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Grille des usages et normes – Zones industrielles (I)

Grille des usages et normes – Zones publiques (P)

Grille des usages et normes – Zones résidentielles (H)

Grille des usages et normes - Zones de conservation (CS)

.../Aire à valeur écologique élevée i CS-2 : Consevartion/Aire privéeUSAGES SPÉCIFIQUEMENT PERMISUSAGES SPÉCIFIQUEMENT EXCLUS NORMESSTRUCTURE DU BÂTIMENTIsolée i JumeléeContiguëDIMENSIONS DU BÂTIMENTLargeur minimale (m) 6 Superficie de bâtiment minima...

Modifiant l’article 40 du règlement sur les permis et certificats 861-1-2009 afin de modifier les normes pour les équipements accessoires de type patio et le renouvellement d'un certificat d'autorisation

...59 -20 22 MODIFIANT L’ARTICLE 40 DU RÈGLEMENT SUR LES PERMIS ET CERTIFICATS 861 -1- 2009 AFIN DE MODIFIER LES NORMES POUR LES ÉQUIPEMENTS ACCESSOIRES DE TYPE PATIO ET LE RENOUVELLEMENT D'UN CERTIFICAT D'AUTORISATION Con...

Règlement de zonage 858-1-2009

........ ........... 1-2 ARTICLE 9 INTERPRÉTATION DES TABLEAUX, DES GRAPHIQUES ET GRILLES DES USAGES ET DES NORMES ................................ ........................ 1-2 ARTICLE 10 RÈGLES D’INTERPRÉ TATION CONCERNANT...

Grille des usages et normes – Zones agricoles (A)

Le Noblet, édition janvier 2024

...s le cadre de l’exposition Métiers et traditions à Longueuil. Créé en 1992, le tartan de Contrecœur rencontre toutes les normes d’enregistrement. Il a été homologué la même année par la Société écossaise des tartans, à Comrie, Pertshire, en Éc...

Séance ordinaire du 10 septembre 2024

...deuxième bâtiment principal dont l'usage sera « entrepôt »; • Autoriser les dimensions d'un entrepôt qui respectent les normes prescrites pour un bâtiment principal à la grille des usages et normes; • Permettre la réduction de la marge arr...

Commercial des Ormes

...ÊTEMENT EXTÉRIEUR, DES COULEURS ET DE LA VOLUMÉTRIE DU BÂTIMENT » Considérant qu’il serait opportun de mettre à jour les normes d’intégration dans le secteur commercial de la rue des Ormes; Considérant la recommandation numéro 072-06 du comit...