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Séance ordinaire du 23 janvier 2024
...1 Autorisation - Application de la règlementation et émission de constats d'infractions - Règlement 1132 -2018 Stationnement hivernal 18.2 Nomination - Comité consultatif de circulation 18.3 Versement d'une aide...
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Séance ordinaire du 5 décembre 2023
...ar un tribunal pour toutes les réclamations couvertes par les polices émises pour la période visée. Sur attestation conjointe de l’Assureur et des villes assurées à l’effet qu’il ne subsiste aucune réclamation couverte...
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Séance ordinaire du 4 mai 2021
...t 1231 -2021 modifiant l'annexe « A » du règlement 1161 -2019 sur la circulation afin d'établir les modalités de stationnement aux véhicules avec remorque à bateau pour l'année 2021 6.3 Avis de motion décrétant la pr ochaine...
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Séance ordinaire du 2 juillet 2024
...de l'activité 2 9.3 Autorisation - Aide technique et fermeture de la rue Hébert pour l'utilisation du stationnement de la Fabrique - Rentrée scolaire de l'école Mère -Marie -Rose, le 30 août 2024 9.4 Autorisation...
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Séance ordinaire du 6 avril 2021
...our emprunter au plus 520 000 $ pour procéder au raccordement de l’égout sanitaire du domaine Le Verdoyant à la station d’assainissement des eaux; Considérant l'obtenti on du certificat d'autorisation du ministère de l'Environnemen...
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Séance du 9 mars 2021
...plantation d‱un arbre en cour arrière afin de lutter contre l‱îlot de chaleur généré par l‱aménagement d‱un stationnement asphalté; Considérant que le fait d‱accorder la demande de dérogation mineure n‱a pas pour effet de po...
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Projet de règlement 1312-2023 sur le règlement de gestion contractuelle
...Règlement 1312 -2023 sur la gestion contractuelle Règlement 1312 -2023 - sur la gestion contractuelle D’ATTESTATION DES APPROBATIONS CERTIFICAT REQUISES Conformément à l’article 357 de la Loi sur les cités et villes (R...
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Projet de règlement 1323-2024 modifiant le règlement 1202-2020 relatif aux animaux (RM-CTR-302)
...ctr-302) Règlement 1323 -2024 modifiant le règlement 1202 -2020 relatif aux animaux (rm -ctr -302) D’ATTESTATION DES APPROBATIONS CERTIFICAT REQUISES Conformément à l’article 357 de la Loi sur les cités et villes (R...
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Séance ordinaire du 19 mars 2024
...conservation - Bibliothèque et Archives nationales du Québec (BAnQ) 5.2 Dépôt de trois (3) certificats - Attestation du résultat de la procédure d'enregistrement des règlements numéros : 1. 1320 -2024 empruntant a...
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Séance ordinaire du 1er novembre 2022
...nt les annexes « A » et « D » du règlement 1161 - 2019 sur les signaux de circulation, afin de prolonger l'interdiction de stationnement sur une partie de la rue des Malards et d'ajouter des arrêts obligatoires sur différentes rues 7.5...
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Le Noblet, édition avril 2024
...in. Le développement économique bat son plein à Contrecœur Après les magasins CANAC et Maxi, un restaurant McDonald’s et une station- service sont en construction dans la Cité 3000 située près de l’autoroute 30. Ceci complétera la première phase. Jo...
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Séance du 12 janvier 2021
...-2020 modifiant l'annexe A du règlement 1161 -2019 relatif aux signaux de circulation afin d'interdire le stationnement sur une portion de l a rue Thomas -Daunais 7.4 Adoption du règlement 1214 -2020 modifiant l'arti...
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Séance du 7 avril 2020
...a rue des Patriotes; Considérant qu’il est jugé opportun que les dalles alvéolées utilisées dans l’aire de station nement près de la rue des Patriotes soient confectionnées à partir de plastique de haute densité, au lieu d’un m...
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Séance ordinaire du 4 octobre 2022
...es annexes « A » et « D » du règlement 1161 -2019 sur les signaux de circulation, afin de prolonger l'interdiction de stationnement sur une partie de la rue des Malards et d'ajouter des arrêts obligatoires sur différentes rues 6.5...
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Séance ordinaire du 7 mai 2024
...ôt du projet de règlement - Règlement numéro 1333 -2024 modifiant le règlement numéro 784 -2006 concernant les cases de stationnement pour les véhicules avec remorque à bateau à la place François -De Sales -Gervais 6. Règlement...
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Séance ordinaire du 7 juillet 2020
...0 empruntant au plus 257 000 $ pour financer des tra vaux de voirie sur certaines rues de la Ville et d'aménagement d'un stationnement public 7.2 Adoption du règlement 1199 -2020 modifiant le règlement sur les permis et certificats 86...
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Séance ordinaire du 18 août 2020
...(entre la montée Lapierre et la montée de la Pomme -d’Or) le samedi 29 août entre 8 h et 12 h. • Jeux d'adresse : le stationnement du Centre multifonctionnel le samedi 29 août de 8 h à 11 h. • Parcours du contre -la-montre par équipe :...
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Séance ordinaire du 1er septembre 2020
...n pour le 6060, rue des Bruants 12. TRAVAUX PUBLICS 12.1 Attribution de contrat pour l'aménagement d'un stationnement public, appel d'offres 2020 -TP -12 13. ASSAINISSEMENT DES EAUX 14. SERVICE INCENDIE 15....
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Séance ordinaire du 6 octobre 2020
....6 Autorisation de signature d'une entente relative à l'opérati on de l'usine de filtration, de l'usine d'épuration, des stations de pompage et des ouvrages de surverse de la Municipalité de Verchères et prévoyant la fourniture de services par...
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Modifiant les annexes « A » et « D » du règlement 1161-2019 relatif aux signaux de circulation, afin d’interdire le stationnement sur diverses rues ainsi que d’ajouter un arrêt obligatoire sur une partie de la rue giguère
...T LES ANNEXE S « A » ET « D » DU RÈGLEMENT 1 16 1-2019 RELATIF AUX SIGNAUX DE CIRCULATION , AFIN D’INTERDIRE LE STATIONNEMENT SUR DIVERSES RUES AINSI QUE D’AJOUTER UN ARRÊT OBLIGATOIRE SUR UNE PARTIE DE LA RUE GIGUÈRE Con...
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Séance ordinaire du 6 septembre 2022
...les quatre (4) bâtiments; 2. Prévoir le câblage pour l’installation de bornes de recharge au niveau du stationnement au sous -sol; 3. Fournir une compensation monétaire équivalente à la valeur des arbres manquants (80) afi...
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Séance ordinaire du 19 mars 2024
...ervation - Bibliothèque et Archives nationales du Québec (BAnQ) 5.2 Dépôt de trois (3) certificats - Attestation du résultat de la procédure d'enregistrement des règlements numéros : 1. 1320 -2024 empruntant au...
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Séance ordinaire du 4 octobre 2022
...« A » et « D » du règlement 1161 -2019 sur les s ignaux de circulation, afin de prolonger l'interdiction de stationnement sur une partie de la rue des Malards et d'ajouter des arrêts obligatoires sur différentes rues...
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Séance ordinaire du 3 novembre 2020
...a prochaine adoption du règlement 1208 -2020 modifiant l'article 3 du règlement 1132 -2018 (RM -CTR -205) sur le stationnement hivernal afin de modifier les heures où le stationnement est interdit 7. RÈGLEMENT 7.1 Dépôt d...
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Projet de règlement 1328-2024 modifiant le règlement 1111-2018 concernant la tarification de certains biens, services et activités de la Ville de Contrecœur, afin de majorer certains tarifs
...8 $ Sacs à fruits et légumes 5 $ Les articles promotionnels sont vendus en « vente finale ». Cases de stationnement pour les véhicules avec remorques à bateau Tarif Billet journalier – résident...
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