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Résultat du scrutin du 2 novembre 2025
...lic ci - haut mentionné sur le site de la Ville de Contrecœur en date du 4 novembre 2025 et en affichant sur le panneau d’affichage à l’intérieur de la mairie, conformément aux dispositions du Règlement 1112 - 2018 concern...
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Séance ordinaire du 19 août 2025
...ale d‱affichage pour l‱enseigne pylône ne dépasse pas 45,22 m²; − Que le promoteur assume les frais d‱acquisition d‱un panneau de signalisation incitant à éviter l‱utilisation du frein Jacob, ledit panneau sera installé par la Ville à proximi...
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Séance ordinaire du 6 juin 2023
...la Municipalité de Calixa -Lavallée pour l'inspection de la génératrice et la programmation des alarmes au panneau de contrôle (SCADA) 15. SERVICE INCENDIE 16. COMMUNICATION 17. BIBLIOTHÈQUE 18. A...
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Le Noblet, édition janvier 2026
...ités physiques en profitant de nos installations, telles que la glissade, la patinoire extérieure et le sentier glacé. Un panneau sera installé à l’entrée de la patinoire et/ou du sentier glacé lorsque les surfaces seront fermées. Merci de respe...
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Entrée en vigueur - Règlement A-104 relatif à la circulation des camions et véhicules-outils
...lic ci -haut mentionné sur le site de la Ville de Contrecœur en date du 5 mai 2026 et en affichant sur le panneau d’affichage à l’intérieur de la mairie, conformément aux dispositions du Règl ement 1112 - 2018 concerna...
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Entrée en vigueur - Règlement A-108 relatif au code d'éthique et de déontologie des élus municipaux
...ut mentionné sur le site de la Ville de Contrecœur en date du 19 mai 2026 et en affichant sur le panneau d’affichage à l’intérieur de la mairie, conformément aux dispositions du Règlement 1112 - 2018 concerna...
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Entrée en vigueur - Règlement U-100-1 modifiant diverses dispositions de l'annexe A et du plan de l'annexe B du règlement de zonage U-100
...i - haut mentionné sur le site internet de la Ville de Contrecoeur en date du 10 juin 2026 et en l’affichant sur le panneau d’affichage à l’intérieur de la mairie, conformément aux dispositions du règlement 1112 - 2018 concernan...
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Séance ordinaire du 5 mai 2026
...s projetés soient implantés et aménagés de manière à être entièrement dissimulés de la voie publique; - Qu'un panneau d’interprétation visant à commémorer le bâtiment démoli et à mettre en valeur son histoire soit conçu, réalisé et i...
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Le Noblet, édition septembre 2026
...cipal déjà offert en collaboration avec la MRC de Pierre-De Saurel. Exo a procédé à l’installation d’une trentaine de panneaux d’arrêt sur la portion urbaine du territoire afin d’identifier les points de desserte du service. Le déploiement...
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Séance ordinaire du 4 juillet 2023
...ET AFFAIRES PUBLIQUES CONSIDÉRANT le départ en congé de maternité de l'agente aux réseaux sociaux, site web et panneaux numériques; CONSIDÉRANT le besoin en personnel afin de maintenir à jour les différents outils de commu...
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Le Noblet, édition septembre 2024
...Aux traverses piétonnières, les cyclistes circulant à côté de leur vélo ont é gale\bent priorit é. Aux intersections avec panneaux d’arrêt dans toutes les directions : le pre\bier qui fait un arrêt co\bplet a la priorité, qu’il soit à vélo, en...
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Règlement sur les permis et certificats 861-1-2009
...is et certificats 2-10 TYPE DE CONSTRUCTION ET D’OUVRAGE PERMIS CERTIFICAT AUCUN - enseigne (1) - panneau réclame - aménagement paysager - ouvrage en zone inondable - ouvrage sur la rive ou...
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Séance ordinaire du 6 juin 2023
...avec la Municipalité de Calixa -Lavallée pour l'inspection de la générat rice et la programmation des alarmes au panneau de contrôle (SCADA) 15. Service incendie 16. Communication 17. Bibliothèque 18. Admin...
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Séance du 12 janvier 2021
...aint -Antoine, sont suffisantes pour assurer la sécurité de s usagers. Les travaux préparatoires reliés au déplacement du panneau numérique vont débuter en septembre, tandis que le déplacement des poteaux appartenant à Hydro -Québec se fera l...
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Séance du 2 février 2021
...mande vise l’installation de deux enseignes à lettres « Channel » d’une superficie de 11,61 mètres, posées à plat sur un panneau d’a luminium et fixées sur le mur de la façade au -dessus de l’accès au local ainsi que sur le mur arrière donnant...
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Séance ordinaire du 6 juillet 2021
...rieur; Considérant que le projet consiste à remplacer la partie du mur de la façade en acrylique par des panneaux de fibrociment de couleur « gris artiste » imitant le bardeau et de remplacer le revêtement de toiture de la gal...
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Séance ordinaire du 17 août 2021
...er au 11 août 2021 9. GESTION DU PERSONNEL 9.1 Embauche d'une agente aux réseaux sociaux, site Web et panneaux numériques 10. LOISIR ET CULT URE 10.1 Autorisation de dépôt d'une demande de subvention dans...
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Séance ordinaire du 1er décembre 2020
...modifiant les annexes « B », « C » et « D » du règlement 1161 -2019 relatif aux signaux de circulation afin d'ajout er un panneau d'arrêt et de limiter la vitesse en face des parcs municipaux 7.3 Adoption du règlement 1208 -2020 modi...
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Séance ordinaire du 3 novembre 2020
...difiant les annexes « B », « C » et « D » du règlement 1161 -2019 relatif aux signaux de circulation afin d'ajouter un panneau d'arrêt et de limiter la vitesse en face des parcs municipaux 6.2 Avis de motion décrétant la prochaine adopt...
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Séance ordinaire du 7 juillet 2020
...és de financements annulées à cause du COVID -19 17.3 Demande au ministère des Transports d'ajouter des panneaux de signalisat ion sur la route Marie -Victorin 17.4 Demande au ministère des Transports d'eff...
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Séance ordinaire du 3 novembre 2020
...modifiant les annexes « B », « C » et « D » du règlement 1161 -2019 relatif aux signaux de circulation afin d'ajouter un panneau d'arrêt et de limiter la vitesse en face des parcs municipaux 6.2 Avis de motion décrétant la prochaine...
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Séance ordinaire du 5 octobre 2021
...identification projetée sur le mur de la façade du commerce; 16 Considérant que le lettrage en vinyle autocollant sur le panneau métallique ne respecte pas le critère d’évaluation numéro 4 pour une enseigne d’identification posée à plat sur u...
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Séance ordinaire du 5 juillet 2022
...années, mais aucune subvention n'est accordée. Le conseil municipal se penchera sur la proposition. Les panneaux publicitaires le long de l’autoroute sont non conformes à la réglementation. Est -ce que la Ville va mod...
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Séance ordinaire du 7 décembre 2021
...amion 4X4 Usine (remp.39 -09) 51 142 $ 23 -030 -80 -721 FR - Mur rétractable CMF 730 $ 23 -030 -80 -722 FR - Panneau de distribution électrique 6 815 $ 23 -030 -80 -723 FR - Mobilier urbain 12 791 $ 23 -030 -80 -726 FR...
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Séance ordinaire du 1er février 2022
...aint -Laurent et du ministère des Transports afin de les informer de la tenue de l’événement et de l'installation de panneaux d'arrêt sur la route Marie -Victorin (devant la mairie) lors de la journée et de la soirée du 23 juin 2022....
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