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Entrée en vigueur - Règlement A-100 relatif à la gestion contractuelle
...ic ci-haut mentionné sur le site de la Ville de Contrecœur en date du 17 avril 2025 et en affichant sur le panneau d’affichage à l’intérieur de la mairie, conformément aux disposit ions du Règlement 1112-2018 concernan...
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Séance ordinaire du 10 juin 2025
...chage pour l’ense igne pylône ne dépasse pas 45,22 m²; − Que le promoteur assume les frais d’acquisition d’ un panneau de signalisation incitant à éviter l’utilisation du fr ein Jacob, ledit panneau sera installé par la Ville à pro...
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Tenue de registre le 24 juillet 2025 - Règlement E-105
...haut mentionné sur le site de la Ville de Contrecœur en date du 18 juillet 2025 et en affichant sur le panneau d’affichage à l’intérieur de la mairie, con formément aux dispositions du règlement numéro 1112-2018 conc...
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Séance ordinaire du 6 juin 2023
...la Municipalité de Calixa -Lavallée pour l'inspection de la génératrice et la programmation des alarmes au panneau de contrôle (SCADA) 15. SERVICE INCENDIE 16. COMMUNICATION 17. BIBLIOTHÈQUE 18. A...
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Résultat du scrutin du 2 novembre 2025
...lic ci - haut mentionné sur le site de la Ville de Contrecœur en date du 4 novembre 2025 et en affichant sur le panneau d’affichage à l’intérieur de la mairie, conformément aux dispositions du Règlement 1112 - 2018 concern...
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Entrée en vigueur - Règlement E-106
...ut mentionné sur le site de la Ville de Contrecœur en date du 4 novembre 2025 et en affichant sur le panneau d’affichage à l’intérieur de la mairie, conformément aux dispositions du R èglement 1112 - 2018 concernant les m...
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Séance ordinaire du 19 août 2025
...ale d‱affichage pour l‱enseigne pylône ne dépasse pas 45,22 m²; − Que le promoteur assume les frais d‱acquisition d‱un panneau de signalisation incitant à éviter l‱utilisation du frein Jacob, ledit panneau sera installé par la Ville à proximi...
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Adoption du budget 2026 et du programme triennal d'immobilisations pour les années 2026, 2027, 2028
...ogramme triennal d’immobilisations 2026, 2027 et 2028, sur le site Internet de la Ville ainsi que sur la bale panneau d’affichage à l’intérieur de la mairie, le tout conformément aux dispositions du règlement 1112 -2018 concernant l...
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Entrée en vigueur - Règlement U-100 relatif au zonage
...é sur le site internet de la Ville de Contrecœur en date du 18 décembre 2025 et en affichant sur le panneau d’affichage à l’intérieur de la mairie, conformément aux dispositions du Règlement 1112 -2018 concernant les mode...
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Le Noblet, édition janvier 2026
...ités physiques en profitant de nos installations, telles que la glissade, la patinoire extérieure et le sentier glacé. Un panneau sera installé à l’entrée de la patinoire et/ou du sentier glacé lorsque les surfaces seront fermées. Merci de respe...
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Entrée en vigueur - Règlements A-109 et A-111
...s public ci - haut mentionné sur le site de la Ville de Contrecœur en date du 19 décembre 2025 et en affichant sur le panneau d’affichage à l’intérieur de la mairie, conformément aux dispositions d u Règlement 1112 - 2018 concern...
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Demande de dérogation mineure – DM-2026-020 – 275, rue de l’Église
...uébec) J0L 1C0 Norme : Les équipements accessoires ne sont pas autorisés en cour avant. Proposé : Localiser le panneau de contrôle en cour avant, celui -ci étant directement lié au fonctionnement de l’installation septique qu’il d...
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Séance ordinaire du 4 juillet 2023
...ET AFFAIRES PUBLIQUES CONSIDÉRANT le départ en congé de maternité de l'agente aux réseaux sociaux, site web et panneaux numériques; CONSIDÉRANT le besoin en personnel afin de maintenir à jour les différents outils de commu...
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Séance ordinaire du 4 juin 2024
...difiant les annexes « A », « B », « C » et « D » du règlement 1161 2019 relatifs aux signaux de circulation et l'ajout de panneaux d'arrêt et la modification de limites de vitesse 6.2 Adoption - Règlement numéro 1332 -2024 - Modifia...
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Règlement sur les permis et certificats 861-1-2009
...is et certificats 2-10 TYPE DE CONSTRUCTION ET D’OUVRAGE PERMIS CERTIFICAT AUCUN - enseigne (1) - panneau réclame - aménagement paysager - ouvrage en zone inondable - ouvrage sur la rive ou...
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Séance ordinaire du 6 juin 2023
...avec la Municipalité de Calixa -Lavallée pour l'inspection de la générat rice et la programmation des alarmes au panneau de contrôle (SCADA) 15. Service incendie 16. Communication 17. Bibliothèque 18. Admin...
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Séance ordinaire du 3 novembre 2020
...modifiant les annexes « B », « C » et « D » du règlement 1161 -2019 relatif aux signaux de circulation afin d'ajouter un panneau d'arrêt et de limiter la vitesse en face des parcs municipaux 6.2 Avis de motion décrétant la prochaine...
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Séance du 12 janvier 2021
...aint -Antoine, sont suffisantes pour assurer la sécurité de s usagers. Les travaux préparatoires reliés au déplacement du panneau numérique vont débuter en septembre, tandis que le déplacement des poteaux appartenant à Hydro -Québec se fera l...
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Séance du 2 février 2021
...mande vise l’installation de deux enseignes à lettres « Channel » d’une superficie de 11,61 mètres, posées à plat sur un panneau d’a luminium et fixées sur le mur de la façade au -dessus de l’accès au local ainsi que sur le mur arrière donnant...
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Séance du 9 mars 2021
...nde vise l‱installation de 4 enseignes d‱identification, en lettres de type « Channel », posées à pl at ou sur des panneaux d‱aluminium fixés sur le mur de façade du bâtiment, près de l‱accès principal de l‱établissement commercial; 6...
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Séance ordinaire du 6 juillet 2021
...rieur; Considérant que le projet consiste à remplacer la partie du mur de la façade en acrylique par des panneaux de fibrociment de couleur « gris artiste » imitant le bardeau et de remplacer le revêtement de toiture de la gal...
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Séance ordinaire du 17 août 2021
...er au 11 août 2021 9. GESTION DU PERSONNEL 9.1 Embauche d'une agente aux réseaux sociaux, site Web et panneaux numériques 10. LOISIR ET CULT URE 10.1 Autorisation de dépôt d'une demande de subvention dans...
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Séance ordinaire du 1er décembre 2020
...modifiant les annexes « B », « C » et « D » du règlement 1161 -2019 relatif aux signaux de circulation afin d'ajout er un panneau d'arrêt et de limiter la vitesse en face des parcs municipaux 7.3 Adoption du règlement 1208 -2020 modi...
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Séance ordinaire du 3 novembre 2020
...difiant les annexes « B », « C » et « D » du règlement 1161 -2019 relatif aux signaux de circulation afin d'ajouter un panneau d'arrêt et de limiter la vitesse en face des parcs municipaux 6.2 Avis de motion décrétant la prochaine adopt...
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Séance ordinaire du 1er septembre 2020
...el de l’enseigne projetée et donne une description détaillée du projet; Considérant que la nouvelle enseigne sur panneau d’aluminium conserve le même sup port que l’enseigne existante et ainsi les mêmes dimensions; Considérant...
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