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Séance ordinaire du 9 septembre 2025
...de ses membres ainsi que les œuvres des auteurs, compositeurs et éditeurs de musique représentés par des sociétés étrangères à qui SOCAN est affiliée; CONSIDÉRANT QUE la Ville exploite notamment des installations de loisir o...
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Séance ordinaire du 9 décembre 2025
...mineure – 2025 -064 – 4085, rue Industrielle 10.13 Approbation - Demande de dérogation mineure 2025 -104 – 2373, rang du Brulé 10.14 Adoption – Résolution - Contrôle intérimaire - Secteur industriel Page 2 de 2 11. Comm...
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Le Noblet, édition janvier 2026
...ce ludique aménagé au parc Jean-Louis-De La Corne Canard’O VIE MUNICIPALE BUDGET MUNICIPAL Bilan des réalisations 2025 Rangs du Ruisseau et du Brûlé Adoption d’un règlement d’emprunt de 7 800 000 $ pour des travaux de réfection de l’aqueduc d...
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Séance ordinaire du 20 janvier 2026
...ire - Permis de construction – Décembre 2025 11.2 Demande d’autorisation CPTAQ – Lots 5 337 033 et 5 024 800 – Rang du Brûlé 11.3 Demande de dérogation mineure 2025 -122 - 275, rue de l'Église – Lot 6 607 642 - Zone...
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Séance ordinaire du 9 décembre 2025
...2025 -064 – 4085, rue Industrielle 10.13 Approbation - Demande de dérogation mineure 2025 -104 – 2373, rang du Brulé 10.14 Adoption – Résolution - Contrôle intérimaire - Secteur industriel 11. COMMUNICATIONS...
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Séance ordinaire du 10 février 2026
...uébec – Abolition du Programme de l’expérience québécoise et les restrictions au Programme des travailleurs étrangers temporaires 12.3 Demande d’appui – Appel à la responsabilité des fournisseurs pour garantir la sécurité des...
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Le Noblet, édition avril 2026
...lité structure notre paysage et influence nos orientations d’aménagement. Le projet de parc agricole métropolitain, sur le rang du Ruisseau, vise à mettre en valeur notre vocation agricole tout en favorisant l’accès aux produits locaux. Il offrir...
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Séance ordinaire du 20 janvier 2026
...- Permis de construction – Décembre 2025 11.2 Demande d’autorisation CPTAQ – Lots 5 337 033 et 5 024 800 – Rang du Brûlé 11.3 Demande de dérogation mineure 2025 -122 - 275, rue de l'Église – Lot 6 607 642 - Zone P2...
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Séance extraordinaire du 9 octobre 2024
...les indiquée, soit de réserve foncière : Adresse(s) Matricules(s) Lot(s) Propriétaire(s) Fin visée 4881, RANG DU RUISSEAU 2678 -47 -7462 - 0-000 -0000 5 026 489 FOURNIER ELAINE Réserve foncière 4425, RANG DU R...
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Séance ordinaire du 5 novembre 2024
...r significative le long de la montée de la Pomme -d’Or afin de réduire l’impact visuel du projet; o Plantation d’une rangée d’arbres le long de la voie ferrée, sur le terrain à l’arrière des cases de stationnement, pour créer un écran v...
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Séance ordinaire du 3 mai 2022
...rue des Patriotes 12. Environnement 13. Travaux publics 13.1 Attribution de contrat pour le pavage du rang du Ruisseau, appel d'offres 2022 -TP -07 14. Assainissement des eaux 15. Service incendie 15.1 Ado...
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Séance ordinaire du 1er octobre 2024
...er projet déposé et le deuxième soumis pour adoption soit accepté soit le retrait de l'obligation d'avoir une rangée d'arbres implantée le long de la voie ferrée, sur le terrain à l'arrière des cases de statio nnemen...
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Séance ordinaire du 17 août 2021
...rant l’autorisation de la munic ipalité de Saint -Antoine -sur -Richelieu d’utiliser le chemin Monseigneur -Gravel, le rang de l’Acadie et une partie de la montée Lapierre; Considérant que la demande pour une présence des premier...
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Séance ordinaire du 7 juillet 2020
...u règlement 1201 -2020 empruntant au plus 403 000 $ pour financer les travaux de resurfaçage d'une portion du rang du Brûlé 6.2 Avis de motion décrétant la prochaine adoption du règlement 1202 -2020 relatif aux animaux 7...
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Séance ordinaire du 10 septembre 2024
...devra être aménagée le long de la Montée de la Pomme -d’Or afin de réduire l'impact visuel du projet. • Qu’une rangée d'arbres devra être implantée le long de la voie ferrée, sur le terrain à l'arrière des cases de s...
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Séance ordinaire du 1er septembre 2020
...n suivi soit fait de la part du département de l’urbanisme. Questions d'un citoyen Un terrain sur le rang du Ruisseau fait office de dépotoir. Des travaux sont constatés dans les dernières semaines. Est -ce que la...
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Séance ordinaire du 18 septembre 2020
...e 20 septembre 2020, de 6 h à 19 h (selon l’horaire des courses), les rues publiques suivantes : − Rang du Brûlé entre la montée Lapierre et la montée de la Pomme -d’Or; − Montée Lapierre entre le rang du Brûlé et la lim...
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Séance ordinaire du 6 octobre 2020
...PUBLICS 12.1 Attribution de contrat pour changer le revêtement extérieur du garage municipal situé sur le rang du Ruisseau, appel d'offres 2020 -TP -15 13. ASSAINISSEMENT DES EAUX 14. SERVICE INCENDIE 14.1 Att...
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Séance ordinaire du 3 novembre 2020
...municipaux; Considérant que les chemins municipaux concernés corre spondent à la route des Aciéries et au rang du Ruisseau; Considérant que l’article 7 dudit règlement stipulait que l’autorisation de circulation n’...
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Séance extraordinaire du 1er décembre 2020
...obation du règlement 1201 -2020 empruntant au plus 403 000 $ pour financer des travaux de resurfaçage sur une portion du rang du Brûlé. AVIS DE MOTION DÉCRÉTANT LA PROCHAINE ADOPTION DU RÈGLEMENT 1209 -2020 ADOPTANT LES PRÉVISIONS...
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Séance du 12 janvier 2021
...la prochaine adoption du règlement 1218 -2021 empruntant au plus 700 000 $ pour fin ancer des travaux de pavage sur le rang du Ruisseau 7. RÈGLEMENT 7.1 Dépôt du rapport sur l'application du règlement de gestion contr...
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Séance du 2 février 2021
...7.4 Adoption du règlement 1218 -2021 empruntant au plus 700 000 $ pour financer des travaux de pavage sur le rang du Ruisseau 8. FINANCES 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 27 janvier 2021 1 8.2 Adoptio...
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Séance du 9 mars 2021
...2 Autorisation de dépôt d'une demande d'aide financière au Programme d'aide à la voirie locale pour le pavage du rang du Ruisseau 13. ASSAINISSEMENT DES EAUX 14. SERVICE INCENDIE 14.1 Autorisation de signature d'une...
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Séance ordinaire du 4 mai 2021
...: autorisation de dépôt d'une demande d'aide financière au programme d'aide à la voirie locale pour le pavage du rang du Ruisseau 4. PÉRIODE DE QUESTIONS SUR LES SUJETS PRÉVUS À L 'ORDRE DU JOUR 5. CORRESPONDANCE PROVENANT DU...
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Séance ordinaire du 1er juin 2021
...fa çon ponctuelle, le 27 juin 2021, de 6 h à 17 h (selon l‱horaire des courses), les rues publiques suivantes : • Rang du Brûlé entre la montée Lapierre et la montée de la Pomme d‱Or; • Montée Lapierre entre le rang du Brûlé et la limi...
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