685 résultats pour
-
Documents
Séance ordinaire du 1er novembre 2022
...re et ce, avant le début de l'emploi; Qu'une vérification des antécédents judiciaires par la Régie intermunicipale de police Richelieu -Saint -Laurent est conditionnelle à l'embauche. Il est proposé par : Monsieur Pierre -Olivier Roy...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 7 novembre 2023
...ion - Politique linguistique de la Ville de Co ntrecoeur 18.8 Approbation - Budget 2024 de la Régie intermunicipa le de police Richelieu- Saint-Laurent 2 18.9 Confirmation - Mandatant l'Union des municipalités du Québec comme m...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 6 décembre 2022
...de la liste des comptes à payer au 30 novembre 2022 8.2 Approbation du budget 2023 de la Régie intermunicipale de police Richelieu -Saint -Laurent 8.3 Résolution de concordance et de courte échéance relativement à un emprunt par...
En savoir plus -
Documents
Projet de règlement 1300-2023 modifiant le règlement 1111-2018 concernant la tarification de certains biens, services et activités
13 01-2023 _ Règlement concernant la tarification de certains biens, services et activités 1 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR PROJET DE RÈGLEMENT 1300 -2023 MODIFIANT LE RÈGLEMENT 1111 -2018 CONCERNANT LA TARIFICATI......
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 6 décembre 2022
...ste des comptes à payer au 30 novembre 2022 8.2 Approbation du budget 2023 de la Régie intermunicipale de police Richelieu -Saint -Laurent 8.3 Résolutio n de concordance et de courte échéance relativement à un...
En savoir plus -
Documents
Calendrier municipal 2023
...edi et dimanche | Fermé Service de sécurité incendie (888, rue Saint-Antoine) Téléphone : 450 587-5901, poste 215 Régie de police Richelieu-Saint-Laurent La Régie intermunicipale de police Richelieu-Saint-Laurent est là pour vous servir et vous pr...
En savoir plus -
Documents
Le Noblet, édition janvier 2023
...milieux naturels. Par ailleurs, madame Allaire vient tout juste d’être nommée présidente de la Régie intermuni\ cipale de police Richelieu-Saint-Laurent. SUBVENTION POUR LA RÉNOVATION ET L’AMÉLIORATION DU PARC HENRI-LACROIX La Ville de C...
En savoir plus -
Documents
Règlement de zonage 858-1-2009
...; 2° tout dispositif lumineux clignota nt ou rotatif tels ceux dont sont pourvus les v éh icu les de police, po mpier, a mbulan ce ou autres vé hicules de secours et ce, quelle qu'en soit la couleur ; 3° tout j...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 4 avril 2023, à 19 h
...NISTRATION GÉNÉRALE 18.1 Renouvellement de l'entente relative au maintien de la Régie intermunicipale de police Richelieu -Saint -Laurent (RIPRSL) 2 18.2 Autorisation de signature d'une demande d'octroi de droits concernan...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 4 avril 2023
...istration générale 18.1 Renouvellement de l'entente relative au maintien de la Régie intermunicipale de police Richelieu Saint -Laurent (RIPRSL) 18.2 Autorisation de signature d'une demande d'octroi de droits concer...
En savoir plus -
Documents
Le Noblet, édition avril 2023
...la Ville : À cœur vaillant tout est possible. Madame Maud Allaire a été nommée présidente du plus important service de police de niveau 2 au Québec. La Régie intermunicipale de police Richelieu- Saint-Laurent dessert 17 municipalités, dont Co...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 7 novembre 2023
...on - Politique linguistique de la Ville de Co ntrecoeur 18.8 Approbation - Budget 2024 de la Régie intermunicipa le de police Richelieu-Saint-Laurent 18.9 Confirmation - Mandatant l'Union des municipalités du Québec comme mandataire du r...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 6 septembre 2022
...de l'emploi; Considérant qu'une vérification des anté cédents judiciaires par la Régie intermunicipale de police Richelieu -Saint -Laurent est conditionnelle à l'embauche. Il est proposé par : Monsieur Claude Bérard App...
En savoir plus -
Documents
Séance du 2 février 2021
...onne et due forme; Considérant qu’une vérification des antécédents judiciaires par la Régie intermunicipale de police Richelieu -Saint -Laurent est conditionnelle à l’embauche. 7 Il est proposé par : Monsieur André Gosselin Ap...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 19 mars 2024
...ité est annulée. QU ’une copie de la présente résolution soit transmise à la Régie intermunicipale de police Richelieu -Saint -Laurent, au Service de sécurité incendie de Contrecœur, le RTM, le Centre de communi...
En savoir plus -
Documents
Séance extraordinaire du 1er décembre 2020
...dans la sphère privée que ce droit est l e plus menacé pour les femmes et, qu’en 2014, les services de police du Québec ont enregistré 18 746 cas d’infractions contre la personne en contexte conjugal; Considérant...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 3 novembre 2020
...e des services animaliers de la Vallée -du -Richelieu 8.4 Adoption du budget 2021 de la Régie intermunicipale de police Richelieu - Saint -Laurent 9. GESTION DU PERSONNEL 9.1 Autorisation de signature d'un contrat de...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 1er septembre 2020
...vant le début de l'emploi; Considérant qu'une vérification des antécédents judiciaires par la régie intermunicipale de police Richelieu -Saint -Laurent est conditionnelle à l'embauche. Il est proposé par : Monsieur André Gosselin Appu...
En savoir plus -
Documents
Le Noblet, édition septembre 2024
...SAVI E Z- VOUS ? La campagne a été réalisée en collaboration avec le comité circulation et la Régie intermunicipale de police Richelieu-Saint-Laurent. SÉCURITÉ ROUTIÈRE Lentement, mais SÛREMENT\b! Laa s Le M.Y. Fest est de retour ! De re...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 18 août 2020
...n ts du secteur concerné, en plus de s’occuper de la signalisation routière avec la Régie intermunicipale de police Richelieu -Saint -Laurent, de la sécurité et de la logistique de l’événement, le tout en collaboration avec le...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 18 août 2020
...nses de fonctionnement non consolidées 201 9. La Ville verse des quotes -parts à la Régie intermunicipale de police Richelieu Saint -Laurent, à l’Autorité régionale de transport métropolitain, à la Communauté mét ropolitaine...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 7 mai 2024
...entre 7 heures et 17 heures. QU 'UNE copie de la présente résolution soit transmise à la Régie intermunicipale de police Richelieu -Saint -Laurent, au Service de sécurité incendie de Contrecoeur, ainsi qu'à l'entreprise Ambulance Richel...
En savoir plus -
Documents
Projet de règlement 1328-2024 modifiant le règlement 1111-2018 concernant la tarification de certains biens, services et activités de la Ville de Contrecœur, afin de majorer certains tarifs
Codification administrative La codification administrative comprend le texte du règlement d’origine, soit le règlement 1111 -2018 , en y intégrant les modifications apportées par les règlements modificateurs indiqués ci -dessous......
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 7 juillet 2020
...ébut de l'emploi. Considérant qu’une vérification des antécédents judiciaires par la Régie intermunicipale de police Richelieu -Saint -Laurent est conditionnelle à l’embauche. 6 Il est proposé par : Monsieur André Gosselin Appuy...
En savoir plus -
Documents
Modifiant certains tarifs des annexes A et G du règlement 1111-2018 concernant la tarification de certains biens, services et activités de la ville de Contrecoeur
PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR PROJET DE RÈGLEMENT 124 4-202 2 MODIFIANT CERTAINS TARIFS DES ANNEXES A ET G DU RÈGLEMENT 1111 -2018 CONCERNANT LA TARIFICATION DE CERTAINS BIENS, SERVICES ET ACTIVITÉS DE LA VILL......
En savoir plus