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Actualités
La Ville de Contrecœur vous présente la Société d'histoire de Contrecœur!
Cette semaine, découvrez ou redécouvrez la Société d’Histoire de Contrecœur. Robert Binette, président du conseil d'administration, explique la mission, les projets et les activités de l’organisme. Ça vous intéresse? Impliquez-vous ou devenez m......
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Actualités
Lauréats du concours « Ambassadeurs achat local 2024 » du Quartier des affaires
Contrecœur, 18 décembre 2024 — Le Quartier des affaires, en collaboration avec Triumvirate Environnemental et la Ville de Contrecœur, a dévoilé les quatre gagnants du concours « Ambassadeurs Achat local 2024 » le 14 décembre dernier. Ce......
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Séance du 2 juin 2020
...De prolonger jusqu'au 31 août 2020 le taux d’intérêt et de pénalité sur les comptes de taxes municipales, les droits de mutation et tout autre tarif ou factures impayés à 0 % par an. ADOPTÉE 2020 -06 -161 PROLONGEMENT DU CON...
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Séance extraordinaire du 31 mars 2025
...ée par le directeur du Service des finances et trésorier, correspondant aux taxes municipales et droits de mutation non payés au 31 mars 2025; DE TRANSMETTRE ladite liste à la MRC de Marguerite-D’Youville pour...
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Projet de règlement 1289-2022 sur l'exercice du droit de préemption sur un immeuble du territoire de la ville de Contrecoeur
PROVIN CE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR PROJET DE RÈGLEMENT 1289 -2022 SUR L’EXERCICE DU DROIT DE PRÉEMPTION SUR UN IMMEUBLE DU TERRITOIRE DE LA VILLE DE CONTRECŒUR Considér ant que l’article 572.0.1 de la Loi sur......
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Séance extraordinaire du 13 décembre 2022, à 20 h
...RÈGLEMENT 1100 -2017 POUR ABROGER ET REMPLACER LE RÈGLEMENT 109 -80 CONCERNANT LA PERCEPTION D 'UN DROIT SUR LES MUTATIONS IMMOBILIÈRES 12. ADOPTION DE LA LISTE DES COMPTES À PAYER AU 6 DÉCEMBRE 2022 1 13. EMBAUCHE D...
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Séance extraordinaire du 13 décembre 2022, à 20 h
...glement 1100 -2017 pour abroger et remplacer le règlement 109 -80 concernant la perception d'un droit sur les mutations immobilières 11. Adoption de la liste des comptes à payer au 6 décembre 2022 12. Embauche d'un...
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Séance ordinaire du 6 décembre 2022
...cle 1 du règlement 1100 -2017 pour abroger et re mplacer le règlement 109 -80 concernant la perception d'un droit sur les mutations immobilières 7. RÈGLEMENT 7.1 Dépôt du projet de règlement 1276 -2022 concernant la régie...
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Projet de règlement 1288-2022 modifiant l'article 1 du règlement 1100-2017 pour abroger et remplacer le règlement 109-80 concernant la perception d'un droit sur les mutations immobilières
...NT 1100 -201 7 POUR ABROGER ET REMPLACER LE RÈGLEMENT 109 -80 CONCERNANT L A PERCEPTION D’UN DROIT SUR LES MUTATIONS IMMOBILIÈRES Considérant l’adoption du règlement 1100 -2017 concernant la perception d’un droit s...
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Séance ordinaire du 6 décembre 2022
...ement 1100 -2017 pour abroger et remplacer le règlement 109 -80 concernant la perception d'un droit sur les mutations immobilières 7. Règleme nt 7.1 Dépôt du projet de règlement 1276 -2022 concernant la régie intern...
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Séance du 30 mars 2020
...Considérant les autres revenus que la Ville peut percevoir, notamment les taxes complémentaires, les droits de mutation, les factures de compteur d’eau; Considérant l’article 7 du règlement 830 -2008 régissant la bibliothèque munic...
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Séance ordinaire du 18 août 2020
...remière résidence abordable et l’effervescence du marché immobilier ont généré des revenus de droit sur les mutations mobilières , plus élevé s de 402 504 $ et des revenus de taxes foncières plus élevés de 335 358 $ . Des r...
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