560 résultats pour
-
Documents
Séance ordinaire du 6 septembre 2022
...du règlement de zonage 858 -1-2009 soit adopté. Qu’une copie certifiée conforme du règlement 1267 -2022 soit transmise à la MRC de Marguerite -D’Youville conformément à l’article 137.2 de la Loi sur l’aménagement et l’urbani...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 4 octobre 2022
...guerite -D'Youville à l'égard des ponceaux pour l'application des articles 6 et 7 du Règlement concernant la mise en oeuvre provisoire des modifications apportées par le chapitre 7 des Lois de 2021 en matière de gestion des ris...
En savoir plus -
Documents
Modifiant le règlement 1009-2015 en matière de délégation, de contrôle et de suivi budgétaires afin de mettre à jour les fonctions des responsables
...IFIANT LE RÈGLEMENT 1009 -2015 EN MATIÈRE DE DÉLÉGATION, DE CONTRÔLE ET DE SUIV I BUDGÉTAIRES AFIN DE METTRE À JOUR LES FONCTIONS DES RESPONSABLES Considérant les embauches de personnel cadre depuis les derniers mois ;...
En savoir plus -
Documents
Modifiant le règlement 1009-2015 en matière de délégation, de contrôle et de suivi budgétaires afin de mettre à jour les fonctions des responsables
...DIFIANT LE RÈGLEMENT 1009 -2015 EN MATIÈRE DE DÉLÉGATION, DE CONTRÔLE ET DE SUIVI BUDGÉTAIRES AFIN DE METTRE À JOUR LES FONCTIONS DES RESPONSABLES Considérant les embauches de personnel cadre depuis les derniers mois ;...
En savoir plus -
Documents
Modifiant le règlement numéro 857-1-2009 adoptant le plan d’urbanisme, afin de modifier le programme particulier d’urbanisme du centre-ville, pour mettre à jour les enjeux et les orientations d’aménagement et de développement
...9 2.1 LECTURE DU MILIEU 9 2.2 CONSTATS 12 2.3 ENJEUX D’AMÉNAGEMENT ET DE DÉVELOPPEMENT 12 2.3.1 Mise en place de mesures favorisant un meilleur d ynamisme et une diversification de l’offre commerciale et récréotour...
En savoir plus -
Documents
Empruntant au plus 306 500 $ pour financer des travaux de mise à niveau de certains bâtiments municipaux
...CONTRECŒUR PROJET DE RÈGLEMENT 12 50 -2022 EMPRUNTANT AU PLUS 306 500 $ POUR FINANCER DES TRAVAUX DE MISE À NIVEAU DE CERTAINS BÂTIMENTS MUNICIPAUX Considérant le carnet de santé des bâtiments municipaux effectué pa...
En savoir plus -
Documents
Pour abroger et remplacer le règlement 1095-2017 adoptant le code d’éthique et de déontologie des élus municipaux
...ne commission ou un comité formé par la municipalité chargé d'ex aminer et d’étudier une question qui lui est soumise par le conseil; 5° une entreprise, corporation, société ou association au sein de laquelle une personne est dési...
En savoir plus -
Documents
Règlement sur les permis et certificats 861-1-2009
...- agrandissem ent ⚫ CONSTRUCTION ACCESSOIRE - garage détaché ⚫ - abr i d’auto ⚫ - remise ⚫ - entrepôt ou at elier indust riel ⚫ - serre ⚫ - pavillon ⚫ - guichet ⚫...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 7 février 2023
...motion et dépôt du projet de règlement 1296 -2023 empruntant au plus 444 000 $ pour financer des travaux de mise à niveau de certains bâtiment s municipaux 7.5 Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1297 -2023 empru...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 7 février 2023, à 19 h
...is de motion et dépôt du projet de règlement 1296 -2023 empruntant au plus 444 000 $ pour financer des travaux de mise à niv eau de certains bâtiments municipaux 7.5 Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1297 -20...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 23 janvier 2024
...du conseil municipal de la Ville de Contrecœur, tenue le 12 décembre 2023 à 19 h et à 19 h 30 a été remise à chaque membre du conseil à l’intérieur du délai prévu à l’article 3 333 de la Loi sur les cités et villes (RLRQ...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 4 juillet 2023
...rocès -verbal de la séance ordinaire du conseil municipal de la Ville de Contrecœur , tenue le 6 juin 2023 a été remise à chaque membre du conseil à l’intérieur du délai prévu à l’article 333 de la Loi sur les cités et v...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 23 janvier 2024
...tion de la résolution 2023 -12 -313 4. Période de questions sur les sujets prévus à l'ordre du jour 5. Dépôt - Mise à jour annuelle - Déclaration des intérêts pécuniaires des membres du conseil municipal 6. Avis de motion...
En savoir plus -
Documents
Calendrier municipal 2024
...ures municipales de sport et de loisir sont nombreuses et nous visons à poursuivre leur modernisation. Pour tout dire, la mise à niveau de nos équipements est une réelle préoccupation. Contrecœur est assurément une ville innovante avec des pro...
En savoir plus -
Documents
Le Noblet, édition janvier 2024
...s véritablement qu’un vent de changement souffle sur Contrecœur. La population a doublé en peu de temps, et les efforts de mise en valeur du majestueux fleuve Saint-Laurent, couplés à la protection de nos milieux naturels, donnent d’excellents rés...
En savoir plus -
Documents
Séance extraordinaire du 12 décembre 2023 à 19 h 30
...ès -verbal de la séance ordinaire du conseil municipal de la Ville de Contrecoeur, tenue le 5 décembre 2023 a été remise à chaque membre du conseil à l’intérieur du délai prévu à l’article 333 de la Loi sur les cités et villes (RLRQ, c...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 7 novembre 2023
...ordi naire et ordinaire du conseil municipal de la Ville de Contr ecœur, tenue le 3 octobre 2023 a été remise à chaque membre du conseil à l’intérieur du délai prévu à l’article 333 de la Loi sur les cités et vill...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 3 octobre 2023
...ès -verbal de la séance ordinaire du conseil municipal de la Ville de Contrecœur, tenue le 5 septembre 2023 a été remise à chaque membre du conseil à l’intérieur du délai prévu à l’article 333 de la Loi sur les cités et villes (RLRQ, c...
En savoir plus -
Documents
Séance extraordinaire du 3 octobre 2023
...au greffier de la municipalité. Celui -ci dresse un avis de convocation indiquant sommairement les affaires qui seront soumises à cette séance et fait notifier cet avis à chaque membre du conseil au plus tard 24 heures avant l’heure fixée pour...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 5 septembre 2023
...l de la séance ordinaire du conseil municipal de la Ville de Contrecœur, tenue le 15 août 2023 a été remise à chaque membre du conseil à l’intérieur du délai prévu à l’article 333 de la Loi sur les cités et villes (RLRQ,...
En savoir plus -
Documents
Le Noblet, édition septembre 2023
...ille La Ville de Contrecœur devient une référence pour la qualité de ses milieux naturels protégés. Notre projet intégré de mise en valeur du parc Barbe-Denys-De La Trinité est essentiel à la biodiversité. Sa localisation en plein cœur de la ville...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 15 août 2023
...de la séance ordinaire du conseil municipal de la Ville de Contrecœur, tenue le 4 juillet 2023 a été remise à chaque membre du conseil à l’intérieur du délai prévu à l’article 333 de la Loi sur les cités et villes (RLRQ,...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 6 juin 2023
...al de la séance ordinaire du conseil municipal de la Ville de Contrecoeur, tenue le 9 mai 2023 a été remise à chaque membre du conseil à l’intérieur du délai prévu à l’article 333 de la Loi sur les cités et villes (RLRQ...
En savoir plus -
Documents
Projet de règlement 1294-2023 modifiant le règlement 1111-2018 concernant la tarification de certains biens, services et activités de la Ville de Contrecœur, afin de majorer certains tarifs
...5.50 $ + Par tranche de 1000$ de valeur de travaux (excédant 1 000 000$) 2.00 $ Remise 50 $ Entrepôt ou atelier industriel (montant de base) 40 $ + Par tranche...
En savoir plus -
Documents
Règlement sur les permis et certificats 861-1-2009
...on - agrandissement CONSTRUCTION ACCESSOIRE - garage détaché - abri d’auto - remise - entrepôt ou atelier industriel - serre - pavillon - guichet - î...
En savoir plus