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Séance ordinaire du 16 novembre 2021
...un axe de rabattement, tel que l’autoroute 30; Considérant que la Ville de Contrecœur vise l’acquisition d’un terrain dans le but d’améliorer ses services publics et pouvoir potentiellement y construire une nouvelle caserne; 4...
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Séance ordinaire du 5 octobre 2021
...un axe de rabattement, tel que l’autoroute 30; Considérant que la Ville de Contrecœur vise l’acquisition d’un terrain dans le but d’améliorer ses services publics et pouvoir potentiellement y construire une nouvelle caserne;...
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Séance ordinaire du 6 juillet 2021
...u règlement de zonage 858 -1-200 9 afin de redéfinir les usages d'habitation permis et les dimensions minimales de terrain 7. RÈGLEMENT 7.1 Adoption du second projet de règlement 1233 -2021 modifiant le plan de zonage à l'an...
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Séance ordinaire du 1er juin 2021
...ditions spécifiques aux règles d‱abattage des arbres et des normes spécifiques à la plantation de nouveau x arbres sur les terrains privés la rendant plus adaptée à la réalité urbaine; Considérant l‱intention de la Ville d‱intégrer des...
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Séance ordinaire du 4 mai 2021
...ement 1225 -2021 modifiant le règlement 857 -1-2009 adoptant le plan d'urbanisme, afin de mettre à jour la liste des terrains contaminés sur le territoire de la Ville 7.7 Adoption du règlement 1226 -2021 modifiant le règlement...
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Séance ordinaire du 6 avril 2021
...règlement 1225 -2021 modifiant le règlement 857 -1-2009 adoptant le plan d'urbanisme, afin de mettre à jour la liste des terrains contaminés sur le territoire de la Ville 6.6 Avis de motion décrétant la prochaine adoption du règlement 12...
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Séance du 9 mars 2021
...MENT DE ZONAGE 858 -1-2009 SUR LES NORMES SUR L'ABATTAGE DES ARBRES EN ZONE P2 -168 ET P2 -169 Considérant que les terrains de la Colonie des Grèves et la Colonie Sainte -Jeanne d‱Arc comportent un couvert forestier exceptio...
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Séance du 2 février 2021
...8 cases, conforme à la 9 réglementation municipale, à l’exception de l’aire d’isolement avec les lignes de terrains; Considérant la recommandation 116 -20 du comité consultatif d'urbanisme; Considérant l’avis public de c...
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Séance du 12 janvier 2021
...8 cases, conforme à la réglementation municipale, à l‱exception de l‱aire d‱isolement avec le s lignes de terrains; Considérant la recommandation 116 -20 du comité consultatif d'urbanisme ; Considérant l‱avis public de...
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Séance extraordinaire du 1er décembre 2020
...tion de la liste des comptes à payer au 26 novembre 2020 8.2 Utilisation des contributions aux fins de parcs et de terrains de jeux afin de défrayer les coûts de réalisation de certains projets 8.3 Util isation de la réserve f...
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Séance ordinaire du 3 novembre 2020
...lidarité FTQ, vous répondez que : « Effe ctivement le consortium FTQ Immobilier et Grilli Samuel est le promoteur de ces terrains. » Selon ce que je comprends, ce consortium est non seulement le promoteur, il en est le propriétaire, le prom...
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Séance du 7 avril 2020
...sur les rues Olivier -Gloutnez, Louis - Fiset et Jospeh -Lamoureux, un même modèle ne p ourra pas être construit sur 2 terrains voisins; Considérant que les plans déposés s’harmonisent avec les styles architecturaux des bâtime...
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Calendrier municipal 2023
...Artefactuel. L’exploration de la fondation du moulin a permis de faire de nombreuses découvertes dont des artéfacts. Du terrain au laboratoire, les archéologues rassemblent les données recueillies en 2021 et 2022 pour réaliser la cartographie...
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Séance du 4 février 2020
...ressources humaines 10. LOISIR ET CULTURE 10.1 Autorisation de signature d'une entente pour l'utilisation de terrains dan s le cadre des Diableries 2020 10.2 Autorisatio n de dépôt d'un projet de réfection du chalet de serv...
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Le Noblet, édition septembre 2022
...rendre connaissance de leurs découvertes et échanger avec eux. Une fois la fouille complétée, les archéologues passeront du terrain en laboratoire pour bien nettoyer et identifier tous les artefacts qu’ils auront r\ écoltés. Ils pourront ensuite r...
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Le Noblet, édition avril 2022
...règles sont entrées en vigueur concernant la plantation d’arbres sur notre territoire. Selon le règlement municipal, tout terrain doit être obligatoirement agrémenté d’arbres dans un délai de 18 mois après l’émission d’u\ n permis de constructio...
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Le Noblet, édition janvier 2022
...1 million 1,4872 1,4872 • Tranche de valeur de 1 million et moins 1,3593 1,4872 • Carrières et Sablières 2,4592 1,4872 Terrain vague desservi • Résidentiel 0,5358 0,6153 • Autre que résidentiel 1,0715 1,2306 Comptes de taxes Taux de taxes...
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Calendrier municipal 2022
...hênes) Cet espace offre de nombreuses possibilités aux familles grâce à plusieurs installations. On y trouve un terrain de balle, des terrains de soccer (trois à 7 joueurs et 2 de mini-soccer), un terrain de volley-ball, des modules de...
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Boisé Pécaudy et Sentiers Boisés de Contrecoeur
...enus comme étant sujets à une demande d’approbation en vertu du présent règlement : 1) Toute réduction des dimensions d'un terrain construit; 2) Toute nouvelle construction et agrandissement incluant : - les bâtiments accessoires; - les aire...
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Commercial des Ormes
...tenus comme étant sujets à une demande d’approbation en vertu du présent règlement: a. Toute réduction des dimensions d'un terrain construit; b. Toute nouvelle construction et agrandissement, incluant: - les bâtiments accessoires de plus d...
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Du Moulin
...u du présent règlement: ** Article 1.1.1 modifiée par le règlement 817-1-2007 a. Toute réduction des dimensions d'un terrain construit; b. Toute nouvelle construction et agrandissement, incluant: - les bâtiments accessoires de plus de 1...
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Secteur est
...s comme étant sujets à une demande d’approbation en vertu du présent règlement : 1) Toute réduction des dimensions d'un terrain construit; 2) Toute nouvelle construction et agrandissement incluant : - les bâtiments accessoires; - les a...
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Secteur commercial et de la montée de la Pomme-d’Or
...et élévations montrant l'architecture de toute construction existante à modifier et de toute construction projetée sur le terrain (échelle 1:50 ou échelle plus grande); b) un plan prépar é pa r un arpenteur -géomètre montrant les éléments suiv...
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Règlement sur les permis et certificats 861-1-2009
...ION POUR L ’ABATTAGE D ’ARBRES ...... 3-26 ARTICLE 33 CERTIFICAT D ’AUTORI SATION POUR UNE CONSTRUCTION SUR DES TERRAINS IDENTIFIÉ COMME ÉTANT CONTAMINÉ .................. 3-28 ARTICLE 33.1 CERTIFICAT D’AUTO RISATION POUR LE RECY...
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Modifiant le règlement numéro 857-1-2009 adoptant le plan d’urbanisme, afin de modifier le programme particulier d’urbanisme du centre-ville, pour mettre à jour les enjeux et les orientations d’aménagement et de développement
...résidentiel de qualité 12 2.3.2 Préservation et mise en valeur du patrimoine bâti 13 2.3.3 Optimisation des terrains avec poten tiel 13 2.3.4 Valorisation du milieu riverain et des équipements publics et communautair...
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