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Séance ordinaire du 17 août 2021
...et panneaux numériques 10. LOISIR ET CULT URE 10.1 Autorisation de dépôt d'une demande de subvention dans le cadre du Programme de soutien aux infrastructures sportives et récréatives de petite envergure 10.2 Auto...
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Modifiant l’annexe « A » du règlement de zonage 858-1-2009 afin de réduire la marge avant minimale dans la zone p2-56, située au 671, rue lajeunesse
...2 MODIFIANT L’ANNEXE « A » DU RÈGLEMENT DE ZONAGE 858 -1-2009 AFIN DE RÉDUIRE LA MARGE AVANT MINIMALE DANS LA ZONE P2 -56, SITUÉE AU 671, RUE LAJEUNESSE Considérant que la Ville de Contrecœur est régie par la...
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Séance ordinaire du 5 avril 2022
...Madame la conseiller , Karine Messier Madame la conseiller , Maggy Bissonnette Monsieur le conseiller , Claude Dansereau Formant le quorum requis par la Loi sous la présidence de la mairesse, madame Maud Allaire. Sont égaleme...
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Séance ordinaire du 8 mars 2022
...Monsieur le conseiller , Pierre Bélisle Madame la conseill ère , Karine Messier Monsieur le conseiller , Claude Dansereau Formant le quorum requis par la Loi sous la présidence de la mairesse, madame Maud Allaire. Sont égaleme...
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Séance ordinaire du 1er février 2022
...Madame la conseiller , Karine Messier Madame la conseiller , Maggy Bissonnette Monsieur le conseiller , Claude Dansereau Formant le quorum requis par la Loi sous la présidence de la mairesse, madame Maud Allaire. Sont égale...
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Séance ordinaire du 7 décembre 2021
...Monsieur le conseiller , Pierre Bélisle Madame la conseiller , Maggy Bissonnette Monsieur le conseiller , Claude Dansereau Formant le quorum requis par la Loi sous la présidence de la mairesse, madame Maud Allaire. Sont égaleme...
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Séance ordinaire du 16 novembre 2021
...Monsieur le conseiller , Pierre Bélisle Madame la conseillère , Maggy Bissonnette Monsieur le conseiller , Claude Dansereau Formant le quorum requis par la Loi sous la présidence de la mairesse, madame Maud Allaire. Sont égale...
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Séance ordinaire du 5 octobre 2021
...du Québec concernant le lot 4 814 750, situé au 6952, route Marie -Victorin 12.6 Demande de permis de construction dans le cadre du PIIA Les Faubourgs du Majestueux pour le 1903, rue Dozois 12.7 Demande de permis de construction d...
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Séance extraordinaire du 10 juin 2021
...9. VERSEMENT D 'UNE COMMANDITE À L 'ORGANISME ENTRE L 'ASSIETTE ET NOUS POUR L 'ORGANISATION DE PIQUE -NIQUES DANS LES PARCS MUNICIPAUX DE CONTRECOEUR 10. PÉRIODE DE QUESTIONS 11. LEVÉE DE LA SÉANCE OUVERTU...
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Séance ordinaire du 6 octobre 2020
...ent 1200 -2020 modifiant le règlement de zonage 858 -1-2009 afin de préciser que les mesures d'atténuation du bruit dans la zone de niveau sonore élevé devront faire l'objet d'un règlement 7.3 Adoption du règlement 1203 -2020 p...
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Séance ordinaire du 1er juin 2021
...iant le règlement de zonage 8 58 - 1-2009 afin d'ajouter des dispositions particulières aux unités mobiles de restauration dans la zone C3 -48 7.3 Adoption du règlement 1230 -2021 modifiant la tarification de certains services du...
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Séance ordinaire du 4 mai 2021
...règlement de zonage 858 -1-2009 afin d'ajouter des dispositions particulières aux unités mobiles de restauration dans la zone C3 -48 8. FINANCES 8.1 Adoption de la liste d es comptes à payer au 29 avril 2021 9. GESTION...
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Séance ordinaire du 6 avril 2021
...le règlement de zonage 858 -1-2009 afin d'ajouter des dispositions particulières aux unités mobiles de restauration dans la zone C3 -48 7. RÈGLEMENT 7.1 Adoption du second projet de règlement 1220 -2021 afin de modi...
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Séance du 9 mars 2021
...gation mineure pour le 4945, rue des Patriotes, local 100 11.3 Demande de certificat d'autorisation d'affichage dans le cadre du PIIA secteur commercial des Ormes pour le 4945, rue des Patriotes, local 100 11.4 Demande de d...
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Séance du 2 février 2021
...e secrétaire 7.2 Adoption du règlement 1216 -2021 empruntant au plus 575 000 $ pour financer des travaux dans certains bâtiments de la Ville 7.3 Adoption du règlement 1217 -2021 empruntant au plus 495 400 $ pour...
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Séance du 12 janvier 2021
...décrétant la prochaine adoption du règlement 1216 -2021 empruntant au plus 575 000 $ pour financer des travaux dans certains bâtiments de la Ville 6.3 Avis de motion décrét ant la prochaine adoption du règlement 1217 -2021...
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Séance ordinaire du 3 mai 2022
...Madame la conseiller , Karine Messier Madame la conseiller , Maggy Bissonnette Monsieur le conseiller , Claude Dansereau Formant le quorum requis par la Loi sous la présidence de la mairesse, madame Maud Allaire. Sont égale...
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Séance extraordinaire du 1er décembre 2020
...résolution afin de transformer l'habitation trifamiliale existante en habitation multifamiliale de 4 logements dans le cadre du règlement 1109 -2018 sur les projets particuliers d e construction, de modification ou d'occup...
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Empruntant au plus 997 500 $ pour financer des travaux dans certains parcs municipaux
...VILLE DE CONTRECŒUR PROJET DE RÈGLEMENT 12 54-2022 EMPRUNTANT AU PLUS 997 500 $ POUR FINANCER DES TRAVAUX DANS CERTAINS PARCS MUNICIPAUX Considérant l 'aménagement de la place François -De Sales -Gervais en 2021 e...
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Séance ordinaire du 13 février 2024
...dame la conseillère , Karine Messier Madame la conseillère , Maggy Bissonnette Monsieur le conseiller , Claude Dansereau Formant le quorum requis par la Loi sous la présidence de la mairesse, madame Maud Allaire. Sont ég...
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Séance ordinaire du 4 octobre 2022
...me la conseill ère , Karine Messier Madame la conseill ère , Maggy Bissonnette Monsieur le conseiller , Claude Dansereau Formant le quorum requis par la Loi sous la présidence de la mairesse, madame Maud Allaire. Sont...
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Séance ordinaire du 20 août 2024
...sieur le conseiller , Pierre Bélisle Madame la conseillère , Maggy Bissonnette Monsieur le conseiller , Claude Dansereau Formant le quorum requis par la Loi sous la présidence de la mairesse, madame Maud Allaire. Sont ég...
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Séance ordinaire du 23 janvier 2024
...ur le conseiller , Pierre -Olivier Roy Monsieur le conseiller , Pierre Bélisle Monsieur le conseiller , Claude Dansereau Formant le quorum requis par la Loi sous la présidence de la mairesse, madame Maud Allaire. Sont ég...
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Premier projet de règlement 1325-2024 modifiant le règlement de zonage 858-1-2009 afin d'ajouter les lots 5 024 904 et 5 024 908 dans la zone I3-8
Règlement 132 5-2024 Modifiant le règlement de zonage 858 -1-2009 afin d’ajouter les lots 5 024 904 et 5 024 908 dans la zone i3 -8 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR PR EMIER PROJET DE RÈGLEMENT 1325 -2024 MODIFIANT LE RÈ...
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Le Noblet, édition avril 2024
Vo l u m e 3 4 . 2 Avril 2024 On plonge dans l’été ! ACTIVITÉS ET ÉVÉNEMENTS LOISIRS POUR TOUS Cap sur le camp de jour et la programmation aquatique VIE MUNICIPALE Contrecœur honore ses précieux bénévoles PHOTO : CAROLANNE LAMONTAGNE PHOTOGR...
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