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Voir la séance ordinaire du 17 janvier 2023

Séance ordinaire du 17 janvier 2023, à 19 h

0 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTR ECŒ UR Procès -verbal de la séance ordinaire du conseil municipal tenue le mardi 17 janvier 2023 à 19 h, à laquelle sont présents : Madame la mairesse , Maud Allaire Monsieu...

Projet de règlement 1290-2023 sur les dérogations mineures

.... C -19); Considérant qu’en vertu de la Loi sur l’aménagement et l’urbanisme (L.R.Q., chap. A -19.1), le conseil peut modifier ou adopter un règlement sur les dérogations mineures; Considérant que le règlement sur les déro...

Projet de règlement 1292-2023 modifiant les annexes « A » et « D » du règlement 1161-2019 relatif aux signaux de circulation

...ation ; Considérant qu’un avis de motion a été donné et qu’un projet de règlement a été déposé par la conseillère Maggy Bissonnette lors de la séance du conseil du 17 janvier 2023 . Le conseil municipal décrète les modif...

Voir la séance ordinaire du 7 février 2023

Séance ordinaire du 7 février 2023, à 19 h

0 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR Procès -verbal de la séance ordinaire du conseil municipal tenue le mardi 7 février 2023 à 19 h, à laquelle sont présents : Madame la mairesse , Maud Allaire Mo...

Projet de règlement 1294-2023 modifiant le règlement 1111-2018 concernant la tarification de certains biens, services et activités de la Ville de Contrecœur, afin de majorer certains tarifs

...lement ; Considérant qu'un avis de motion et qu’un dépôt du présent règlement a régulièrement été donné par le conseiller monsieur Claude Danser eau à la séance ordinaire de ce conseil tenue le 7 février 2023 . Le co...

Le Noblet, édition avril 2023

...bondamment question de la communauté nourricière en 2023 puisque le Plan de développement est officiellement adopté par le conseil municipal. D’ailleurs, le chef et chroniqueur Philippe Mollé, une sommité en matière gastronomique, devient le pré...

Projet de règlement 1295-2023 empruntant au plus 195 000 $ pour financer des travaux dans certains parcs municipaux

...sécuritaire ; Considérant qu’un avis de motion a été dûment donné et qu’un projet de règlement a été déposé par le conseiller monsieur Pierre -Olivier Roy à la séance ordinaire du 7 février 2023 . Le conseil municipal décrète ce qui s...

Projet de règlement 1296-2023 empruntant au plus 444 000 $ pour financer des travaux de mise à niveau de certains bâtiments municipaux

...02 3-202 4-202 5; Considérant qu’un avis de motion a été dûment donné et qu’un projet de règlement a été déposé par le conseiller monsieur Claude B érard à la séance ordinaire du 7 février 2023 . Le conseil municipal décrète ce qui suit...

Projet de règlement 1297-2023 empruntant au plus 4 000 000 $ pour financer des travaux de réfection de la rue Papin

...-2024 -2025. Considérant qu’un avis de motion a é té dûment donné et qu’un projet de règlement a été déposé par le conseiller mon sieur Pier re Bélisle à la séance ordinaire du 7 février 2023 . Le conseil municipal décrète ce qui suit...

Projet de règlement 1298-2023 empruntant au plus 400 000 $ pour financer des travaux d'extraction et de dispositions de boues aux étangs aérés

...jusqu’à 46 %; Considérant qu’un avis de motion a été dûment donné et qu ’un projet de règlement a été déposé par la conseillère madame Ma gg y Bissonnette à la séance ordinaire du 7 février 2023 . Le conseil municipal décrète ce qui su...

Séance ordinaire du 14 mars 2023, à 19 h

0 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR Procès -verbal de la séance ordinaire du conseil municipal tenue le mardi 14 mars 2023 à 19 h, à laquelle sont présents : Madame la mairesse, Maud Allaire Monsieur le conseil...

Projet de règlement 1299-2023 empruntant au plus 906 000 $ pour financer des travaux de réfection de trottoirs et du viaduc de la rue Saint-Antoine

...nt donné et qu’un projet de règlement a été déposé par Claude BÉ RARD à la séance ordinaire du 14 mars 2023 . Le conseil munici pal décrète ce qui suit : ARTICLE 1 Le préambule fait partie intégrante du présent règlement....

Voir la séance ordinaire du 14 mars 2023

Séance ordinaire du 15 août 2023

Page 1 de 2 SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL LE MARDI 15 AOÛT 2023 À 19 H O rdre du jour ** Veuillez noter que ceci constitue un projet. Des ajouts et des retraits peuvent avoir lieu séance tenante **...

Le Noblet, édition septembre 2023

...Plusieurs nouveautés à la programmation d’automne des cours socioculturels NOUVEAU BULLETIN MUNICIPAL ! SÉANCES DU CONSEIL MUNICIPAL Les séances du conseil ont lieu le 1 er mardi de chaque mois à 19 h. La population est invitée à assister...

Voir la séance ordinaire du 19 mars 2024

Séance ordinaire du 5 décembre 2023

0 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTR ECŒ UR Procès -verbal de la séance ordinaire du conseil municipal tenue le mardi 5 décembre 2023 à 19 h, à laquelle sont présents : Madame la mairesse , Maud Allaire Monsieur...

Voir les séances extraordinaires du 12 décembre 2023

Voir la séance ordinaire du 23 janvier 2024

Projet de règlement 1322-2024 empruntant au plus 3 500 000 $ pour financer la réfection complète de la rue Lajeunesse

...CONSIDÉRANT la séparation des réseaux selon le plan directeur produit par la firme de services professionnels de génie - conseil GBI; CONSIDÉRANT les plans et devis de la firme de services professionnels de génie -conseil Shell...

Projet de règlement 1321-2024 empruntant au plus 480 000 $ pour financer la réfection des trottoirs sur une période de trois ans

...ment donné et qu’un projet de règlement a été déposé à la séance ordinaire du 23 janvier 202 4. EN CONSÉQUENCE , le conseil municipal décrète ce qui suit : ARTICLE 1 PRÉAMBULE Le préambule fait partie intégrante du présent...

Projet de règlement 1320-2024 empruntant au plus 707 300 $ pour financer des travaux dans certains bâtiments municipaux

...ment donné et qu’un projet de règlement a été déposé à la séance ordinaire du 23 janvier 202 4. EN CONSÉQUENCE , le conseil municipal décrète ce qui suit : ARTICLE 1 PRÉAMBULE Le préambule fait partie intégrante du présent r...

Second projet de règlement 1310-2023 modifiant diverses dispositions du règlement de zonage 858-1-2009 et l'annexe « A »

...pitre C -19) et la Loi sur l’aménagement et l’urbanisme (L.R.Q., chapitre A - 19.1); CONSIDÉRANT QUE le conseil municipal de la Ville de Contrecoeur a le pouvoir, en vertu de l’article 113 et suivants de la Loi sur l’aménag...