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Le Noblet, édition avril 2022
...jeux de sécurité relatifs aux feux extérieurs sont bien réels en milieu municipal. Afin de sensibiliser la population, le Service de sécurité incendie nous propose une campagne d’information humoristique qui prendra la forme de trois capsules vi...
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Le Noblet, édition janvier 2022
...succès de nos camps de jour l’été dernier : merci! Nous comptons sur vous l’été prochain. Coup de chapeau aux employés du Service des travaux publics, spécialement à la voirie et aux horticultrices, qui embellissent la ville de nombreux aménagem...
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Modifiant certains tarifs des annexes A et G du règlement 1111-2018 concernant la tarification de certains biens, services et activités de la ville de Contrecoeur
...IFIANT CERTAINS TARIFS DES ANNEXES A ET G DU RÈGLEMENT 1111 -2018 CONCERNANT LA TARIFICATION DE CERTAINS BIENS, SERVICES ET ACTIVITÉS DE LA VILLE DE CONTRECŒUR Considérant l’adoption du règlement 1111 -2018 en juin 2018...
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Projet de règlement 1300-2023 modifiant le règlement 1111-2018 concernant la tarification de certains biens, services et activités
13 01-2023 _ Règlement concernant la tarification de certains biens, services et activités 1 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR PROJET DE RÈGLEMENT 1300 -2023 MODIFIANT LE RÈGLEMENT 1111 -2018 CONCERNANT LA TARIFICATI...
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Modifiant diverses dispositions du règlement de zonage 858-1-2009 et les annexes « A » et « B »
...familiale B (7 logements et plus) i H-6 : Maisons mobiles C : COMMERCE C-1 : Voisinage i C-2 : Quartier i C-3 : Service professionnel et spécialisé i C-4 : Local i C-5 : Régional C-6 : Grande surface C-7 : Divertissement i C-8...
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Empruntant au plus 2 199 000 $ pour financer des travaux de construction d’un pavillon de service au parc Pierre-Eucher-Cormier et abrogeant le règlement 1265-2022
...MENT 12 71 -2022 EMPRUNTANT AU PLUS 2 199 000 $ POUR FINANCER DES TRAVAUX DE CONSTRUCTION D’UN PAVILLON DE SERVICE AU PARC PIERRE -EUCHER -CORMIER ET ABROGEANT LE RÈGLEMENT 1265 -2022 Considérant que le bâtiment de se...
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Séance ordinaire du 1er novembre 2022
...ment 1271 -2022 empruntant au plus 2 199 000 $ pour financer des travaux de construction d'un pavillon de service au parc Pierre - Eucher -Cormier et abrogeant le règlement 1265 -2022 1 7.2. Adoption du règlement 1272 -2...
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Séance ordinaire du 21 janvier 2025
...également présentes : Monsieur Thierry Larrivée, directeur général Madame Éléa Claveau, notaire, OMA, directrice des Services juridiques et greffe Sont absents : Madame Maggy Bissonnette, conseillère Monsieur Pierre -Olivier Roy, c...
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Pour abroger et remplacer le règlement 1095-2017 adoptant le code d’éthique et de déontologie des élus municipaux
...r les expressions et les mots définis comme suit : « Avantage » : Comprend tout cadeau, don, faveur, récompense, service, commission, gratification, marque d’hospitalité, rémunération, rétribution, gain, indemnité, privilège, p...
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