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Séance ordinaire du 9 avril 2024
...e candidature s pour la dotation du poste de directeur du service des finances et trésorerie; CONSIDÉRANT QUE le comité de sélection a procédé aux entrevues à la suite de l'appel de candidatures; CONSIDÉRANT QUE le candidat...
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Séance extraordinaire du 15 avril 2024
...publique d’ouverture de soumissions a eu lieu à la mairie de la Ville le 22 février 2024 à 11 h; CONSIDÉRANT QUE le comité a procédé à l’ouverture de quatre (4) soumissions; CONSIDÉRANT QU ’en vertu de l’article 477.4 de la Loi...
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Projet de règlement 1328-2024 modifiant le règlement 1111-2018 concernant la tarification de certains biens, services et activités de la Ville de Contrecœur, afin de majorer certains tarifs
...’immeubles, il est perçu : Pour l’étude d’une demande d’autorisation de démolition devant être soumise au comité d’étude des demandes de démolition, incluant les frais de publication et d’affichage 750 $ Pour l’é...
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Séance ordinaire du 7 mai 2024
...ures nautiqu es 8. Finances 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 1er mai 2024 8.2 Nomination - Signataires des opérations bancaires pour et au nom de la ville de contrecœur et abrogation de la résolution...
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Séance ordinaire du 13 février 2024
...Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1324 -2024 modifiant le règlement 1178 -2019 constituant le comité consultatif de développement durable et des changements climatiques 5.4 Avis de motion et dépôt du...
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Séance ordinaire du 5 décembre 2023
...er décembre 2013 9. Gestion du personnel 9.1 Adoption du rapport de mouvement de personnel 9.2 Nomination d'un directeur du Service des travaux pu blics 9.3 Nomination d'un contremaître à la direction des tra vaux...
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Séance extraordinaire du 12 décembre 2023, à 19 h 30
...à payer au 6 décem bre 2023 10. Gestion du personnel 10.1 Embauche d'une assistante-trésorière 10.2 Nomination d'un chef de division à la gestion des a ctifs 10.3 Adoption du rapport de mouvement de personnel 1...
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Projet de règlement 1304-2023 relatif à l'utilisation du parc canin
...s à roulett es. ARTICLE 7 ASSURANCES RESP ONS ABILITÉ Le parc canin est mis à la disposition des personnes domicili ées à Contrecœur et la Ville n’encourt aucune responsabilité pour tout dommage physi que ou mat ériel...
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Projet de règlement 1295-2023 empruntant au plus 195 000 $ pour financer des travaux dans certains parcs municipaux
...axes nettes 9 250 $ Sous -total 195 000 $ Dominic Samson Chef division des plateaux récréatifs 25 -janv -23 Date
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Séance ordinaire du 14 mars 2023
...-Antoine 7. Règlement 7.1 Adoption du règlement 1293 -2023 modifiant le règlement 1178 -2019 cons tituant le comité consultatif en développement durable afin d'ajouter au nom du comité les changements climatiques 7....
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Séance ordinaire du 14 mars 2023, à 19 h
...7. RÈGLEMENT 7.1 Adoption du règlement 1293 -2023 modifiant le règlement 1178 -2019 constituan t le comité consultatif en développement durable afin d'ajouter au nom du comité les changements climatiques 7.2 Adopt...
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Le Noblet, édition avril 2023
...ellement adopté par le conseil municipal. D’ailleurs, le chef et chroniqueur Philippe Mollé, une sommité en matière gastronomique, devient le président du comité de gouvernance. Ce vaste projet prend forme avec le premier jalon d’un circuit come...
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Séance ordinaire du 4 avril 2023
...Verchères 11.9 Demande de dérogation mineure pour le 5413, route Marie -Victor in Page 2 de 2 11.10 Nomination de sept (7) membres et d'un (1) président au sein du comité de démolition 12. Environnement 12.1...
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Séance ordinaire du 4 avril 2023, à 19 h
...23 -031) 11.9 Demande de dérogation mineure pour le 5413, route Marie -Victorin (DM - 2023 -033) 11.10 Nomination de sept (7) membres et d'un (1) président au sein du comité de démolition 12. ENVIRONNEMENT...
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Séance ordinaire du 9 mai 2023
...ainissement des eaux 9.3 Embauche de deux (2) pompiers à temps partiel au Service de sécurité incendie 9.4 Nomination d'un officier à titre de capitaine pour le Service de sécurité incendie 9.5 Embauche de personnel étudia...
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Projet de règlement 1300-2023 modifiant le règlement 1111-2018 concernant la tarification de certains biens, services et activités
...démolition d’immeubles, il est perçu : Pour l’étude d’une demande d’autorisation de démolition devant être soumise au comité d’étude des demandes de démolition, incluant les frais de publication et d’affichage 750 $ Pour l’étude d’...
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Projet de règlement 1301-2023 modifiant diverses dispositions du règlement de zonage 858-1-2009 et les annexes « A » et « B »
...l’aménagement et l’urbanisme , d’amender son règlement de zonage; Considérant la recommandation numéro 042 -20 23 du comité consultatif d’urbanisme; Considérant l’intention de la Ville d’apporter les modifications nécessaires à la bonne...
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Projet de règlement 1302-2023 modifiant diverses dispositions du règlement 861-1-2009 sur les permis et certificats
...anisme , d’amender son règlement sur les permis et certificats; Considérant la recommandation numéro 04 3-2023 du comité consultatif d’urbanisme; Considérant l’intention de la V ille d’apporter les modifications nécessaires à la bonne...
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Projet de règlement 1303-2023 modifiant diverses dispositions du règlement de construction 860-1-2009
...agement et l’urbanisme , d’amender son règlement de Construction ; Considérant la recommandation numéro 044 -2023 du comité consultatif d’urbanisme; Considérant l’intention de la Ville d’apporter les modi fications nécessaires à...
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Séance ordinaire du 9 mai 2023, à 19 h
...eaux 9.3 Embauche de deux (2) pompiers à temps partiel au Service de sécurité incendie 9.4 Nomination d'un officier à titre de capitaine pour le Service de sécurité incendie 9.5 Embauche de pe...
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Séance ordinaire du 7 novembre 2023
...procédé à un appel de candidatures pour la dotation du poste d’assistante-trésorière; CONSIDÉRANT QUE le comité de sélection a procédé aux entrevues à l a suite de l'appel de candidatures; CONSIDÉRANT QUE madame J...
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Séance ordinaire du 6 juin 2023
...de Contrecoeur - Projet de symbiose nouvelles zones notre Notre Montérégie Circulaire manufacturière et construction du comité 21 se déployant sur le territoire en 2024 et 2025 19. Sujets divers 19.1 Motion de félicitations -...
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Séance ordinaire du 6 juin 2023
...ssainissement des eaux 10. LOISIR ET CULTURE 10.1 Autorisation de fermeture de rue et aide technique - Comité organisateur de la fête Nationale 2023 11. URBANISME 11.1 Dépôt du rapport sommaire des permis de...
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Séance ordinaire du 4 juillet 2023
...t concernant les lots 5 299 137 et 4 813 301 du Cadastre du Québec, circonscription foncière de Verchères 18.2 Nomination - par le conseil d’un élu et d'un fonctionnaire sur le nouveau conseil d'administration de Corporati...
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Séance ordinaire du 4 juillet 2023
...t concernant les lots 5 299 137 et 4 813 301 du Cadastre du Québec, circonscription foncière de Verchères 18.2 Nomination - par le conseil d’un élu et d'un fonctionnaire sur le nouveau conseil d'administration de Corporation réc...
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