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Le Noblet, édition septembre 2023
...Maison Lenoblet-Du Plessis. Programme d’achat d’œuvres d’art de la Ville de Contrecœur 2 septembre au 1 er octobre Venez voter pour votre coup de cœur ! Saba Gaud 7 octobre au 12 novembre La Beauté sous tous ses angles (par l’artiste Suzanne Kn...
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Le Noblet, édition janvier 2024
...le 1 er octobre 2023 dans le cadre des Journées de la culture. Un jury indépendant a été mis en place afin de procéder au vote. Il était composé de Jocelyn Parenteau (artiste professionnel de Sorel- Tracy), Jean-Louis Mireault (artiste professi...
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Projet de règlement 1320-2024 empruntant au plus 707 300 $ pour financer des travaux dans certains bâtiments municipaux
...vantes : Avis de motion Dépôt du projet Adoption du règlement : Approbation des personnes habiles à voter Approbation par le ministre des Affaires municipales et de l’habitation Entrée en vigueur EN...
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Projet de règlement 1312-2023 sur le règlement de gestion contractuelle
...l d’offres pour lequel il soumissionne, à la préparation du contrat qui lui est octroyé ou à l’octroi du contrat par son vote , et ce, pendant une période d’un (1) an suivant la fin du contrat octroyé. 3.4.3 Lien avec un détenteur de ch...
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Séance ordinaire du 19 mars 2024
...cœur prenne connaissance du dépôt des trois (3) certificats de la procédure d’enregistrement des personnes habiles à voter conformément à l'article 557 de la Loi sur les élections et les référendums dans les municipalités,...
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Séance ordinaire du 11 février 2025
...et greffe et du directeur général. À moins d’indication contraire, la mairesse se prévaut de son droit de ne pas voter. Les votes à l’unanimité sont donc des votes à l’unanimité des voix exprimées par les conseillers. 2025 -02...
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Séance ordinaire du 7 mai 2024
...2024 -2029 7.4 Dépôt - Certificat d‱attestation de la procédure d‱enregistrement des personnes habiles à voter - Règlement numéro 1327 -2024 empruntant au 1 plus 563 000 $ pour financer des travaux de réparation du pont p...
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Séance ordinaire du 1er octobre 2024
...directeur général et de la greffière. À moins d’indication contraire, la mairesse se prévaut de son droit de ne pas voter. Les votes à l’unanimité sont donc des votes à l’unanimité des voix exprimées par les conseillers. 2024 -10...
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Le Noblet, édition janvier 2025
...t la Ville de Contrecœur tiennent à remercier les membres du comité de sélection de l’ édition 2024 qui ont procédé au vote des œuvres : ● Jean-Louis Mireault, artiste professionnel, Verchères ● France Brière, artiste professionnelle, V...
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Approbation référendaire - Projet de règlement 2023-155
...dans les municipalités . Une copie du résumé d u règlement soumis à l’approbation des personnes habiles à voter peut être obtenue, sans frais, par toute personne qui en fait la demande auprès du greffe de la Vi...
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Séance ordinaire du 4 mai 2021
...règlement est susceptible d’approbation référendaire et a fait l’objet de deux demandes de la part des personnes habiles à voter. Il est proposé par : Monsieur Denis -Charles Drapeau Appuyé par : Monsieur Dominique Doyon Et résolu un...
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Séance ordinaire du 21 janvier 2025
...s et greffe et du directeur général. 2 À moins d’indication contraire, la mairesse se prévaut de son droit de ne pas voter. Les votes à l’unanimité sont donc des votes à l’unanimité des voix exprimées par les conseillers....
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Demande de participation à un référendum - 9755-9765 route Marie-Victorin
...e à ce qu’une ou des dispositions de cette résolution soient soumises à l’approbation des personnes habiles à voter de la zone concernée à laquelle elle s’applique et celles de toute zone contiguë d’où provient une demande valide à l...
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Séance ordinaire du 18 mars 2025
...eur général. À moins d’indication contraire, la mairesse suppléante se prévaut de son droit de ne pas voter. Les votes à l’unanimité sont donc des votes à l’unanimité des voix exprimées par les conseillers. 2025 -03...
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Séance extraordinaire du 31 mars 2025
...ues et greffe et du directeur général. À moins d’indication contraire, la mairesse se prévaut de son droit de ne pas voter. Les votes à l’unanimité sont donc des votes à l’unanimité des voix exprimées par les conseillers. 1 2025-0...
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Séance ordinaire du 6 mai 2025
...ment numéro U-4 00 relatif à la construction 6. R ÈGLEMENT 6.1 Dépôt - Certificat personnes habiles à voter – Règlement numéro E-102 décrétant une dépense et un emprunt n’excédant pas 940 000 $ pour des travaux de relocal...
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Séance ordinaire du 7 juin 2022
...est susceptible d’approbation référendaire et n’a fait l’objet d’aucune demande de la part des personnes habiles à voter. Il est pr oposé par : Monsieur Pierre Bélisle Appuyé par : Monsieur Claude Bérard Et résolu unanim...
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