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MISE À JOUR - L'interdiction d’arrosage est levée
Consulter le règlement sur l'arrosage 9 juin 2025 - La Ville de Contrecœur informe la population qu’une interdiction d’arrosage est en vigueur jusqu’à nouvel ordre sur l’ensemble du territoire. Cette mesure concerne l’utilisation de l’......
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Séance ordinaire du 16 août 2022
...de fonctionnaires au sein du comité consultatif de circulation 15. Assainissement des eaux Page 3 de 3 16. Service incendie 17. Communication 18. Bibliothèque 19. Administration générale 19.1 Autoristati...
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Séance ordinaire du 14 mars 2023, à 19 h
...Adoption du règlement 1294 -2023 modifiant le règlement 1111 -2018 concernant la tarification de certains biens, services et activités de la Ville de Contrecœur , afin de majorer certains tarifs 7.3 Adoption du règlement 12...
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Séance ordinaire du 4 octobre 2022
...e règlement 1271 -2022 empruntant au plus 2 199 000 $ pour financer des travaux de construction d'un pavillon de service au parc Pierre -Eucher - Cormier et abrogeant le règlement 1265 -2022 6.2 Avis de motion et dépôt du p...
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Séance ordinaire du 14 mars 2023
...Adoption du règlement 1294 -2023 modifiant le règlement 1111 -2018 concernant la tarification de certains biens, services et activités de la V ille de Contrecoeur, afin de majorer certains tarifs 7.3 Adoption du règlement 1295 -...
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Séance ordinaire du 1er décembre 2020
...ment 1212 -2020 modifiant c ertains tarifs du règlement 1111 -2018 concernant la tarification de certains biens, services et activités de la Ville de Contrecœur 7. Règlement 7.1 Adoption du second projet de règlement 12...
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Règlement de zonage 858-1-2009
................ ................................ ................................ .............. 4-57 SOUS -SEC TION § 3 SERVICE PROFESSIONNEL ET SPÉCIALISÉ (CLASSE 3) ............................ 4-59 ARTICLE 54 GÉNÉRALITÉS ............
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Séance ordinaire du 12 janvier 2021
...ente pour défaut de paiement des taxes 9. Ges tion du personnel 9.1 Ajustement salarial du personnel du Service de sécurité incendie Page 2 de 2 9.2 Nomination d'une chef adjointe à la Division de l'assainisse...
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Séance ordinaire du 4 octobre 2022
...rojet de règlement 1271 -2022 empruntant au plus 2 199 000 $ pour financer des travaux de construction d'un pavillon de service au parc Pierre -Eucher -Cormier et abrogeant le règlement 1265 - 2022 6.2 Avis de motion et dépôt du pro...
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Empruntant au plus 1 788 000 $ pour financer des travaux de de construction d’un chalet au parc Eucher-Cormier
...FINANCER DES TRAVAUX DE DE CONSTRUCTION D’UN CHALET AU PARC EUCHER -CORMIER Considérant que le chalet de service actuel au parc Eucher -Cormier est désuet et demande une intervention à court terme; Considérant l...
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Séance ordinaire du 2 février 2021
...ur 1318, rue François -Xavier -Malhiot 11. Loisir et culture 11.1 Aut orisation de signature d'une entente de services avec la Maison de la Famille Joli -Coeur 2020 -2021 11.2 Adoption de la politique culturelle de la Ville d...
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Séance ordinaire du 9 mars 2021
...eur » 9. Gestion du personnel 9.1 Autorisation de signatur e d'un contrat d'embauche d'un contremaître aux Services techniques 10. Loisir et culture 11. Urbanisme 11.1 Dépôt du rapport des permis de const...
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Séance ordinaire du 4 avril 2023
...bec pour l'achat de sel de déglaçage des chaussées (chlorure de sodium) 14. Assainissement des eaux 15. Service incendie 16. Communication 17. Bibliothèque 17.1 Autorisation de dépôt d'une demande...
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Séance ordinaire du 4 mai 2021
...Avis de motion décrétant la prochaine adoption du règlement 1230 -2021 modifiant la tarification de certains services du règlement 1111 -2018 c oncernant la tarification de certains biens, services et activités de la Ville de...
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Séance ordinaire du 6 décembre 2022
...plication du règlement 1132 - 201 8 sur le stationnement hivernal 9.2 Embauche d'un chef aux opérations pour le Service de sécurité incendie 10. LOISIR ET CULTURE 10.1 Adoption d'une grille d'évaluation pour l'app...
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Séance ordinaire du 4 juillet 2023
...on des mauvaises créances 9. Gestion du personnel 9.1 Embauche - Journalier surnuméraire - Division des Services techniques 9.2 Embauche - Secrétaire surnuméraire - Service des loisirs et de la culture - Mairie - D...
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Séance ordinaire du 6 juin 2023
...Adoption du règlement 1300 -2023 modifiant le règlement 1111 -2018 concernant la tarification de certains biens, services et activités de la Ville de Contrecoeur afin d'apporter des clarifications et des ajustements au montan...
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Séance ordinaire du 15 août 2023
...un employé municipal 9.3 Embauche - Secrétaire surnuméraire 9.4 Nomination par intérim - Directeur des Services techniques 9.5 Nomination par intérim - Contremaître parcs et bâtiments - Remplacement d'un congé...
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Séance ordinaire du 6 juin 2023
...Adoption du règlement 1300 -2023 modifiant le règlement 1111 -2018 concernant la tarification de certains biens, services et activités de la Ville de Contrecoeur afin d'apporter des clarifications et des ajustements au montant de permis...
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Projet de règlement 1300-2023 modifiant le règlement 1111-2018 concernant la tarification de certains biens, services et activités
13 01-2023 _ Règlement concernant la tarification de certains biens, services et activités 1 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR PROJET DE RÈGLEMENT 1300 -2023 MODIFIANT LE RÈGLEMENT 1111 -2018 CONCERNANT LA TARIFICATI...
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Séance ordinaire du 1er février 2022
...modifiant certains tarifs des annexes A et G du règlement 1111 -2018 concernant la tarification de certains biens, services et activités de la Ville de Contrecœur 7.3 Adoption du règlement 1245 -2022 modifiant l'article...
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Séance ordinaire du 6 décembre 2022
...cation du règlement 1132 -2018 sur le stationnement hivernal 9.2 Embauche d'un chef aux opérations pour le Service de sécurité inc endie 10. Loisir et culture 10.1 Adoption d'une grille d'évaluation pour l'ap...
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Séance ordinaire du 7 décembre 2021
...ement 1243 -2021 modifiant certains tarifs du règlement 1111 -2018 concernant la tarification de certains biens, services et activités de la Ville de Contrecœur 8. Règlement 9. Finances 9.1 Adoption de la liste de...
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Empruntant au plus 2 199 000 $ pour financer des travaux de construction d’un pavillon de service au parc Pierre-Eucher-Cormier et abrogeant le règlement 1265-2022
...MENT 12 71 -2022 EMPRUNTANT AU PLUS 2 199 000 $ POUR FINANCER DES TRAVAUX DE CONSTRUCTION D’UN PAVILLON DE SERVICE AU PARC PIERRE -EUCHER -CORMIER ET ABROGEANT LE RÈGLEMENT 1265 -2022 Considérant que le bâtiment de se...
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Séance ordinaire du 9 mai 2023
...ojet de règlement 1300 -2023 modifiant le règlement 1111 - 2018 concernant la tarification de certains biens, services et activités de la Ville de Contrecoeur afin d'apporter des clarifications et des ajustements au montant de p...
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