73 résultats pour
-
Documents
Séance ordinaire du 17 août 2021
...dispositions de la convention collective et conditionnellement au respect des exigences suivantes : − Réussite de l’évaluation de rendement avant la fin de la période de probation; − Réussite de l’examen médical et de la vérification des...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 7 décembre 2021
...re en danger les personnes qui se trouvent dans ce bâtiment; Considérant que la Ville a mandaté une firme en évaluation de bâtiment et que cette dernière conclut, dans son rappo rt, la perte totale du bâtiment visé; Considé...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 5 avril 2022
...sitions de la convention collective et conditionnellement au respect des exigences suivantes : − Réussite de l’évaluation de rendement avant la fin de la période de probation; − Réussite de l’examen médical et de la vérification des...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 6 septembre 2022
...es ménages de petite taille ou de personnes vivant seules; Considérant que le projet respecte les critères d’évaluation prévus à l’article 26 du règlement sur les projets particuliers de construction, de modification ou d’occup...
En savoir plus -
Documents
Séance extraordinaire du 13 décembre 2022, à 20 h
...ns immobilières; Considérant les frais reliés aux opérations de transfert du droit de propriété au niveau du rôle d’évaluation et des activités financières qui doivent être modifiés; Considérant qu'un avis de motion du présent règlem...
En savoir plus -
Documents
Dépôt du rôle d'évaluation foncière 2025-2026-2027
AVIS PUBLIC DÉPÔT DU RÔLE D ’ÉVALUATION FONCIÈRE TRIENN AL EXERCICES FINANCIERS 2025 -2026 -2027 AVIS PUBLIC est, par les présentes, d onné aux contribuables, par l a soussignée, en vertu d e l’article 7 3 d e la Loi sur...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 5 septembre 2023
...remplacement d’un arbre, il a été déterminé que 271 arbres nécessitent un remplacement ; CONSIDÉRANT les évaluations et la possibilité de remplacement, in situ et constatant le manque d’espace sur leur propriété,...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 10 septembre 2024
...par un évaluateur mandaté par la V ille, au x frais du demandeur, plutôt que la valeur mentionnée au rôle d'évaluation foncière; CONSIDÉRANT QU ’un avis de motion du présent règlement a été préalablement donné lor...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 7 mai 2024
...ssions lors d'une séance de travail et l'aval des membres du conseil; CONSIDÉRANT QU 'à la suite d‱une réévaluation des coûts, le conseil municipal a convenu de retirer les coûts des frais annuels de taxes des services commerci...
En savoir plus -
Documents
Projet de règlement 1328-2024 modifiant le règlement 1111-2018 concernant la tarification de certains biens, services et activités de la Ville de Contrecœur, afin de majorer certains tarifs
...Bâtiment résidentiel Construction d'un bâtiment principal (montant de base) 50 $ + Par tranche de 1 000 $ d'évaluation de travaux 5,50 $ + Montant additionnel pour les secteurs visés par le règ. 915 -2011 500 $ Transform...
En savoir plus -
Documents
Séance extraordinaire du 15 avril 2024
...trat a été évaluée par la Ville; CONSIDÉRANT QUE les entreprises suivantes ont soumis une offre et qu’après évaluation des offres, il appert un écart avec le soumission #1 tel que présenté au tableau ci -dessous: 3...
En savoir plus -
Documents
Le Noblet, édition janvier 2024
...ou 236. Renseignements en ligne Budget et finances ville.contrecoeur.qc.ca/ville/ administration/budget-et-finances Taxes et évaluation ville.contrecoeur.qc.ca/ville/ administration/taxes-et-evaluation Projets – 2024 Réfection complète de la rue La...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 7 novembre 2023
...ion con sentirent au directeur général de la Ville afin de conclure cette transaction; CONSIDÉRANT le rapport d'évaluation produit par la firme Évalu ation VGM en avril 2023, pour le compte d’un tiers; CONSIDÉRANT QUE la promesse...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 15 août 2023
...étant entendu que toutes les modifications qui pourraient y être apportées devront faire l’objet d’une nouvelle réévaluation du projet, et ce, avant que lesdits travaux n’aient débuté. QUE le préambule fasse partie intégrant e d...
En savoir plus -
Documents
Projet de règlement 1289-2022 sur l'exercice du droit de préemption sur un immeuble du territoire de la ville de Contrecoeur
...l ou entente d’occupation de l’immeuble; b) contrat de courtage immobilier; c) étude environnementale; d) rapport d’évaluation de l’immeuble; e) autres études ou documents utilisés dans le cadre de l’offre d’achat; f) rapport établissa...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 4 juillet 2023
...estivales 2023; CONSIDÉRANT le besoin de moniteur pour le remplacement des sauveteurs en 2023; CONSIDÉRANT l'évaluation de rendement de 2022 de Julianne Deblois; CONSIDÉANT QUE l'embauche de personnel étudiant est condi...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 6 juin 2023
...ois de mars 2023; CONSIDÉRANT le processus de sélection qui inclut les entrevues individuelles ainsi que les évaluations de rendement 2022; CONSIDÉRANT QUE l’embauche de personnel étudiant est conditionnelle à la fo...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 9 mai 2023, à 19 h
...une classe 5, échelon 1 et ce, conditionnellement au respect des exigences suivantes : - Réussite de l'évaluation de rendement avant la fin de la période de probation; - Fournir les certificats OW -1 et OSTUD ainsi qu'un per...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 4 avril 2023, à 19 h
..., soit une classe 4, échelon 1 et conditionnellement au respect des exigences suiv antes : • Réussite de l'évaluation du rendement avant la fin de la période de probation; • Réussite de l'examen médical et de la vérification de...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 7 février 2023, à 19 h
...spositions de la convention collective et conditionnellement au respect des exigences suivantes : − Réussite de l’évaluation de rendement avant la fin de la période de probation; − Réussite de l’examen médical et de la vérification d...
En savoir plus -
Documents
Règlement de zonage 858-1-2009
...éro té de deux (2), trois (3) ou quatre (4) chiffres correspondant à la codification numérique du Manuel de l'évaluation foncière du Qu ébec , volume 3A, édi tion 2006 . Un us age composé de deux (2) chiffres inclut auto...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 17 janvier 2023, à 19 h
...spositions de la convention collective et conditionnellement au respect des exigences suivantes : − Réussite de l’évaluation de rendement avant la fin de la période de probation; − Réussite de l’examen médical et de la vérification d...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 1er octobre 2024
...le projet respecte les orientations et objectifs du Plan d’urbanisme de la municipalité, ainsi que les critères d’évaluation du PPCMOI; EN CONSÉQUENCE , Il est proposé par : Monsieur Claude Dansereau Appuyé par : Monsie...
En savoir plus