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Séance ordinaire du 3 octobre 2023
...tenue le mardi 3 octobre 2023 à 19 h, à laquelle sont présents : Madame la mairesse , Maud Allaire Monsieur le conseiller , Claude Bérard Monsieur le conseiller , Pierre -Olivier Roy Monsieur le conseiller , Pier...
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Le Noblet, édition septembre 2023
...ISME ET ENVIRONNEMENT L’écosystème du parc Barbe-Denys-De La Trinité : essentiel à la biodiversité LOISIRS POUR TOUS Plusieurs nouveautés à la programmation d’automne des cours socioculturels NOUVEAU BULLETIN MUNICIPAL ! SÉANCES DU CON...
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Séance ordinaire du 5 octobre 2021
...régie pour l'utilisation de l'application Parc -o-mètre 11.3 Motion de félicitations à Madame Laurie Jussaume et Monsieur Tristan Jus saume pour leur parcours en cyclisme 11.4 Motion de félici tations à Monsieur Éliott Malo pour so...
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Séance ordinaire du 4 avril 2023, à 19 h
...ipal tenue le mardi 4 avril 2023 à 19 h, à laquelle sont présents : Madame la mairesse , Maud Allaire Monsieur le conseiller , Claude Bérard Monsieur le conseiller , Pierre -Olivier Roy Monsieur le conseiller , Pierr...
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Projet de règlement 1293-2023 modifiant le règlement 1178-2019 constituant le comité consultatif de développement durable afin d'ajouter au nom du comité les changements climatiques
...ment 1178 -2019 constituant un comité consultatif en développement durable; Considérant la nature des dossiers environnementaux à traiter et le désir de refléter l’aspect des changements climatiques au nom du comité ;...
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Projet de règlement 1294-2023 modifiant le règlement 1111-2018 concernant la tarification de certains biens, services et activités de la Ville de Contrecœur, afin de majorer certains tarifs
...Considérant qu'un avis de motion et qu’un dépôt du présent règlement a régulièrement été donné par le conseiller monsieur Claude Danser eau à la séance ordinaire de ce conseil tenue le 7 février 2023 . Le conseil municipal...
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Projet de règlement 1295-2023 empruntant au plus 195 000 $ pour financer des travaux dans certains parcs municipaux
...Considérant qu’un avis de motion a été dûment donné et qu’un projet de règlement a été déposé par le conseiller monsieur Pierre -Olivier Roy à la séance ordinaire du 7 février 2023 . Le conseil municipal décrète ce qui suit : AR...
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Projet de règlement 1296-2023 empruntant au plus 444 000 $ pour financer des travaux de mise à niveau de certains bâtiments municipaux
...5; Considérant qu’un avis de motion a été dûment donné et qu’un projet de règlement a été déposé par le conseiller monsieur Claude B érard à la séance ordinaire du 7 février 2023 . Le conseil municipal décrète ce qui suit : ARTICL...
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Projet de règlement 1297-2023 empruntant au plus 4 000 000 $ pour financer des travaux de réfection de la rue Papin
...Considérant qu’un avis de motion a é té dûment donné et qu’un projet de règlement a été déposé par le conseiller mon sieur Pier re Bélisle à la séance ordinaire du 7 février 2023 . Le conseil municipal décrète ce qui suit : ARTICL...
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Projet de règlement 1298-2023 empruntant au plus 400 000 $ pour financer des travaux d'extraction et de dispositions de boues aux étangs aérés
...conseil affecte également, au paiement d’une partie ou de la totalité du service de dette, toute subvention payable sur plusieurs années. Le terme de remboursement de l’empr unt correspondant au montant de la subvention sera ajusté automatiquemen...
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Séance ordinaire du 14 mars 2023, à 19 h
...nicipal tenue le mardi 14 mars 2023 à 19 h, à laquelle sont présents : Madame la mairesse, Maud Allaire Monsieur le conseiller, Claude Bérard Monsieur le conseiller, Pierre -Olivier Roy Monsieur le conseiller, Pierre Bélisl...
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Projet de règlement 1299-2023 empruntant au plus 906 000 $ pour financer des travaux de réfection de trottoirs et du viaduc de la rue Saint-Antoine
...onseil affecte é galement, au paiement d’une partie ou de la totalité du service de dette, toute subvention payable sur plusieurs années. Le terme de remboursement de l’emprunt correspondant au montant de la subvention sera ajusté automatiquement...
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Le Noblet, édition avril 2023
...www.ville.contrecoeur.qc.ca/infolettre CLAUDE BÉRARD Conseiller • District n° 1 berardc@ville.contrecoeur.qc.ca KARINE MESSIER Conseillère • District n° 4 messierk@ville.contrecoeur.qc.ca PIERRE-OLIVIER ROY Conseiller • District n° 2 roypo@ville.c...
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Projet de règlement 1301-2023 modifiant diverses dispositions du règlement de zonage 858-1-2009 et les annexes « A » et « B »
...du chiffre « 3 » au code « 6523 »; o par le remplacement, au Tableau des classes d’usages autorisées, du terme « huissiers » pa r le terme « juridique »; o par le retrait, au Tableau des classes d’usages autorisées, des code...
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Le Noblet, édition septembre 2024
...d ’enregistrement des séances sont accessibles sur notre site Internet. Chères concitoyennes, chers concitoyens ! Le dossier du site d’implantation d’une troisième école primaire à Contrecœur suscite des réactions, de l’ émotion, des discussion...
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Projet de règlement 1302-2023 modifiant diverses dispositions du règlement 861-1-2009 sur les permis et certificats
...e ce règlement est modifié par le remplacement du tableau de l’inventaire des terrains contaminé s par le suivant : Dossier Adresse MRC Nature des contaminants État de la réhabilitation (R) et qualité des sols résiduels AVANT r...
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Séance ordinaire du 9 mai 2023, à 19 h
...icipal tenue le mardi 9 mai 2023 à 19 h, à laquelle sont présents : Madame la mairesse , Maud Allaire Monsieur le conseiller , Claude Bérard Monsieur le conseiller , Pierre -Olivier Roy Monsieur le conseiller , Pierr...
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Séance ordinaire du 6 juin 2023
...nement de la médaille d'argent du Lieutenant -gouverneur à Jacques Hamel 19.2 Motion de félicitations - Monsieur Éric Bernier 20. Retour sur la période de questions de la dernière séance 21. Période de questions 2...
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Règlement sur les permis et certificats 861-1-2009
...faire appliquer toutes les dispositions contenues dans les règlements d’urbanisme; 2 º faire l’étude des dossiers relatifs à toute demande de permis et certificat; 3 º analyser la conformité des plans et documents so...
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Séance ordinaire du 6 juin 2023
...cipal tenue le mardi 6 juin 2023 à 19 h, à laquelle sont présents : Madame la mairesse , Maud Allaire Monsieur le conseiller , Claude Bérard Monsieur le conseiller , Pierre -Olivier Roy Monsieur le conseiller , Pierr...
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Grille des usages et normes - Zones de conservation (CS)
...TORIN ROUTE M ARIE-VIC TORIN ROUTE M ARIE-VIC TORIN ROUTE M ARIE-VIC TORIN MONTÉ E SAINT-ROCH RUE SAVIGNACRUE DES ROSIER S RUE ALLANIC RUE AUG ER RUE ARP IN ROUTE M ARIE-VIC TORIN ROUTE M ARIE-VIC TORIN ROUTE M ARIE-VIC TORIN ROUTE M A...
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Séance ordinaire du 4 juillet 2023
...ments climatiques (CCDDCC) 18.6 Autorisation de signature - Protocole d’entente entre la Ville et « Entre l’assiette et nous » Page 3 de 3 18.7 Versement d'une commandite - Défi -vélo 48 heures, Rêves d'enfants 19...
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Séance ordinaire du 4 juillet 2023
...al tenue le mardi 4 juillet 2023 à 19 h, à laquelle sont présents : Madame la mairesse , Maud Allaire Monsieur le conseiller , Claude Bérard Monsieur le conseiller , Pierre -Olivier Roy Monsieur le conseiller , Pierr...
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Séance ordinaire du 15 août 2023
...pal tenue le mardi 15 août 2023 à 19 h, à laquelle sont présents : Madame la mairesse , Maud Allaire Monsieur le conseiller , Claude Bérard Monsieur le conseiller , Pierre -Olivier Roy Monsieur le conseiller , Pierr...
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Séance ordinaire du 4 juin 2024
...cipal tenue le mardi 4 juin 2024 à 19 h, à laquelle sont présents : Madame la mairesse , Maud Allaire Monsieur le conseiller , Claude Bérard Monsieur le conseiller , Pierre -Olivier Roy Monsieur le conseiller , Pierr...
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