1001 résultats pour
-
Documents
Séance ordinaire du 5 avril 2022
...nt 857 -1-2009 adoptant le plan d'urbanisme, afin de modifier le programme particulier d'urbanisme du centre -ville, pour mettre à jour les enjeux et les orientations d'aménagement et de développement, ainsi que la nomencl a...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 8 mars 2022
...itée à faire par venir ses questions au conseil municipal par le biais de la greffière, à l’adresse riouxm@ville.contrecœur.qc.ca , au plus tard le mardi 8 mars 2022, à midi. Elles seront acheminées aux élus. Les réponses aux que...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 3 décembre 2024
0 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR Procès-verbal de la séance du conseil municipal ten ue le mardi 3 décembre 2024 à 19 h, à laquelle sont présents : Madame la mairesse, Maud Allaire Monsieur le conseiller, Claud...
En savoir plus -
Documents
Le Noblet, édition septembre 2024
...lutrin. DIFFUSIONLes séances du conseil municipal sont offertes pour visionnement en différé sur la chaîne YouTube de la Ville. Les ordres du jour, les procès-verbaux et les liens d ’enregistrement des séances sont accessibles sur notre site...
En savoir plus -
Documents
Séance extraordinaire du 21 février 2022
...itée à faire parvenir ses questions au conseil municipal par le biais de la greffière, à l’adresse riouxm@ville.contrecœur.qc.ca , au plus tard le lundi 21 février 2022 , à midi. Elles seront acheminées aux élus. Les...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 16 août 2022
...0 août 2022 9.2 Approbation du budget 2022 révisé de l'Office municipal d'habitation de Marguerite - D'Youville Page 2 de 3 9.3 Dépôt du rapport de la trésorière des taxes impayées selon l'article 511 de la Loi sur les...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 7 mai 2024
0 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR Procès -verbal de la séance ordinaire du conseil municipal tenue le mardi 7 mai 2024 à 19 h, à laquelle sont présents : Madame la mairesse , Maud Allaire Monsieur le cons...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 1er février 2022
...nexes A et G du règlement 1111 -2018 concernant la tarification de certains biens, services et activités de la Ville de Contrecœur 7.3 Adoption du règlement 1245 -2022 modifiant l'article 7 du règlement 919 -2011 re...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 11 janvier 2022
...exes A et G du règlement 1111 -2018 concernant la tarification de certains biens, services et activités de la Ville de Contrecoeur 6.2 Avis de motion décrétant la prochaine adoption du règlement 1245 -2022 modifiant l'article...
En savoir plus -
Documents
Séance extraordinaire du 13 décembre 2021 à 20 h
...nt certains tarifs du règlement 1111 -2018 concernant la tarification de certains biens, services et activités de la Ville de Contrecœur 7. Adoption de la liste des comptes à payer au 9 décembre 2021 8. Embauche d e person...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 7 décembre 2021
...ains tarifs du règlement 1111 -2018 concernant la tarification de certains biens, services et activités de la Ville de Contrecœur 8. Règlement 9. Finances 9.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 1 er décem...
En savoir plus -
Documents
Le Noblet, édition janvier 2025
...n. DIFFUSIONLes séances du conseil municipal sont disponibles pour visionnement en différé sur la chaîne YouTube de la Ville. Les ordres du jour, les procès-verbaux et les liens d ’enregistrement des séances sont accessibles sur notre si...
En savoir plus -
Documents
Projet de règlement 1328-2024 modifiant le règlement 1111-2018 concernant la tarification de certains biens, services et activités de la Ville de Contrecœur, afin de majorer certains tarifs
...codification administrative n’a pas valeur légale. Seules les copies de règlements revêtues du sceau de la Ville et signées par le greffier et le président d’assemblée ont valeur légale. À la fin de chaque article, a é...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 9 mars 2021
...11.11 Demande de modification du schéma d'aménagement et de développement de la MRC de Marguerite -D'Youville concernant l'ajout des activités de conservation à titre de fonction dominante dans les aires d'affectatio...
En savoir plus -
Documents
Le Noblet, édition avril 2024
...utrin. DIFFUSIONLes séances du conseil municipal sont disponibles pour visionnement en différé sur la chaîne YouTube de la Ville. Les ordres du jour, les procès-verbaux et les liens d ’enregistrement des séances sont accessibles sur notre site In...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 1er juin 2021
...services du règlement 1111 -2018 concernant la tarification de certains biens, services et activités de la Ville de Contrecoeur 7.4 Adoption du règlement 1231 -2021 modifiant l'annexe A du règlement 1161 -2019 s...
En savoir plus -
Documents
Le Noblet, édition avril 2025
...HOTOGRAPHE Au rythme de la belle saison ACTIVITÉS ET ÉVÉNEMENTS Maud Allaire Mairesse de Contrecœur mairesse@ville.contrecoeur.qc.ca SÉANCES DU CONSEIL MUNICIPAL Les séances du conseil ont lieu un mardi de chaque mois, à 19 h. Le...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 13 février 2024
0 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR Procès -verbal de la séance ordinaire du conseil municipal tenue le mardi 13 février 2024 à 19 h, à laquelle sont présents : Madame la mairesse , Maud Allaire Mon...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 3 mai 2022
0 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR Procès -verbal de la séance de consultation publique du conseil municipal tenue le mardi 3 mai 2022 à 19 h, à laquelle sont présents : Madame la mairesse , Maud Allaire...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 11 février 2025
0 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTR ECŒ UR Procès -verbal de la séance ordinaire du conseil municipal tenue le mardi 11 février 2025 à 19 h, à laquelle sont présents : Madame la mairesse , Maud Allaire...
En savoir plus -
Documents
Projet de règlement 1312-2023 sur le règlement de gestion contractuelle
...5 3.1.3 Obligation de confidentialité des mandataires et consultants chargés de rédiger des documents ou d’assister la Ville dans le cadre du processus d’appel d’offres .......... 5 3.1.4 Visite des lieux ...................................
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 6 juillet 2021
...7. Bibliothèque 18. Administration générale 18.1 Autorisation de signature d'un acte de vente entre la Ville de Contrecoeur et EXO , et mand at à un nota ire 18.2 Position de la Ville concernant la convention de dro...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 5 octobre 2021
...nances 9.1 Dépôt de deux états comparatifs des revenus et dépenses selon l’article 105.4 de la Loi sur les cités et villes 9.2 Adoption de la list e des comptes à payer au 30 septembre 2021 9.3 Adoption du budget révisé 2021...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 17 août 2021
...cte de servitude d'utilité publique à Hydro -Québec et Télébec, contre une partie du lot 4 813 160 appartenant à la Ville 18.6 Aut orisation de signature de renouvellement du bail de location de terres agricoles 18.7 Autorisa...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 7 septembre 2021
...te de servitude d'utilité publique à Hydro -Québec et Télébec, contre une partie du lot 4 813 160 appartenant à la Ville 18.6 Aut orisation de signature de renouvellement du bail de location de terres agricoles 18.7 Auto...
En savoir plus