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Calendrier municipal 2024
...87-5901, poste 215 info.ssi@ville.contrecoeur.qc.ca *Nouvelle installation prévue en 2024-2025. RÉGIE INTERMUNICIPALE DE POLICE RICHELIEU-SAINT-LAURENT Effectuer un signalement • Remplir le formulaire sous l’onglet « Nous joind re » au police-...
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Séance ordinaire du 5 décembre 2023
...DE DU 1ER DÉCEMBRE 2012 AU 1ER DÉCEMBRE 2013 CONSIDÉRANT QUE la Ville de Contrecœur est titulaire d’une police d’assurance émise par l’assureur Lloyd’s sous le numéro DL009900 -04 et que celle -ci couvre la pério...
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Calendrier municipal 2026
...50 587-2042 Téléphone : 450 587-5901, poste 260 Courriel : info.ssi@ville.contrecoeur.qc.ca Régie intermunicipale de police Richelieu-Saint-Laurent Effectuer un signalement Remplir le formulaire sous l’onglet « Nous joindre » au police...
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Séance ordinaire du 19 mars 2024
...ité est annulée. QU ’une copie de la présente résolution soit transmise à la Régie intermunicipale de police Richelieu -Saint -Laurent, au Service de sécurité incendie de Contrecœur, le RTM, le Centre de communi...
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Séance ordinaire du 7 mai 2024
...entre 7 heures et 17 heures. QU 'UNE copie de la présente résolution soit transmise à la Régie intermunicipale de police Richelieu -Saint -Laurent, au Service de sécurité incendie de Contrecoeur, ainsi qu'à l'entreprise Ambulance Richel...
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Le Noblet, édition septembre 2024
...SAVI E Z- VOUS ? La campagne a été réalisée en collaboration avec le comité circulation et la Régie intermunicipale de police Richelieu-Saint-Laurent. SÉCURITÉ ROUTIÈRE Lentement, mais SÛREMENT\b! Laa s Le M.Y. Fest est de retour ! De re...
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Séance ordinaire du 20 août 2024
...en cas de pluie. 7 QU’ une copie de la présente résolution soit transmise à la Régie intermunicipale de police Richelieu -Saint -Laurent, au Service de sécurité incendie de Contrecœur, le RTM, le Centre de communi...
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Séance ordinaire du 5 novembre 2024
...de recyclage dans les lieux publics extérieurs 18.4 Approbation - Budget 2025 de la Régie intermunicipale de police Richelieu -Saint -Laurent 18.5 Versement d'une commandite - Gala mérita 2025 de l'école Mère -Marie -Rose...
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Séance ordinaire du 5 novembre 2024
...recyclage dans les lieux publics extérieurs 18.4 Approbation - Budget 2025 de la Régie intermunicipale de police Richelieu -Saint -Laurent 18.5 Versement d'une commandite et aide technique - Gala méritas 2025...
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Calendrier municipal 2025
...901, poste 260 Courriel : info.ssi@ville.contrecoeur.qc.ca *Nouvelle installation prévue en 2025. Régie intermunicipale de police Richelieu-Saint-Laurent Effectuer un signalement • Remplir le formulaire sous l’onglet « Nous joindre » au police-rsl...
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Séance ordinaire du 6 mai 2025
...in 2025, de 7 h à 17 h; DE TRANSMETTR E une copie de la présente résolution à la Régie in termunicipale de police Richelieu-Saint-Laurent, au Service de sé curité incendie de Contrecœur, ainsi qu’à l’entreprise Ambulance R...
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Projet de règlement 1304-2023 relatif à l'utilisation du parc canin
...9 FONCTIONNAIRE DÉSIG NÉ Le conseil municipal désigne l’insp ecteur m unicipal et la Régie intermunicipal e de police Richelieu Saint -Laurent et ses r epré sentan ts comme chargé s de l’application du présen t règlement....
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Séance ordinaire du 9 décembre 2025
...PROBATION - BUDGET 2026 RIPRSL CONSIDÉRANT QUE le conseil d’administration de la Régie intermunicipale de police Richelieu -Saint -Laurent a adopté, le 23 septembre 2025, son budget pour l’exercice financier 2026; CONSIDÉ...
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Séance ordinaire du 10 mars 2026
...e au Service EXO à la demande – Année 2026 13.3 Demande d’appui – Violence conjugale – Régie intermunicipale de police Richelieu Saint - Laurent 13.4 Demande d ’appui – Résolution 260217 -6 de la Ville de Saint -Bruno -...
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Le Noblet, édition avril 2026
...ter. 3. C oordination des services et des ressources La Ville travaille avec les partenaires essentiels : Service incendie, police, santé publique, Hydro-Québec et les autres organismes. Selon la situation, les mesures suivantes peuvent être dépl...
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Séance ordinaire du 9 mai 2023, à 19 h
...IDÉRANT que l'embauche est conditionnelle à une vérification des antécédents judiciaires par la Régie intermunicipale de police Richelieu -St -Laurent. IL EST PROPOSÉ PAR : Madame Ka rine Messier Appuyée par : Madame Maggy Bissonnett...
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Séance ordinaire du 1er février 2022
...2021 de l'Office municipal d'habitation de Contrecœur 8.3 Approbation du budget 2022 de la Régie intermunicipale de police Richelieu -Saint -Laurent 9. Gestion du personnel 9.1 Embauche d'une chef animatrice du camp de jour pou...
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Projet de règlement 1301-2023 modifiant diverses dispositions du règlement de zonage 858-1-2009 et les annexes « A » et « B »
...et visibles; 2° les inscriptions indiquant les noms et adresse de l’exploitant. Celles -ci doivent être en police de caractères li sibles, indélébiles et apparents d’au moins huit centimètres de hauteur sur chacune d...
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Séance ordinaire du 7 septembre 2021
...début de l'emploi; Considérant qu'une vérification des antécédents judiciaires par la Régie intermunicipale de police Richelieu -Saint -Laurent est conditionnelle à l'embauche. Il est proposé par : Monsieur André Gosselin Appuy...
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Séance extraordinaire du 1er décembre 2020
...dans la sphère privée que ce droit est l e plus menacé pour les femmes et, qu’en 2014, les services de police du Québec ont enregistré 18 746 cas d’infractions contre la personne en contexte conjugal; Considérant...
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Séance du 2 février 2021
...onne et due forme; Considérant qu’une vérification des antécédents judiciaires par la Régie intermunicipale de police Richelieu -Saint -Laurent est conditionnelle à l’embauche. 7 Il est proposé par : Monsieur André Gosselin Ap...
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Séance ordinaire du 6 avril 2021
...début de l'emploi; Considérant qu’une vérification des antécédents judiciaires par la Régie intermunicipale de police Richeli eu -Saint -Laurent est conditionnelle à l’embauche. Il est proposé par : Monsieur Claude Bérard Appuy...
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Séance ordinaire du 4 mai 2021
...début de l'emploi; Considérant qu'une vérification des antécédents judiciaires par la Régie intermunicipale de police Richelieu -Saint -Laurent est conditionnelle à l'embauche. Il est proposé par : Monsieur An dré Gosselin Appu...
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Séance ordinaire du 1er juin 2021
...début de l'emploi. Considérant qu‱une vérification des antécédents judiciaires par la Régie intermunicipale de police Richelieu -Saint -Laurent est conditionnelle à l‱embauche. Il est proposé par : Monsieur André Gosselin Appuy...
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Séance ordinaire du 4 avril 2023, à 19 h
...NISTRATION GÉNÉRALE 18.1 Renouvellement de l'entente relative au maintien de la Régie intermunicipale de police Richelieu -Saint -Laurent (RIPRSL) 2 18.2 Autorisation de signature d'une demande d'octroi de droits concernan...
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