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Séance ordinaire du 6 juin 2023
...CONSIDÉRANT la volonté de réduire les îlots de chaleur en milieu urbain et de favoriser la plantation d’arbres; CONSIDÉRANT QU’ un avis de motion du premier projet de règlement a été donné lors de la séance du 9 m...
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Séance extraordinaire du 1er décembre 2020
...d'urbanisme, produit par monsieur Martin Plourde, arpenteur -géomètre, sous le numéro de dossier 20GIFR. Que 3 arbres de type colonnaire soient plantés dans les aires d’isolement du stationnement en cour arrière et 2 arbres d...
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Séance du 12 janvier 2021
...rbanisme, produit par monsieur Martin Plourde, arpenteur -géomètre, sous le numéro de dossier 20GI FR. Que 3 arbres de type colonnaire soient plantés dans les aires d‱isolement du stationnement en cour arrière et 2 arbres...
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Séance du 2 février 2021
...d'urbanisme, produit par monsieur Martin Plourde, arpenteur -géomètre, sous le numéro de dossier 20GIFR. Que 3 arbres de type colonnaire soient plantés dans les aires d’isolement du stationnement en cour arrière et 2 arbres d...
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Séance du 9 mars 2021
...du règlement 1220 -2021 afin de modifier le règlement de zonage 858 -1-2009 sur les normes sur l'abattage des arbres en zone P2 -168 et P2 -169 7. RÈGLEMENT 7.1 Adoption du projet de règlement 1220 -2021 afin de modifier...
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Séance ordinaire du 4 mai 2021
...règlement 1220 -2021 afin de modifier le règlem ent de zonage 858 -1-2009 sur les normes sur l'abattage des arbres en zone P2 -168 et P2 -169 1 7.2 Adoption du règlement 1221 -2021 établissant un programme de sub...
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Le Noblet, édition avril 2022
...olutions concrètes et adaptées à nos enjeux locaux. On additionne nos gestes pour l’environnement et le programme du don d’arbres en est un exemple. Sept essences d’arbres Le programme du don d’arbres est de retour pour une quatrième année et sa p...
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Séance ordinaire du 1er juin 2021
...érant l‱intention de la Ville d‱intégrer à sa réglementation des conditions spécifiques aux règles d‱abattage des arbres et des normes spécifiques à la plantation de nouveau x arbres sur les terrains privés la rendant plus adaptée à la ré...
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Séance ordinaire du 6 juillet 2021
...t et d'usage entre la Ville et le Groupe Zabo 18.3 Demande au ministère des Transports du Québec pour planter des arbres dans le terreplein central de l'autoroute 30 18.4 Demande au fonds juridique de l'Union des municipalités du...
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Séance ordinaire du 5 octobre 2021
...serre n’empiète pas dans la marge avant de 10 mètres et sera dissimulée de la voi e publique par la présence d’arbres et de plantations; Considérant que la structure de la serre domestique ne pourra pas être modifiée d...
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Séance ordinaire du 16 novembre 2021
...rbre -Évolution, dans le cadre de son Programme de reboisement social ™, met sur pied des projets de plantation d’arbres dans des communautés afin 8 de séquestrer le CO2 et réduire l’empreinte écologique générée par une ou p...
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Séance ordinaire du 7 juin 2022
...ètre, tel que prescrit à l’art icle 337 du règlement de zonage 858 -1-2009; - Déroger à l’obligation de planter 9 arbres, tel que prescrit à l’article 1164 du règlement de zonage 858 -1-2009 en ne proposant aucun arbre. Con...
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Séance ordinaire du 16 août 2022
...niveau du stationnement au sous -sol; 14 3. Fournir une compensation monétaire équivalente à la valeur des arbres manquants (80) afin que la Ville de Contrecœur procède à l’achat d’arbres qui seront plantés sur un lie...
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Séance ordinaire du 3 novembre 2020
...tenue d'une vaccination contre la grippe saisonnière 17.6 Demande au ministère des Transports pour la plantation d'arbres en bordure de l'autoroute 30 18. Sujets divers 19. Période de questions La population est invitée...
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Séance ordinaire du 9 mars 2021
...e adoption du règlement 1220 -2021 afin de modifier le règlement de zonage 858 -1-2009 sur les normes sur l'abattage des arbres en zone P2 -168 et P2 -169 7. Règlement 7.1 Adoption du projet de règlement 1220 -2021 afin...
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Le Noblet, édition septembre 2022
...ement contribue au verdissement de la Ville Grandement apprécié par la population, le retour du programme municipal du don d’arbres a ravi les citoyennes et citoyens de Contrecœur qui ont pris part à l\ a distribution de 200 arbres le 5 juin dernier...
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Séance ordinaire du 3 novembre 2020
...'une vaccination contre la grippe saisonnière 17.6 Demande au ministère des Transports pour l a plantation d'arbres en bordure de l'autoroute 30 18. SUJETS DIVERS 19. PÉRIODE DE QUESTIONS 20. PAROLE AUX MEMBRES...
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Le Noblet, édition janvier 2022
...(PDCN), la Ville de Contrecœur poursuit ses réalisations sur le territoire. La plus récente est la plantation de plusieurs arbres fruitiers (pommetiers, cerisiers et poiriers), au parc Amable-Marion, le long de la piste cyclable jusqu’à l’entrée...
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Séance ordinaire du 6 décembre 2022
...ionnement en marge avant), 381 (marges d’isolements), 382 (nombre de cases de stationnement) et 1164 (nombre d’arbres requis) du règlement de zonage de la ville de Contrecœur (858 -1-2009) »; FAIT ET SIGNÉ à Contrecœur , ce...
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Règlement sur les permis et certificats 861-1-2009
..... 3-24 ARTICLE 28 CERTIFICAT D’AUTORISATION POUR UNE VENTE DE GARAGE, LA VENTE DE FLEURS, LA VENTE D’ARBRES DE NOËL OU LA VENTE DE PRODUITS AGRICOLES ....................... 3-24 ARTICLE 29 CERTIFICAT D’AUT...
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Séance ordinaire du 9 mai 2023, à 19 h
...dérogation mineure concernant la largeur des entrées charretières, la distance entre les entrées charretières et les arbres en cour avant, qui a été approuvé par la résolution 2023 -04 -091; CONSIDÉRANT la recommandation de l'inspe...
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Projet de règlement 1302-2023 modifiant diverses dispositions du règlement 861-1-2009 sur les permis et certificats
...er alinéa, des alinéas suivants : « Les dispositions du premier alinéa ne s'appliquent pas dans le cas de l’abattage d’arbres. Toute personne qui commet une infraction en abattant un arbre en contravention à une disposition du...
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Projet de règlement 1301-2023 modifiant diverses dispositions du règlement de zonage 858-1-2009 et les annexes « A » et « B »
...l’insertion, après l’article 771, des suivants : ARTICL E 771.1 DISPOSITIONS GÉNÉRALES RELATIVES À LA PLANTATION D’ARBRES Pour toute nouvelle construction ou agrandissement du bâtiment principal ou pour un changement de classe...
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Séance ordinaire du 4 avril 2023, à 19 h
...e prescrit; • Déroger à l'article 1164, afin d’autoriser qu'aucun arbre ne soit planté en cour avant plutôt que 6 arbres, le tout tel que prescrit. Considérant que la d emande ne porte pas sur une disposition réglementaire relative...
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Le Noblet, édition avril 2023
...trecœuroise un environnement de qualité. Nous sommes l’une des villes les plus actives en ce qui a trait à la plantation d’arbres ainsi qu’à l’accès à l\ a population à nos nombreuses zones de conservation. Il est important de célébrer le « Jour...
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