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Règlement de zonage 858-1-2009
...HET Constru ction accessoire servant de co mptoir permettant aux visiteurs d'obtenir toute information ou de payer le montant dû pour les dépenses effectuées sur le terrain. « H » HAB ITATION Bâtiment destiné à...
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Séance ordinaire du 14 mars 2023
...d'extraction et de disposition de boues aux étangs aérés 8. Finances 8.1 Ado ption de la liste des comptes à payer au 8 mars 2023 8.2 Dépôt du rapport annuel 2022 sur l'application du règlement 1128 -2018 sur la ge...
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Séance ordinaire du 6 juin 2023
...de la route Marie - Victorin et de la rue Saint -Antoine 8. Finances 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 31 mai 2023 8.2 Annulation des soldes résiduaires - Règlement d'emprunt 972 -2013,1154 -2019 et 1216 -2021...
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Séance ordinaire du 14 mars 2023, à 19 h
...on et de disposition de boues aux étangs aérés 8. FINANCES 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 9 mars 2023 8.2 Dépôt du rapport annuel 2022 sur l'application du règlement 1128 -2018 sur la...
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Le Noblet, édition avril 2023
...ux de vos enfants avant le début des inscriptions. Vous devez le faire au www.gvl-inc.com. TARIFICATION - Possibilité de payer en trois versements : à l’inscription, le 19 mai et le 2 juin 2023. - Les cartes acceptées : Mastercard, Visa, Vis...
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Séance ordinaire du 4 avril 2023
...tion de trottoirs et du viaduc de la rue Saint -Antoine 8. Finances 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 29 mars 2023 9. Gestion du personnel 9.1 Adoption de la Politique de rémunération et des avantages...
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Séance ordinaire du 4 avril 2023, à 19 h
...n de trottoirs et du viaduc de la rue Saint - Antoine 8. FINANCES 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 29 mars 2023 9. GESTION DU PERSONNEL 9.1 Adoption de la Politique de rémunération et des a...
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Séance ordinaire du 9 mai 2023
...astructures ou d'équipements municipa ux 7. Règlement 8. Finances 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 3 mai 2023 8.2 Dépôt du rapport financier consolidé incluant le rapport de l'auditeur indépendant...
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Séance ordinaire du 9 mai 2023, à 19 h
...es ou d'équipements municipaux 1 7. RÈGLEMENT 8. FINANCES 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 3 mai 2023 8.2 Dépôt du rapport financier consolidé incluant le rapport de l'auditeur indépenda...
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Séance ordinaire du 5 décembre 2023
...nt 1129 -2018 sur la politique d’achat 7. RÈGLEMENT 1 8. FINANCES 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 29 novembre 2023 8.2 Résolution de concordance et de courte échéance relativement à un emprunt pa...
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Séance ordinaire du 13 février 2024
...financer la réfection complète de la rue Lajeunesse 1 7. FINANCES 7.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 7 février 2024 8. GESTION DU PERSONNEL 8.1 Adoption - Politique sur le droit à la déconnexion...
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Séance ordinaire du 6 décembre 2022
...lancher autorisé pour les commerces de grandes surfaces 8. FINANCES 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 30 novembre 2022 8.2 Approbation du budget 2023 de la Régie intermunicipale de police Richelieu...
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Séance ordinaire du 6 mai 2025
...ssonnette Appuyée par : Monsieur Claude Bérard Et résolu unanimement : D'APPROUVER la liste des déboursés à payer au 30 avril 2025 tot alisant 8 123 422,86 $ au fonds des activités financières e t d'investissement; D'AUTOR...
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Séance ordinaire du 21 janvier 2025
...-2024 modifiant le règlement sur les PIIA 761- 2-2005 8. Finances 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 31 décembre 2024 9. Gestion du personnel 9.1 Dépôt - Rapport du mouvement du personnel 9....
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Séance ordinaire du 11 février 2025
...Appuyée par : Madame Karine Messier Et résolu unanimement : 5 D'APPROUVER la liste des déboursés à payer au 31 janvier 2025 totalisant 3 083 725,41 $ au fonds des activités financières et d'investissement. D...
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Séance ordinaire du 21 janvier 2025
...essier Appuyée par : Monsieur Claude Bérard Et résolu unanimement : D'APPROUVER la liste des déboursés à payer au 31 décembre 2024 totalisant 2 163 923,29 $ au fonds des activités financières et d'investissement. D'A...
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Le Noblet, édition avril 2025
...des inscriptions. Vous devez le faire via la plateforme d’inscription en ligne Qidigo . Tarification ●Possibilité de payer en quatre versements : à l ’ inscription puis une fois par mois à la même date pour les trois mois suivants (le d...
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Séance ordinaire du 18 mars 2025
...Appuyée par : Monsieur Claude Bérard Et résolu unanimement : D'APPROUVER la liste des déboursés à payer au 28 février 2025 totalisant 2 262 679,84 $ au fonds des activités financières et d'investissement; D...
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Séance ordinaire du 8 avril 2025
...Bissonnette Appuyée par : Monsieur Claude Bérard Et résolu unanimement : D'APPROUVER la liste des déboursés à payer au 31 mars 2025 tota lisant 3 716 096,18 $ au fonds des activités financières e t d'investissement; 7 D'AUTOR...
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Séance ordinaire du 10 juin 2025
...e Messier Appuyée par : Monsieur Pierre Bélisle Et résolu unanimement : D'APPROUVER la liste des déboursés à payer au 31 mai 2025 total isant 9 835 000,47 $ au fonds des activités financières e t d'investissement; D'AUTORISE...
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Le Noblet, édition janvier 2025
...Rôle imposable 2 293 361 500 $ + 60,8 % Population 10 194 (20 citoyennes et citoyens de plus) + 0,2 % Comment payer votre compte de taxes ? Dates d’échéance Option de paiement en 6 versements 1 er versement : au plus tard le 2...
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Séance ordinaire du 8 juillet 2025
...sonnette Appuyée par : Monsieur Claude Bérard Et résolu unanimement : D'APPROUVER la liste des déboursés à payer au 30 juin 2025 tota lisant 3 373 672,95 $ au fonds des activités financières e t d'investissement; D'AUTORIS...
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Séance ordinaire du 19 août 2025
...tel que prévu à l‱annexe A des présentes ; D‱AUTORISER le directeur du Service des finances et trésorier à payer, sur recommandation de la présidente d‱élection et/ou de la secrétaire d‱élection, les personnes qui auront exerc...
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Le Noblet, édition janvier 2026
...341 555 500 $ + 11,5 % Population 10 545 (351 citoyennes et citoyens de plus) + 3,5 % PHOTO : SYLVIE THIFFAULT Comment payer votre compte de taxes ? Dates d’échéance Option de paiement en 6 versements 1er versement : au plus tard le 26 février...
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Le Noblet, édition avril 2026
...début des inscriptions. Vous devez le faire via la plateforme d ’ inscription en ligne. Tarification ●Possibilité de payer en trois versements : à l ’ inscription puis le 29 mai et le 12 juin ●Les cartes acceptées : MasterCard, Visa et...
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