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Séance ordinaire du 9 mai 2023
...prévus à l'ordre du jour 5. Correspondance provenant du ministère des Affaires municipales et de l'Habitation 6. Avis de motion 6.1 Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1300 -2023 modifiant le règlement 1111...
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Actualités
Nouvelle carte interactive du plan de zonage du territoire
La Ville de Contrecoeur est heureuse de mettre à la disposition des citoyens et des professionnels une carte interactive du plan de zonage. La carte interactive du plan de zonage est un outil d'information performant et convivial qui vous permet de......
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Séance ordinaire du 4 avril 2023
...us à l'ordre du jour 5. Correspondance provenant du ministère des Affaires municipales et de l'Habitation 6. Avis de motion 7. Règlement 7.1 Adoption du règlement 1299 -2023 empruntant au plus 906 000 $ pour finance...
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Le Noblet, édition avril 2023
...aîneuse au 450 808-7545. Procédures en cas de pluie S’il pleut ou qu’un fort pourcentage de pluie est annoncé, l’entraîneuse avisera les participants (ou les parents des participants) par courriel, maximum une heure avant le cours. Il est de la res...
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Séance ordinaire du 14 mars 2023, à 19 h
...'ORDRE DU JOUR 5. CORRESPONDANCE PROVENANT DU MINISTÈRE DES AFFAIRES MUNICIPALES ET DE L'H ABITATION 6. AVIS DE MOTION 6.1 Avis d e motion et dépôt du projet de règlement 1299 -2023 empruntant au plus 906 000 $ p...
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Séance ordinaire du 14 mars 2023
...prévus à l'ordre du jour 5. Correspondance provenant du ministère des Affaires municipales et de l'Habitation 6. Avis de motion 6.1 Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1299 -2023 empruntant au plus 906 000...
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Projet de règlement 1294-2023 modifiant le règlement 1111-2018 concernant la tarification de certains biens, services et activités de la Ville de Contrecœur, afin de majorer certains tarifs
...tés de la Ville de Contrecœur; Considérant l’ajustement des tarifs à revoir annuellement ; Considérant qu'un avis de motion et qu’un dépôt du présent règlement a régulièrement été donné par le conseiller monsieur Claude Dans...
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Séance ordinaire du 7 février 2023, à 19 h
...TAINES ZONES , AINSI QUE D 'APPORTER CERTAINES MODIFICATIONS POUR LES COMMERCES DE GRANDES SURFACES 7. AVIS DE MOTION 7.1 Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1293 -2023 modifiant le règlement...
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Règlement de zonage 858-1-2009
...DE ZONAGE Modifications incluses dans ce document Numéro de règlement Articles, Grilles et Annexes Avis de motion Date d’entrée en vigueur 879 -2-2010 La g rille H3 -81 de l ’annexe A 7 juin 2010 27 août...
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Séance ordinaire du 7 février 2023
...dans certaines zones, ainsi que d'apporter certaines modifications pour les commerces de gr andes surfaces 7. Avis de motion 7.1 Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1293 -2023 modifiant le règlement 11...
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Projet de règlement 1290-2023 sur les dérogations mineures
...la Loi sur l'aménagement et l'urbanisme (L.R.Q. c.A -19.1) par le règlement numéro 147 -82 ; Considérant qu’un avis de motion a été donné et qu’un projet de règlement a été déposé par le co nseiller monsieur Claude Béra...
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Séance ordinaire du 17 janvier 2023, à 19 h
...BITATION 6. DÉPÔT DE LA DÉCLARATION DES INTÉRÊTS PÉCUNIAIRES DES MEMBRES DU CONSEIL MUNICIPAL 7. AVIS DE MOTION 7.1 Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1290 -2023 concernant les dérogatio...
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Séance extraordinaire du 3 octobre 2023
...Hurteau, greffière ORDRE DU JOUR 1. OUVERTURE DE LA SÉANCE 2. CONSTATATION DE LA RÉGULARITÉ DE L 'AVIS DE CONVOCATION 3. ADOPTION DE L 'ORDRE DU JOUR DE LA SÉANCE EXTRAORDINAIRE 4. ADOPTION DU RÈGLEMENT...
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Séance ordinaire du 7 novembre 2023
...ité d e son règlement à celui du gouvernement du Québec; CONSIDÉRANT QUE le présent règlement ne requiert pas d’avis de mot ion ni de projet de règlement conformément à l’article 244.69 de la Loi sur la fiscalité municipale (L.R.Q....
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Séance ordinaire du 2 juillet 2024
...ire tenue le 4 juin 2024, à 19 heures 4. Période de questions sur les sujets prévus à l'ordre du jour 5. Avis de motion 5.1 Avis de motion et dépôt du projet de règlement - Réglement numéro 1334 -2024 empruntant au p...
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Projet de règlement 1312-2023 sur le règlement de gestion contractuelle
...règlement répond à un objectif de transparence et de saine gestion des fonds publics; CONSIDÉRANT QU ’un avis de motion a été donné et qu’un projet de règlement a été présenté à la séance ordinaire du conseil municipal, le 13...
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Séance ordinaire du 4 juin 2024
...ORDINAIRE TENUE LE 7 MAI 2024 À 19 H 4. PÉRIODE DE QUESTIONS SUR LES SUJETS PRÉVUS À L 'ORDRE DU JOUR 5. AVIS DE MOTION 5.1 Avis de motion et dépôt du projet de règlement - Règlement numéro 1335 -2024 décrét...
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Séance ordinaire du 7 mai 2024
...À 19 H ET LE 15 AVRIL 2024, À 17 H 4. PÉRIODE DE QUESTIONS SUR LES SUJETS PRÉVUS À L 'ORDRE DU JOUR 5. AVIS DE MOTION 5.1 Avis de motion et dépôt du projet de règlement - Règlement numéro 1332 - 2024 - Modifiant de...
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Séance ordinaire du 4 juin 2024
...ordinaire tenue le 7 mai 2024 à 19 h 4. Période de questions sur les sujets prévus à l'ordre du jour 5. Avis de motion 5.1 Avis de motion et dépôt du projet de règlement - Règlement numéro 1335 -2024 décrétan...
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Séance ordinaire du 7 mai 2024
...ril 2024 à 19h et le 15 avril 2024, à 17h 4. Période de questions sur les sujets prévus à l'ordre du jour 5. Avis de motion 5.1 Avis de motion et dépôt du projet de règlement - Règlement numéro 1332 -2024 - Modifiant de...
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Projet de règlement 1328-2024 modifiant le règlement 1111-2018 concernant la tarification de certains biens, services et activités de la Ville de Contrecœur, afin de majorer certains tarifs
...é de la Ville de tout regrouper les modes de tarifications dans un même règlement; Considérant qu'un avis de motion du présent règlement a régulièrement été donné par le conseiller monsieur Claude DANSEREAU à une séance...
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Séance ordinaire du 9 avril 2024
...4. PÉRIODE DE QUESTIONS SUR LES SUJETS PRÉVUS À L 'ORDRE DU JOUR 5. DIRECTION DU GREFFE ET DES ARCHIVES 6. AVIS DE MOTION 6.1 Avis de motion et dépôt du projet de règlement numéro 1331 -2024 les annexes « A »...
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Séance ordinaire du 9 avril 2024
...4. Période de questions sur les sujets prévus à l'ordre du jour 5. Direction du Greffe et des archives 6. Avis de motion 7. Règlement 7.1 Adoption - Règlement numéro 1325 -2024 modifiant le règlement de zonage 858 -1...
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Un grand merci à tous les participants de la Fête de l'environnement
Plus de 300 personnes sont venus à la Fête pour voir nos kiosques et exposants, récupérer nos pousses d'arbres, nos semis, notre paillis et compost et se remplir la panse! Un grand merci à nos exposants et à nos partenaires pour cet événement......
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Séance ordinaire du 19 mars 2024
...322 -2024 empruntant au plus 3 500 000,00 $ pour financer la réfection complète de la rue Lajeunesse 6. AVIS DE MOTION 6.1 Avis de motion et dépôt du projet de règlement numéro 1326 -2024 modifiant le règ...
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