeur.ca ou au 450 587-8227. Votre conseil municipal SÉANCES DU CONSEIL MUNICIPAL Les séances du conseil ont lieu un mardi chaque mois à 19 h à la mairie de...
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Séance ordinaire du 6 décembre 2022
Page 1 de 3 SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL LE MARDI 6 DÉCEMBRE 2022 À 20 H ordre du jour 1. Ouverture de la séance et mot d'ouverture 2. Adoption de l'ordre du jour de la séance 3....
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Séance extraordinaire du 12 décembre 2023 à 19 h
0 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR Procès -verbal de la séance extraordinaire du conseil municipal tenue le mardi 12 décembre 2023 à 19 h, à laquelle sont présents : Madame la mairesse , Maud Allaire...
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Règlement 1279-2022 relatif à la démolition des immeubles
...i »; « Comité » : le comité d’étude des demandes de démolition constitué en vertu du présent règlement; « Conseil » : le conseil municipal . « Démolition » : intervention qui entraîne la destruction de plus de 50 %...
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Le Noblet, édition janvier 2023
...ien et rénovation. L’importance de la participation citoyenne La participation citoyenne est une valeur intrinsèque du conseil municipal. Nous n’hésitons pas à tenir divers événements afin que vous puissiez vous exprimer sur les différents...
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