1257 résultats pour
-
Documents
Séance ordinaire du 20 août 2024
...e du Qué bec, circonscription foncière de Verchères 6. RÈGLEMENT 7. FINANCES 7.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 15 août 2024 8. GESTION DU PERSONNEL 8.1 Dépôt - Rapport du mouvement de...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 2 juillet 2024
...81 794 du cadastre du Québec, circonscription foncière de Verchères 7. FINANCES 7.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 26 juin 2024 8. GESTION DU PERSONNEL 8.1 Dépôt - Rapport du mouvement de...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 4 juin 2024
...véhicules avec remorque à bateau à la place François -De Sales -Gervais 7. FINANCES 7.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 30 mai 2024 7.2 Dépôt - Rapport financier consolidé incluant le rapport de l'a...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 7 mai 2024
...eliées à l‱entretien et l‱amélioration des infrastructures nautiques 8. FINANCES 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 1er mai 2024 8.2 Désignation des représentants - Détermination de leurs pouvoirs...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 7 mai 2024
...es reliées à l’entretien et l’amélioration des infrastructures nautiqu es 8. Finances 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 1er mai 2024 8.2 Nomination - Signataires des opérations bancaires pour et au nom de...
En savoir plus -
Documents
Projet de règlement 1328-2024 modifiant le règlement 1111-2018 concernant la tarification de certains biens, services et activités de la Ville de Contrecœur, afin de majorer certains tarifs
...MAUD ALLAIRE, MAIRESSE FRANÇOIS HANDFIELD, GREFFIER VRAIE COPIE CONFORME, CE 6 JUIN 2018 5 DÉCEMBRE 2023 LISTE DES ANNEXES Annexe A - Administration générale Annexe B - Greffe et archives Annexe C - Servic...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 9 avril 2024
...dépenses reliées à l'entretien et l'amélioration des infrastructures nautiques 8. Finances 8.1 Adoption de la liste des compte à payer au 4 avril 2024 9. Gestion du personnel 10. Loisir et culture 10.1 Autorisat...
En savoir plus -
Documents
Séance extraordinaire du 12 décembre 2023 à 19 h 30
...t 1319 -2023 modifiant le règlement 1129 -2018 sur la politique d’achat 1 9. FINANCES 9.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 6 décembre 2023 10. GESTION DU PERSONNEL 10.1 Embauche - Assistante -trésori...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 19 mars 2024
...astre du Québec, circonscription foncière de Verchères dans la zone I3 -8 8. FINANCES 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 13 mars 2024 8.2 Dépôt - Liste de tous les contrats comportant une dépense d...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 19 mars 2024
...tre du Québec, circonscription foncière de Verchères dans la zone I3 -8 8. Finances 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 13 mars 2024 8.2 Dépôt - Liste de tous les contrats comportant une dépense de...
En savoir plus -
Documents
Projet de règlement 1312-2023 sur le règlement de gestion contractuelle
...le but d’influencer la prise d’une décision en sa faveur. « Estimation du prix du contrat » Estimation réaliste et raisonnable du coût d’un bien ou d’un service préalable au processus d’octroi d’un contrat. «...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 13 février 2024
...us 3 500 000 $ pour financer la réfection complète de la rue Lajeunesse 1 7. FINANCES 7.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 7 février 2024 8. GESTION DU PERSONNEL 8.1 Adoption - Politique sur le droit...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 5 décembre 2023
...modifiant le règlement 1129 -2018 sur la politique d’achat 7. RÈGLEMENT 1 8. FINANCES 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 29 novembre 2023 8.2 Résolution de concordance et de courte échéance relativement...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 23 janvier 2024
...diverses dispositions du règlement de zonage 858 -1-2009 et l'annexe A 8. FINANCES 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 18 janvier 2024 1 8.2 Vente des immeubles pour défaut de paiement des taxes - Ordon...
En savoir plus -
Documents
Le Noblet, édition janvier 2024
...7 municipalités, dont Contrecœur. Une station de liquide lave-glace à Contrecœur Depuis le printemps dernier, les automobilistes peuvent faire le plein de liquide lave-glace sans utiliser des bidons de plastique. Cet appareil est accessible dan...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 6 décembre 2022
...afin de prolonger la période visée, d'ajouter les motoneiges aux définitions, et d'ajouter des r ues à la liste des voies de circulation permises 7.4 Adoption du règlement 1279 -2022 régissant la démolition des imme...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 1er novembre 2022
...te, afin de prolonger la période visée, d'ajouter les motoneiges aux définitions, et d'ajouter des rues à la liste des voix de circulation permises 6.4 Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1279 -2022...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 1er octobre 2024
...afin de revoir les modes de versements en terrain et en argent 7. FINANCES 7.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 25 septembre 2024 8. GESTION DU PERSONNEL 8.1 Dépôt - Rapport du mouvement...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 3 mai 2022
...dispositions du règlement de zonage 858 -1-2009 et des annexes « A » et « B » 8. FINANCES 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 27 avril 2022 8.2 Dépôt du rapport financier consolidé et du rapport de l'audit...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 5 octobre 2021
...mparatifs des revenus et dépenses selon l’article 105.4 de la Loi sur les cités et villes 9.2 Adoption de la liste des comptes à payer au 29 septembre 2021 1 9.3 Adoption du budget révisé 2021 de l'Office municipal d'habi...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 16 novembre 2021
...odifier leurs vocations en autorisant les usages résidentiels et publics 9. FINANCES 9.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 10 novembre 2021 9.2 Adoption du budget révisé 2021 de l'Office municipal d'habi...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 7 décembre 2021
...ains biens, services et activités de la Ville de Contrecœur 8. RÈGLEMENT 9. FINANCES 9.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 1 er décembre 2021 1 9.2 Résolution de concordance et de courte échéance relativemen...
En savoir plus -
Documents
Séance extraordinaire du 13 décembre 2021 à 20 h
...NANT LA TARIFICATION DE CERTAINS BIENS , SERVICES ET ACTIVITÉS DE LA VILLE DE CONTRECŒUR 7. ADOPTION DE LA LISTE DES COMPTES À PAYER AU 9 DÉCEMBRE 2021 8. EMBAUCHE DE PERSONNEL POUR L 'APPLICATION DU RÈGLEMENT 1132...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 1er février 2022
...fin de poursuivre l'autorisation pour la saison hivernale 2021 -2022 1 8. FINANCES 8.1 Adop tion de la liste des comptes à payer au 28 janvier 2022 8.2 Adoption du budget révisé 2021 de l'Office municipal d'habit...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 8 mars 2022
...se rvoir d'eau potable et désinfection ultraviolet à l'usine de filtration 8. FINANCES 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 2 mars 2022 8.2 Approbation du budget révisé 2022 de l'Office municipal d'habitation de...
En savoir plus