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Séance ordinaire du 18 août 2020
...AFFAIRES MUNICIPALES ET DE L'OCCUPATION DU TERRITOIRE − Octroi d’une subvention dans le cadre du Partenariat 2020 -2024 : Pour des municipalités et des régions encore plus fortes . 2020 -08 -211 ADOPTION DU RÈGLEMENT 1201 -...
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Projet de règlement 1323-2024 modifiant le règlement 1202-2020 relatif aux animaux (RM-CTR-302)
Règlement 1323 -2024 modifiant le règlement 1202 -2020 relatif aux animaux (rm -ctr-302) PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR PROJET DE RÈGLEMENT 1 323 -202 4 MODIFIANT LE RÈGLEMENT 1202 -2020 RELATIF AUX ANIMAUX (RM -CTR -30...
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Séance ordinaire du 17 août 2021
...Championnat québécois de cyclisme 10.3 Adoption du plan d'action de la Politique des familles et des aînés 2022 -2024 11. Urbanisme 11.1 Dépôt du sommaire des permis de construction émis pour le mois de juillet 11.2...
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Séance ordinaire du 2 février 2021
...et de destination des immeubles du Centre de services scolaires des Patriotes pour les années scolaires 2021 -2022 à 2023 -2024 17.4 Adhésion à la déclaration d’engagement sur la démocratie et le respect de l'Union des munici...
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Séance ordinaire du 12 janvier 2021
...11.1 Autorisation de signature d'une entente de services avec l'organisme Culture C pour les années 2021 à 2024 11.2 Motion de félicitations à Monsieur Yves Bouthillette pour l'écriture de son deuxième roman 11.3...
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Séance ordinaire du 16 août 2022
...tervention à court terme; Considérant la planification du projet au programme triennal en immobilisations 2022 - 2023 -2024; Considérant qu’un avis de motion a ét é dûment donné et qu’un projet de règlement a été déposé par le conseiller...
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Séance ordinaire du 5 avril 2022
...fication de la po ursuite des travaux en 2022, adoptés dans le Programme triennal en immobilisations 2022 -2023 -2024; 6 Considérant qu’un avis de motion a été dûment donné et qu’un projet de règlement a été déposé par le conseill...
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Séance ordinaire du 8 mars 2022
...ME B Guy Salois Du 1er janvier 2022 au 31 décembre 2022 F Pierre -Paul Dupré Du 1er janvier 2022 au 31 décembre 2024 G Blaise Tehoua Du 1er janvier 2022 au 31 décembre 2024 ADOPTÉE 2022 -03 -056 DEMANDE DE PERMIS...
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Séance ordinaire du 1er février 2022
...e et de la soirée du 23 juin 2022. Qu’un m ontant de 21 000 $ soit accordé annuellement pour les années 2022, 2023 et 2024 au comité organisateur de la fête nationale de Contrecœur pour le supporter dans la réalisation de ses services....
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Séance ordinaire du 7 décembre 2021
...haine adoption du règlement 1241 -2021 concernant l'adoption du programme triennal en immobilisations 2022 - 2023 -2024 7.3 Avis de motion décrétant la prochaine adoption du règlement 1242 -2021 concernant l'imposition des taxes m...
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Séance ordinaire du 17 août 2021
...at québécois de cyclisme 10.3 Adoption du plan d'action de la Politique des familles et des aînés 2022 -2024 11. URBANISME 11.1 Dépôt du sommaire des permis de construction émis pour le mois de juillet 11.2...
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Séance du 2 février 2021
...destination des immeubles du Centre de services scolaires des Patriotes pour les années scolaires 2021 - 2022 à 2023 -2024 17.4 Adhésion à la déclaration d’engagement sur la démocratie et le resp ect de l'Union des municipalités du Q...
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Séance du 12 janvier 2021
...11.1 Autorisation de signature d'une entente de services avec l'organisme Culture C pour les années 2021 à 2024 11.2 Motion de félicitations à Monsieur Yves Bouthillette pour l'écriture de son deuxième roman 11....
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Séance extraordinaire du 1er décembre 2020
...2021 622 000 $ 0,60000 % 2022 631 000 $ 0,75000 % 2023 641 000 $ 0,85000 % 2024 3 545 000 $ 1,00000 % 2025 Prix : 98,89300 Coût réel : 1,21726 % 2 - VALEURS...
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Séance ordinaire du 6 octobre 2020
...ille de Contrecœu r. Que le coût pour le service de base soit établi comme suit : Année 2021 2022 2023 2024 2025 Coût 230 491 $ 235 931 $ 241 499 $ 247198 $ 253 032 $ ADOPTÉE 2020 -10...
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Séance du 10 mars 2020
...sion alimenta ire qui portera le nom d e Patate Attack au parc Antoine -Pécaudy pour une période de cinq ans, soit 2020 à 2024 inclusivement. De procéder à l'acquisition de matériel servant à exploiter la cantine. ADOPTÉE 2020 -...
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Séance ordinaire du 4 avril 2023
...nications dans le cadre de l’Appel de projets en développement des collections des bibliothèques publiques autonomes 2023 -2024 et désignation d'un mandataire aux fins de ce projet 18. Administration générale 18.1 Renouvelleme...
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Le Noblet, édition janvier 2022
...dy lors de l’inauguration des nouveaux modules et le lancement, à la Maison de la Famille Joli-Cœur, du plan d’action 2022-2024 de la Politique des familles et des aînés. Par ces activités animées et rassembleuses organisées, la Ville crée des en...
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Calendrier municipal 2022
...de vie de nos familles et de nos personnes aînées La Ville de Contrecœur a présenté en 2021 le plan d’action 2022-2024 de sa Politique des familles et des aînés dans une perspective d’amélioration de la qualité de vie et du mieux- être...
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Empruntant au plus 306 500 $ pour financer des travaux de mise à niveau de certains bâtiments municipaux
...ication de la poursuite des travaux en 2022, adoptés dans le Programme triennal en immobilisations 2022 -2023 -2024; Considérant qu’un avis de motion a été dûment donné et qu’un projet de règlement a été déposé par le conseill...
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Empruntant au plus 1 788 000 $ pour financer des travaux de de construction d’un chalet au parc Eucher-Cormier
...tervention à court terme; Considérant la planification du projet au programme triennal en immobilisations 2022 -2023 -2024; Considérant qu’un avis de motion a ét é dûment donné et qu’un projet de règlement a été déposé par le consei...
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Séance ordinaire du 4 octobre 2022
...ettre la construction; Considérant la planification du projet au programme triennal en immobilisations 2022 - 2023 -2024; Considérant qu’un avis de motion a été dûment donné et qu’un projet de règlement a été déposé par la con...
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Empruntant au plus 2 199 000 $ pour financer des travaux de construction d’un pavillon de service au parc Pierre-Eucher-Cormier et abrogeant le règlement 1265-2022
...ervention à court terme; Considérant la planification du projet au programme triennal en immobilisations 2022 -20 23 -2024; Considérant l’adoption du règlement 1265 -2022 empruntant au plus 1 788 000 $ pour financer la construction...
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Séance ordinaire du 1er novembre 2022
...vention à court terme; Considérant la planification du projet au programme triennal en immobilisations 2022 - 2023 -2024; Considérant l’adoption du règlement 1265 -2022 e mpruntant au plus 1 788 000 $ pour financer la construction...
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Séance ordinaire du 6 décembre 2022
...t du projet de règlement 1282 -2022 adoptant le programme triennal des dépenses en immobilisations pour les années 2023, 2024 et 2025 6.4 Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1283 -2022 concernant l'imposition des taxes pou...
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