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Séance ordinaire du 12 janvier 2021
...e 3. Adoption des procès -verbaux du conseil municipal des séances ordinaire et extraordinaires tenues respectivement les 1er et 8 décembre 2020 4. Période de questions sur les sujets prévus à l'ordre du jour 5. Corresponda...
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Séance ordinaire du 2 février 2021
...5. Correspondance provenant du ministère des Affaires municipales et de l'Habitation 6. Avis de motion 7. Règlement 7.1 Adoption du règlement 1215 -2021 modifiant l'article 7 du règlement 147 -82 constituant le comité consulta...
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Séance ordinaire du 9 mars 2021
...nicipales et de l'Habitation 6. Avis de motion 6.1 Avis de motion décrétant la prochaine adoption du règlement 1220 -2021 afin de modifier le règlement de zonage 858 -1-2009 sur les normes sur l'abattage des arbres en zone P2 -1...
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Séance ordinaire du 4 mai 2021
...pales et de l'Habitation 6. Avis de motion 6.1 Avis de motion décrétant la prochaine adoption du règlement 1230 -2021 modifiant la tarification de certains services du règlement 1111 -2018 c oncernant la tarificati...
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Séance ordinaire du 6 juillet 2021
Page 1 de 3 SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL LE MARDI 6 JUILLET 2021 À 20 H AU CENTRE MULTIFONCTIONNEL ordre du jour 1. Ouverture de la séance et mot d'ouverture 2. Adoption de l'ordre du jour...
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Séance ordinaire du 2 juin 2020
...Correspondance provenant du ministère des Affaires municipales et de l'Habitation 6. Avis de motion 7. Règlement 7.1 Adoption du règlement 1194 -2020 concernant la division du territoire de la Ville de Contrec...
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Séance ordinaire du 1er février 2022
...pales et de l'Habitation 6. Avis de motion 6.1 Avis de motion décrétant la prochaine adoption du règlement 1246 -2022 pour abroger et remplacer le règlement 1095 -2017 adoptant le code d'éthique et de dépontologi...
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Séance ordinaire du 7 juin 2022
...Correspondance provenant du ministère des Affaires municipales et de l'Habitation 6. Avis de motion 7. Règlement 7.1 Adoption du règlement 1251 -2022 modifiant l'annexe « B » du règlement de zonag e 858 -1- 2009 afin de re...
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Séance ordinaire du 3 mai 2022
...faires municipales et de l'Habitation 6. Avis de motion 6.1 Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1258 -2022 modifiant l'annexe « A » du règlement 1161 -2019 sur les signaux de circulation, afin d'interdire le...
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Séance ordinaire du 5 avril 2022
...s municipales et de l'Habitation 6. Avis de motion 6.1 Avis de motion décrétant la prochaine adoption du règlement 1251 -2022 modifiant l'annexe « B » du règlement de zonage 858 -1-2009 afin de retirer les lots 5 024 904 et 5 024 908...
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Séance ordinaire du 8 mars 2022
...ance 3. Adoption des procès -verbaux du conseil municipal des séances ordinaire et extraordinaire, tenues respectivement les 1 er et 21 février 2022 4. Période de questions sur les sujets prévus à l'ordre du jour 5. Correspondance...
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Séance extraordinaire du 21 février 2022
...Constatation de la régularité de l'avis de convocation 3. Adoption de l'ordre du jour 4. Adoption du règlement 1246 -2022 pour abroger et remplacer le règlement 1095 -2017 adoptant le code d'éthique et de déontologie des...
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Séance ordinaire du 11 janvier 2022
...e 3. Adoption des procès -verbaux du conseil municipal des séances ordinaire et extraordinaires tenues respectivement les 7 et 13 décembre 2021 4. Période de questions sur les sujets prévus à l'ordre du jour 5. Correspondan...
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Séance ordinaire du 17 août 2021
...erbal du conseil municipal de la séance ordinaire du 6 juillet 2021 3.1 Dépôt du procès -verbal de correction règlement 1206 -2020 4. Période de questions sur les sujets prévus à l'ordre du jour 5. Correspondance provenant du min...
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Séance extraordinaire du 13 décembre 2021 à 20 h
...Constatation de la régularité de l'avis de convocation 3. Adoption de l'ordre du jour 4. Adoption du règlement 1239 -2021 modifiant les grilles des usages et des normes C6 -96 et C6 -99 de l'annexe « A » du règlement d...
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Séance extraordinaire du 13 décembre 2021 à 19 h 30
...Constatation de la régularité de l'avis de convocation 3. Adoption de l'ordre du jour 4. Adoption du règlement 1240 -2021 concernant l'adoption du budget 2022 5. Adoption du règlement 1241 -2021 concernant l'adoption...
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Séance ordinaire du 7 décembre 2021
...res du conseil municipal 7. Avis de motio n 7.1 Avis de motion décrétant la prochaine adoption du règlement 1240 -2021 concernant l'adoption du budget 2022 7.2 Avis de motion décrétant la prochaine adoption du...
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Séance ordinaire du 16 novembre 2021
Page 1 de 2 SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL LE MARDI 16 NOVEMBRE 2021 À 20 H AU CENTRE MULTIFONCTIONNEL ordre du jour 1. Ouverture de la séance et mot d'ouverture 2. Adoption de l'ordre du jour...
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Séance ordinaire du 5 octobre 2021
SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL LE MARDI 5 OCTOBRE 2021 À 20 H AU CENTRE MULTIFONCITONNEL ordre du jour 1. Ouverture de la séance et mot d'ouverture 2. Adoption de l'ordre du jour de la séance 3. Dépôt par le dire...
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Séance ordinaire du 7 septembre 2021
...bal du conseil municipal de la séance ordinaire du 6 juillet 2021 3.1 Dépôt du procès -verbal de correction règlement 1206 -2020 4. Période de questions sur les sujets prévus à l'ordre du jour 5. Correspondance provenant du...
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Séance extraordinaire du 15 juin 2020
...tarié de donation de l'immeuble du 4945, rue Legendre, à l'organisme Le Grand Pécaudy afin de le convertir en logements pour aînés 5. Autorisation de signature d'une entente de terminaison d'emploi pour l'employé numéro...
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Séance ordinaire du 5 mai 2020
...nce 3. Adoption des procès -verbaux du conseil municipal des séances ordinaire et extraordinaires tenues respectivement les 7, 14 et 16 avril 2020 4. Période de questions sur les sujets prévus à l'ordre du jour 5. Correspondance...
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Séance du 2 février 2021
...la séance ordinaire du conseil municipal tenue le mardi 2 février 2021 à 20 h, en visioconférence, à laquelle sont présents : Madame la mairesse , Maud Allaire Monsieur le conseiller , Jonathan Paris Monsieur le conseiller , Cl...
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Séance extraordinaire du 13 décembre 2021 à 19 h 30
...du conseil municipal tenue le lundi 13 décembre 2021 à 19 h 30 , à la mairie de Contrecœur , à laquelle sont présents : Madame la mairesse , Maud Allaire Madame la conseiller , Karine Messier Monsieur le conseiller , Clau...
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