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Séance du 2 février 2021

...nt que les limites et l’ampleur des milieux humides et des plans d’eau dans le parc se sont tranformées du au drainage des zones urbanisées à proximité; Considérant que plusieurs sections de sentiers autrefois praticables et au sec...

Grille des usages et normes - Zones de conservation (CS)

...06 4 815 031 4 815 032 5 323 536 RU1-147 P2-169 CS1-148 P2-168 H1-143 RU2-146 PLAN DE LA ZONE ZONE: CS1-148 Zones Commerce C1 C2 C3 C4 C5 C6 C7 C8 C9 C10 C11 C12 C13 Com m erce de voisina g e Com m erce de qu a rtier...

Règlement de zonage 858-1-2009

...26, 1161, 1163, 1164 et 1165 , la g rille H6 -122 de l ’annexe A et modification de la délimitation des zones P2 -49, C3 -48, H1 -27 et H4 -36 de l ’annexe B 6 avril 2021 11 juin 2021 1229 -2021 Les a rticles...

Grille des usages et normes – Zones rurales (RU)

...143 RU1-145 RU1-172 P2- 174 H1-141 H1-139 RU2-140 CS1-155 RU2-146 RU2-144 PLAN DE LA ZONE ZONE: RU1-145 Zones Commerce C1 C2 C3 C4 C5 C6 C7 C8 C9 C10 C11 C12 C13 I1 I2 I3 I4 I5 HabitationH1 H2 H3 H4 H5 H...

Grille des usages et normes – Zones résidentielles (H)

Grille des usages et normes – Zones publiques (P)

Grille des usages et normes – Zones industrielles (I)

Grille des usages et normes – Zones commerciales (C)

Grille des usages et normes – Zones agricoles (A)

Le Noblet, édition janvier 2025

...fs et d es remorques Il est interdit, du 1 er novembre au 14 avril de l’année suivante, de stationner dans les zones résidentielles ces véhicules ou équipements, sauf dans l’espace situé en arrière de l’alignement des résidences....