69 résultats pour
-
Documents
Séance ordinaire du 5 décembre 2023
...ique en tourisme 2022-2025 10.3 Autorisation de signature d'une entente avec l’Asso ciation chasse et pêche de Contrecœur pour l’utilisation du parc Joseph-É. Chaput 11. Urbanisme 11.1 Dépôt du rapport so...
En savoir plus -
Documents
Projet de règlement 1276-2022 sur la régie interne des séances du conseil
...du conseil municipal ; − de trouble r, chahute r, crie r, applaudi r, dérange r, harc eler, invective r, retarde r ou empêche r le déroulement d’une séance du conseil ou d’une période de questions ; − d’entreprendre un débat avec le publi...
En savoir plus -
Documents
Le Noblet, édition septembre 2022
...Bibliothèque nationale du Québec • 3 e trimestre 2022 Vie collective Loisirs, sports et culture • Association Chasse et Pêche : 450 401-0602 peche@acpcontrecoeur.com | www.acpcontrecoeur.com • Association Karaté Kenpo : 450 785-2582 michel....
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 7 juin 2022
...poss ible de construire une rampe temporaire ou même permanente, de mise à l’eau sur le terrain utilisé pour la pêche sur la glace? Ce terrain appartient déjà à la ville de Contrecoeur et possède un grand stationnement. Répons...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 3 mai 2022
...s travaux de construction pour l'ajout d'un réservoir d'eau potable à l'usine de f iltration présentement en cours, empêchent l'utilisation des cases de stationnement; Considérant l'intention du conseil municipal d'offrir aux...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 5 avril 2022
...; Considérant que le fait de refuser la demande au sujet de la largeur du terrain aurait pour effet d’empêcher le demandeur d’ajouter un nouveau bâtiment résidentiel sur sa terre; Considérant que le demandeur a la p...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 1er février 2022
.... BIBLIOTHÈQUE 17. ADMINISTRATION GÉNÉRALE 17.1 Versement d'une commandite à l'Association Chasse et Pêche pour l'organisation du festival de la Brimbale 2022 17.2 Versement d'une commandite au Centre d'action bénév...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 7 décembre 2021
...gouverneur du Québec 11.4 Autorisation de signature d'une entente de service av ec l'association Chasse et Pêche de Contrecœur 11.5 Autorisation de signature d'une entente de service avec la Maison des jeunes de...
En savoir plus -
Documents
Règlement 1279-2022 relatif à la démolition des immeubles
...du conseil désigné par le conseil pour la durée non expirée de son mandat, ou pour la durée de son empêchement ou encore pour la durée de l’audition de l’affaire dans laquelle il a un intérêt, selon le cas. 16....
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 6 avril 2021
...aux municipalités de nouveaux revenus de taxation et que ce même règlement mette des contraintes au point d’empêcher les municipalités de les utiliser. La ville pourrait -elle demander un avis légal basé sur la pratique établie p...
En savoir plus -
Documents
Séance extraordinaire du 25 mars
...ue de conservation; Considérant la nécessité de protéger entre -temps l’intégrité de ces immeubles et d’empêcher toute nouvelle construction ou usage susceptible d’en affecter l ’état naturel. Il est proposé par :...
En savoir plus -
Documents
Séance du 12 janvier 2021
...er suite à un tel projet; Considérant l'existence de la subvention offerte par le ministère de l'Agriculture, des Pêcheries et de l'Alimentation du Québec pour la réalisation d'un plan de développement d'une communauté nourri...
En savoir plus -
Documents
Séance extraordinaire du 1er décembre 2020
...aissement et le rapport de la livraison de la rue? 39 2 : Pour la ville : Il y a t'il une (Raison Administratives) qui empêcherait la livraison de la Rue dès maintenant? Merci de soumettre ces question à assemblée du 2dec. Réponse du c...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 1er septembre 2020
...vant de couper des arbres sur leur terrain. Pourquoi la Ville coupe des arbres pour construire des maisons mais empêche les cultivateurs de couper des arbres sélec tionnés sur leur terre à bois? Réponse du conseil municipal :...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 4 mai 2021
...entre de distribution. Question d’une citoyenne Est -ce qu’un simple règlement contre l’abattage d’arbres empêchera Rio Tinto de « pérenniser ses installations pour les prochaines décennies »? Réponse du conseil municipal...
En savoir plus -
Documents
Projet de règlement 1283-2022 concernant l'imposition des taxes pour l'année 2023
...ux annuel par mois couru pour la durée des travaux de rénovation. Remboursement ministère de l’Agriculture, des Pêcheries et de l’Alimentation ( MAPAQ ) Les taxes d’eau à frais fixes ou au compteur , ainsi que la taxe d...
En savoir plus -
Documents
Calendrier municipal 2022
Des organismes au service de leur communauté Association Chasse et PêcheL’Association de Chasse et Pêche de Contrecœur est un organisme sans but lucratif dont la mission principale est d’opérer le site de pêche blanche de Contrecœur et de faire...
En savoir plus -
Documents
Règlement sur les permis et certificats 861-1-2009
...autrui et faire exécuter tout ouvrage d e consolidation pour assurer la sécurité de la constructi on ; 4° empêcher ou suspendre tous travaux de construct ion non confo rmes aux règlements d’urbanisme ; 5° empêcher o...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 1er novembre 2022
...e régionale responsable de la région de la Montérégie, 18 Mme Suzanne Roy, au ministre de l’Agriculture, des Pêcheries et de l’Alimentation, M. André Lamontagne, au ministre des Finances , M. Éric Girard et à la présidente du...
En savoir plus -
Documents
Projet de règlement 1279-2022 relatif à la démolition des immeubles sur le territoire de Contrecœur
...bre du conseil désigné par le conseil pour la durée 4 non expirée de son mandat, ou pour la durée de son empêchement ou encore pour la durée de l’audition de l’affaire dans laquelle il a un intérêt, selon le cas. 16. I...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 6 décembre 2022
...pour l'organisation d'un souper de Noël 18.4 Versement d'une commandite à l'organisme Association Chasse et Pêche pour l'organisation du festival La Brimbale 18.5 Autor isation de signature d'une entente de service avec l...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 6 décembre 2022
...ur pour l'organisation d'un souper de Noël 18.4 Versement d'une commandite à l'organisme Association Chasse et Pêche pour l'organisation du festival La Brimbale 18.5 Autorisation de signature d'une entente de service...
En savoir plus -
Documents
Calendrier municipal 2023
...Service loisir et culture : 450 587-5901, poste 201 SPORT ET PLEIN AIR Association Chasse et PcheL’Association de Chasse et Pêche de Contrecœur est un organisme sans but lucratif dont la mission principale est d’opérer le site de pêche blanche de...
En savoir plus -
Documents
Le Noblet, édition janvier 2023
...Contrecœur comme des barrières de rue, des bacs de déchets et de récupération, des cônes, etc. L’ASSOCIATION CHASSE ET PÊCHE CONTRECŒUR Soirée Chasse et pêche le 29 avril 2023 Réservez dès aujourd’hui la date du 29 avril 2023 à votre ca\ le...
En savoir plus -
Actualités
Une avancée majeure pour le projet de parc agricole métropolitain de Contrecœur
...collaborative et durable », a mentionné la mairesse Maud Allaire. Ce financement du ministère de l’Agriculture, des Pêcheries et de l’Alimentation dans le cadre du Programme de développement territorial et sectoriel 2023-2026 arrive donc à p...
En savoir plus