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Séance ordinaire du 5 octobre 2021
..., portant le titre « Jaspe »; Considérant que le bâtiment projeté de 32 pieds par 37 pieds respecte le gabarit des bâtiment s existants dans ce secteur; Considérant que le projet respecte les autres critères et objectifs vi...
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Séance ordinaire du 16 novembre 2021
...ontribution du Québec (TECQ) 2019 à 2023 14.2 Attribution de contrat pour la construction de passerelles au parc Barbe - Denys -De la Trinité, appel d'offres 2021 -TP -28 15. ASSAINISSEMENT DES EAUX 16. SERVICE INCENDIE...
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Séance ordinaire du 4 mai 2021
...P2 -169 7.2 Adoption du règlement 1221 -2021 établissant un programme de subvention pour l'acquisition de barils de récupération d'eau de pluie 7.3 Adoption du second projet de règlement 1222 -2021 modifiant diverse...
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Séance ordinaire du 6 octobre 2020
...t d’une lettre argumentative rédigée par le propriétaire expliquant les motifs de la demande; Considérant que le gabarit du garage projeté s’intègre avec le bâtiment principal existant; Considérant que le fait d’accorder la de...
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Séance ordinaire du 2 février 2021
...aune du Québec dans le cadre du programme Hydro -Québec pour la mise en valeur des milieux naturels du parc Barbe -Denys -De La Trinité 17.6 Autorisation de dépôt d'une demande de certificat d'autorisation auprès du...
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Séance ordinaire du 5 avril 2022
...e civils ont été blessés ou tués et plus d'un million d'ukrainiens ont été forcés de quitte r leur pays pour fuir les bombardements et assurer leur sécurité; Considérant que la communauté internationale condamne les agissements de la Russie...
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Séance ordinaire du 2 juin 2020
...15. Communication 16. Bibliothèque 17. Administration générale 17.1 Annulation de la vente -débarras sur le territoire de Contrecœur prévue au mois de juin 17.2 Définition de la période de dépôt en vertu du...
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Séance ordinaire du 5 juillet 2022
...t l'expérience sera vécue par les élèves de 1 re à 6 e année; Considérant que la Ville de Contrecœur fournira 9 barrières de rues ainsi que les dossards nécessaires pour les bénévoles; Considérant la nécessité de procéder...
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Séance ordinaire du 1er novembre 2022
...es articles 8, 11, 13 et 15 du règlement 1221 - 2021 établissant un programme de subvention pour l'acquisition de barils de récupération d'eau de pluie 7.4 Adoption du règlemen t 1274 -2022 modifiant les annexes « A » et « D...
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Séance ordinaire du 3 mai 2022
...avec remorque à bateau 18.4 Modification de la résolution 2019 -07 -254 afin de déplacer la tenue de la vente -débarras du mois de juin 2022 18.5 Demandes au ministère des Transports du Québec pour diminuer la vitesse s...
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Séance ordinaire du 7 avril 2020
...le 9 avril 2020 9. Gestion du personnel 10. Loisir et culture 10.1 Nomination des sentiers du parc Barbe -Denys -De La Trinité en l'honneur du legs de la Corporation des fêtes du 350 e anniversaire de Contrecœur...
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Séance ordinaire du 7 juin 2022
...iments à démolir sont en mauvais état et nécessitent d’importants travaux de restauration; Considérant que le gabarit du bâtiment est jugé trop massif comparé au cadre bâti existant sur les rues Saint -Antoine et Papin;...
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Séance du 12 janvier 2021
...re de l'information s'ils le désirent. Le conseil municipal observe une minute de silence à la mémoire de M. Jean -Marie Baril. 2021 -01 -022 LEVÉE DE LA SÉANCE Advenant 19 h 50. Il est proposé par : Monsieur Claude...
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Séance ordinaire du 6 juillet 2021
...la partie du mur de la façade en acrylique par des panneaux de fibrociment de couleur « gris artiste » imitant le bardeau et de remplacer le revêtement de toiture de la galerie en bardea u d’asphalte par de la tôle pincée de couleur «...
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Séance ordinaire du 18 août 2020
...seront faits dans le parc Pierre -Eucher -Cormier, dans le parc Franço is-De Sales -Gervais ainsi que dans le parc Barbe -Denys -De La Trinité (sentiers du 350 e). Le surplus non affecté non consolidé au 31 décembre 2 01 9 se situe à 5...
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Des Mélèzes
...être employé pour masquer ces équipements. Ville de Contrecœur 741-2-2004_PIIA des Mélèzes Page 6 sur 7 4.1.2 Gabarit et hauteur de bâtiment 4.1.2.1 Objectif 1 Assurer une intégration optimale des bâtiments en termes de gabarit et...
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Séance ordinaire du 4 octobre 2022
...ant les articles 8, 11, 13 et 15 du règlement 1221 -2021 établissant un programme de subvention pour l'acquisition de barils de récupération d'eau de pluie 6.4 Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1274 -2022 modifiant les...
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Séance ordinaire du 4 octobre 2022
...ticles 8, 11, 13 et 15 du règlement 1221 -2021 établissant un programme de subvention pour l'acquisition de barils de récupération d'eau de pluie 6.4 Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1274 -2022 modifiant le...
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Modifiant les annexes « A » et « D » du règlement 1161-2019 relatif aux signaux de circulation, afin d’interdire le stationnement sur diverses rues ainsi que d’ajouter un arrêt obligatoire sur une partie de la rue giguère
...ide du 1 er septembre au 1 er juillet , de 7 h à 16 h, excepté véhicule munis d’un permis; g) Prolonger la zone de débarcadère de la rue Bourgchemin, vers la rue Saint -Antoine, de 4 cases supplémentaires; h) Interdire le stationnement...
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Modifiant le règlement numéro 857-1-2009 adoptant le plan d’urbanisme, afin de modifier le programme particulier d’urbanisme du centre-ville, pour mettre à jour les enjeux et les orientations d’aménagement et de développement
...de la maison Lenoblet du -Plessis à la place François - De Sales -Gervais; ▪ Favoriser le parcours des petites embarcations entre les deux sites. Objectif 1.6 Implanter un parcours actif ▪ Favoriser la mise en réseau des...
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Règlement sur les permis et certificats 861-1-2009
...toute activité spéciale temporaire ou saisonnière, incluant la vente d’arbres de Noël mais excluant les v entes -débarras; 6° tout changement de propriétaire; 7° les usages temporaires suivants : a) une o ccupation te...
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Secteur commercial et de la montée de la Pomme-d’Or
...OBJECTIFS − Assurer une intégration optimale des bâtiments; − Prévoir des bâtiments dont la volumétrie et le gabarit contribuent à la création d’une échelle intéressante pour marquer l’emplacement du secteur commercial; − Éviter l...
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Secteur est
...ment en fonction d’une même marge de recul sans toutefois présenter des écarts trop prononcés; Architecture 18) Le gabarit de toute nouvelle unité favorise une conception qui s’harmonise avec les unités adjacentes, et ce, en termes de hauteu...
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Séance du 2 juin 2020
...E 15. COMMUNICATION 16. BIBLIOTHÈQUE 17. ADMINISTRATION GÉNÉRALE 17.1 Annulation de la vente -débarras sur le territoire de Contrecœur prévue au mois de juin 2020 17.2 Définition de la période de dépôt en vert...
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Patrimonial
...c) Un écran intégré à l'architecture du bâtiment peut être employé pour masquer ces équipements. 4.1.2 Gabarit et hauteur de bâtiment 4.1.2.1 Objectif 1 Assurer une intégration optimale des bâtiments en termes de gabarit...
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