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Le Noblet, édition janvier 2024
...rtains immeubles sur son territoire au droit de préemption. Ce droit vise à identifier le territoire assujetti et les fins municipales pour lesquels ces immeubles peuvent êtres acquis. Dans les faits, le droit de préemption est un droit de préfére...
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Séance extraordinaire du 12 décembre 2023 à 19 h 30
...PÉRIODE DE QUESTIONS SUR LES SUJETS PRÉVUS À L 'ORDRE DU JOUR 6. CORRESPONDANCE PROVENANT DU MINISTÈRE DES AFFAIRES MUNICIPALES ET DE L'H ABITATION 7. AVIS DE MOTION 8. RÈGLEMENT 8.1 Adoption - Règlement 1313 -2...
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Séance extraordinaire du 12 décembre 2023, à 19 h 30
...ériode de questions sur les sujets prévus à l'ordr e du jour 6. Correspondance provenant du ministère des Affaires municipales et de l'Habitation 7. Avis de motion 8. Règlement 8.1 Adoption du règlement 1313-2023 c...
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Séance ordinaire du 3 octobre 2023
...4. Période de questions sur les sujets prévus à l'ordre du jour 5. Correspondance provenant du ministère des Affaires municipales et de l'Habitation 6. Avis de motion 7. Règl ement 8. Finances 8.1 Adoption de la liste...
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Séance ordinaire du 7 novembre 2023
...DE QUESTIONS SUR LES SUJETS PRÉVUS À L 'ORDRE DU JOUR 5. C ORRESPONDANCE PROVENANT DU MINISTÈRE DES AFFAIRES MUNICIPALES ET DE L 'H ABITATION 6. A VIS DE MOTION 7. R ÈGLEMENT 7.1 Adoption - Règlement...
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Séance ordinaire du 7 novembre 2023
...ériode de questions sur les sujets prévus à l'ordr e du jour 5. Correspondance provenant du ministère des Affaires municipales et de l'Habitation 6. Avis de motion 7. Règlement 7.1 Adoption - Règlement numéro 1...
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Séance ordinaire du 3 octobre 2023
...PÉRIODE DE QUESTIONS SUR LES SUJETS PRÉVUS À L 'ORDRE DU JOUR 5. CORRESPONDANCE PROVENANT DU MINISTÈRE DES AFFAIRES MUNICIPALES ET DE L'H ABITATION 6. AVIS DE MOTION 7. RÈGLEMENT 8. FINANCES 8.1 Adoption...
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Séance ordinaire du 5 septembre 2023
...PÉRIODE DE QUESTIONS SUR LES SUJETS PRÉVUS À L 'ORDRE DU JOUR 5. CORRESPONDANCE PROVENANT DU MINISTÈRE DES AFFAIRES MUNICIPALES ET DE L'H ABITATION 6. AVIS DE MOTION 6.1 Avis de motion décrétant la prochaine adopti...
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Séance ordinaire du 5 septembre 2023
...4. Période de questions sur les sujets prévus à l'ordre du jour 5. Correspondance provenant du ministère des Affaires municipales et de l'Habitation 6. Avis de motion 6.1 Avis de motion décrétant la prochaine adoption du règlemen...
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Séance ordinaire du 15 août 2023
...PÉRIODE DE QUESTIONS SUR LES SUJETS PRÉVUS À L 'ORDRE DU JOUR 5. CORRESPONDANCE PROVENANT DU MINISTÈRE DES AFFAIRES MUNICIPALES ET DE L'H ABITATION 6. AVIS DE MOTION 6.1 Avis d e motion et dépôt de projet de règl...
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Projet de règlement 1312-2023 sur le règlement de gestion contractuelle
...al applicable pour chacun de contrats conclus par un organisme public fixé par le ministère des Affaires municipales et de l’habitation. 4 Règlement 1312 -2023 sur la gestion contractuelle « Soumission » Offre reçue d’un...
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Séance ordinaire du 15 août 2023
...Période de questions sur les sujets prévus à l'ordre du jour 5. Correspondance provenant du ministère des Affaires municipales et de l'Habitation 6. Avis de motion 6.1 Avis de motion et dépôt de projet de règlement numéro...
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Séance ordinaire du 13 février 2024
...la présente résolution. QU ’une copie certifiée de la présente résolution soit transmise au ministre des Affaires municipales et de l’Habitation. QUE le préambule fasse partie intégrante de la présente résolution. ADOPTÉE...
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Séance ordinaire du 5 novembre 2024
...ité civile 15.3 Autorisation de signature - Convention d’aide financière par la ministre des Affaires municipales, dans le cadre du PRACIM - Projet de construction de la caserne de pompier 16. COMMUNICATION...
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Séance ordinaire du 19 mars 2024
...on contractuelle soit adopté, tel que soumis. QUE ledit règlement soit transmis au Ministère des Affaires municipales et de l'Habitation (MAMH). QUE le préambule fasse partie intégrante de la présente résolution....
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Séance extraordinaire du 10 décembre 2024 à 19 h 30
...INISSEMENT DES EAUX 13.1 Autorisation d'une demande d'aide financière pour le Programme d’infrastructures municipales d’eau PRIMEAU 2023 14. SERVICE INCENDIE 15. COMMUNICATION 16. BIBLIOTHÈQUE 17....
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Séance ordinaire du 4 juillet 2023
...Période de questions sur les sujets prévus à l'ordre du jour 5. Correspondance provenant du ministère des Affaires municipales et de l'Habitation 6. Avis de motion 6.1 Avis de m otion et dépôt de projet de règlemen...
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Séance ordinaire du 10 juin 2025
...NT LE RÈGLEMENT 860-1-2009 RELATIF À LA CONS TRUCTION APPORTANT DES CLARIFICATIONS VISANT À ADAPTER LES E XIGENCES MUNICIPALES AUX PRATIQUES CONTEMPORAINES DE CONSTRU CTION CONSIDÉRANT QU’un avis de motion a été donné lors de la séan...
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Séance ordinaire du 6 mai 2025
...les et municipalités, afin que ce dernier approuve cette P lanification, après consultation du ministre des Affaires municipales, des Régions et d e l’Occupation du territoire et de tout autre ministre concerné; CONSIDÉRANT QU...
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Séance ordinaire du 8 avril 2025
...utions reçues des villes, afin que ce dernier approuve cette planification, a près consultation du ministre des Affaires municipales, des Régions et de l'Occup ation du territoire et de tout autre ministre concerné; CONSIDÉRANT QU' à la suit...
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Séance ordinaire du 18 mars 2025
...tion québécoise des municipalités (ci -après : FQM) du 10 juin 2024, demandant à la ministre des Affaires municipales d’agir et d’appuyer sa demande au ministre des Finances. Il est proposé par : Madame Maggy Bissonnet...
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Séance ordinaire du 21 janvier 2025
...– ADOPTION – CALENDRIER DES SÉANCES ORDINAIRES DU CONSEIL MUNICIPAL POUR L’ANNÉE 2025 CONSIDÉRANT QUE des élections municipales auront lieu en 2025; CONSIDÉRANT QU ’il y a lieu de modifier le calendrier des séances ordinaires...
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Le Noblet, édition janvier 2025
...aux cours et ateliers sociocultur\Fels pour la session hi\Fvernale \b Mi-janvier : Ouverture des infrastructures municipales hivernales (glissade, sentiers de ski de fond, ronds de glace et p\Fatinoire) \b \bin janvier : Lancemen...
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Séance ordinaire du 9 avril 2024
...L’original du présent procès -verbal ainsi que les annexes et documents connexes sont conservés aux archives municipales 18 APPROBATION PAR LA MAIRESSE MAUD ALLAIRE DU PROCÈS -VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE TENUE...
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Séance extraordinaire du 10 décembre 2024
...3. Assainissement des eaux 13.1 Autorisation d'une demande d'aide financière pour le Programme d’infrastructures municipales d’eau PRIMEAU 2023 14. Service incendie 15. Communication 16. Bibliothèque 17...
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