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Séance ordinaire du 8 avril 2025
...– Règlement E -101 décrétant une dépense et un emprunt n'excédant pas 1 950 000,00 $ pour l'acquisition d'un dégrilleur pour le traitement des eaux usée s et travaux connexes 7.2 Adoption - Projet de règlement U -700 relatif...
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Séance ordinaire du 18 mars 2025
...n - Règlement E -101 décrétant une dépense et un emprunt n'excédant pas 1 950 000,00 $ pour l'acquisition d'un dégrilleur pour le traitement des eaux usées et travaux connexes 6.2 Adoption - Règlement 1345 -2025 modifi...
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Séance ordinaire du 18 mars 2025
...- Règlement E -101 décrétant une dépense et un emprunt n'excédant pas 1 950 000,00 $ pour l'acquisition d'un dégrilleur pour le traitement des eaux usées et travaux connexes 6.2 Adoption - Règlement 1345 -2025 modifiant ce...
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Séance ordinaire du 10 septembre 2024
...de fixer la date d'entrée en fonction au 16 septembre 2024; de fixer le salaire à la classe 9 échelon 1 de la grille salariale 2024, soit un taux de 43.49 $ de l'heure prévue à la Politique de rémunération et des avantages soc...
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Séance ordinaire du 5 novembre 2024
...epôt »; o Autoriser les dimensions d’un entrepôt respectant les normes prescrites pour un bâtiment principal dans la grille des usages et normes; o Réduire la marge arrière à 5 mètres pour cet entrepôt, au lieu des 10 mètres indiqué...
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Assemblée publique de consultation - PPCMOI 2100, montée de la Pomme d'Or
...nage 858 -1-2009. Les dérogations nécessaires pour la réalisation du projet visent les dispositions suivantes : Grille des usages et des normes : · Marge avant du bâtiment 2 : 9,3 m au lieu de 10 m requis. Règlement de zonage...
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Séance ordinaire du 11 février 2025
...èglement E -101 décrétant une dépense et un emprunt n'excédant pas 1 950 000,00 $ pour l'acquisition d'un dégrilleur pour le traitement des eaux usées et travaux connexes 6. RÈGLEMENT 6.1 Adoption - Règlement E...
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Séance ordinaire du 3 décembre 2024
...tres, contraireme nt à une largeur de 16 mètres ainsi qu'une superficie de 380.6 m² contrairement à 432 m² dérogeant à la grille des usages et des normes de la zone H1-75 du règlem ent de zonage 858-1-2009, le tout comme prescrit; CONSIDÉ...
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Séance ordinaire du 11 février 2025
...lement E -101 décrétant une dépense et un emprunt n'excédant pas 1 950 000,00 $ pour l'acquisition d'un dégrilleur pour le traitement des eaux usées et travaux connexes 6. Règlement 6.1 Adoption - Règlement...
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Séance ordinaire du 10 juin 2025
...toriser l’implantation du bâtiment « 2 » en marg e avant à 9,3 mètres plutôt que 10 mètres, en dérogation à la grille des usages et des normes A1-21; − Autoriser quatre (4) bâtiments principaux sur le t errain au lieu d’un (1)...
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Séance extraordinaire du 13 décembre 2021 à 20 h
...l'avis de convocation 3. Adoption de l'ordre du jour 4. Adoption du règlement 1239 -2021 modifiant les grilles des usages et des normes C6 -96 et C6 -99 de l'annexe « A » du règlement de zonage 858 -1-2009 afin de modi...
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Séance ordinaire du 8 juillet 2025
...Autoriser l’implantation du bâtiment « 2 » en marg e avant à 9,3 mètres plutôt que 10 mètres, en dérogation à la grille des usages et des normes A1-21; − Autoriser quatre (4) bâtiments principaux sur le t errain au lieu d’un (1) seu...
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Demande de participation à un référendum - 2100, montée de la Pomme-d'Or
...ge 858 -1-2009. Les dérogations nécessaires pour la réalisation du projet visent les dispositions suivantes : Grille des usages et des normes : · Marge avant du bâtiment 2 : 9,3 m au lieu de 10 m. Règlement de zonage 858 -1-200...
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Demande de dérogation mineure – DM-2025-104 – 2373, rang du Brûlé
...ance de 4,36 mètres d’une ligne latérale de terrain , au lieu d’une distance minimale de 10 mètres, tel que prévu à la grille des usages et des normes A1 -7. La demande vise é galement à autoriser un abri d’auto attenant au bâtiment p...
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Séance ordinaire du 19 août 2025
...− Autoriser l‱implantation du bâtiment « 2 » en marge avant à 9,3 mètres plutôt que 10 mètres, en dérogation à la grille des usages et des normes A1 -21; − Autoriser quatre (4) bâtiments principaux sur le terrain au lieu d‱...
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Assemblée publique de consultation - Premier projet de règlement U-100 relatif au zonage (correction de diverses dispositions de l’annexe A et du plan de l’annexe B)
.... Les modifications proposées ont pour but d’améliorer la présentation et la compréhension de certaines grilles d’usages et normes. Il consiste principalement à regrouper, reformuler et relocaliser certaines notes, à préciser d...
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Demande de dérogation mineure - DM-2026-023 - 120, rue Desranleau
...e à une distance de 9 mètres de la ligne de lot avant , au lieu d’une distance minimale de 10 mètres tel que prévu à la grille des usages et des normes A 2-119 du Règlement U -100 relatif au zonage. Le présent avis est donné en c...
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Séance ordinaire du 10 mars 2026
...U ZONAGE AFIN DE CORRIGER DIVERSES DISPOSITIONS DE L’ANNEXE A ET DU PLAN DE L’ANNEXE B CONSIDÉRANT QUE certaines grilles d’usages et des normes comportent des notes dont la présentation actuelle nuit à la clarté et à l’uniformi...
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Séance ordinaire du 9 avril 2024
...es : de fixer la date d'entrée en fonction au 22 avril 2024; de fixer le salaire à la classe 12* échelon 1 de la grille salar iale 2024, soit un taux de 57.88 $ de l’heure prévu e à la Politique de rémunération et des a...
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Rejoins-nous lors de la Fête de l'environnement le 2 juin prochain!
La Ville vous invite à prendre part à cet événement familial qui promet de vous offrir une programmation riche sur le thème de l'environnement. Au cours de cette journée, les exposants, aux expertises variées, partageront les meilleures pratiques de......
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Collection La collection de la bibliothèque, c’est plus de 40 000 documents dont des volumes, périodiques, disques compacts, DVD, jeux de société, livres sonores, partitions musicales, livres de référence, ainsi que plusieurs livres, magazines......
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Assurez-vous que tous les produits que vous vendez ou donnez sont sécuritaires. La tenue d’une vente-débarras est un moyen pratique de se défaire de produits usagés. Cependant, le vendeur est légalement responsable de s’assurer que les produits......
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Aulne crispé (poivre des dunes)
Nom latin Alnus viridis ssp. ‘Crispa’ Partie Cône Goût Arôme léger d'agrume et d'aneth Récolte Fin de l'automne et hiver Cuisine......
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Asperge
Nom latin Asparagus Partie Tige (turions) Goût Doux et légèrement sucré Récolte Mai et juin Cuisine Vapeur, grillé Exc......
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Projet de règlement 1328-2024 modifiant le règlement 1111-2018 concernant la tarification de certains biens, services et activités de la Ville de Contrecœur, afin de majorer certains tarifs
...que RÈGLEMENT 1111 -2018 ANNEXE A TARIFICATION DES SERVICES MUNICIPAUX ADMINISTRATION GÉNÉRALE Grille administration générale Tarification administration générale Tarif Chèque refusé 10 $ Céléb...
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