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Séance ordinaire du 12 janvier 2021
...ant la prochaine adoption du règlement 1218 -2021 empruntant au plus 700 000 $ pour financer des travaux de pavage sur le rang du Ruisseau 7. Règlement 7.1 Dépôt du rapport sur l'application du règlement de gestion contractuelle...
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Séance ordinaire du 2 février 2021
...ipaux 7.4 Adoption du règlement 1218 -2021 empruntant au plus 700 000 $ pour financer des travaux de pavage sur le rang du Ruisseau 8. Finances 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 27 janvier 2021 8.2 Adopti...
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Séance ordinaire du 9 mars 2021
...12.2 Autorisation de dépôt d'une demande d'aide financière au Programme d'aide à la voirie locale pour le pavage du rang du Ruisseau 13. Assainissement des eaux 14. Service incendie 14.1 Autorisation de signatu...
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Séance ordinaire du 4 mai 2021
...isation de dépôt d'une demande d'aide financière au programme d'aide à la voirie locale pour le pavage du rang du Ruisseau 4. Période de questions sur les sujets prévus à l 'ordre du jour 5. Correspondance provenant du...
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Séance ordinaire du 18 septembre 2020
...e 20 septembre 2020, de 6 h à 19 h (selon l’horaire des courses), les rues publiques suivantes : − Rang du Brûlé entre la montée Lapierre et la montée de la Pomme -d’Or; − Montée Lapierre entre le rang du Brûlé et la lim...
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Séance ordinaire du 6 octobre 2020
...PUBLICS 12.1 Attribution de contrat pour changer le revêtement extérieur du garage municipal situé sur le rang du Ruisseau, appel d'offres 2020 -TP -15 13. ASSAINISSEMENT DES EAUX 14. SERVICE INCENDIE 14.1 Att...
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Séance ordinaire du 18 août 2020
...du règlement 1201 -2020 empruntant au plus 403 000 $ pour financer les travaux de resurfaçage d'une portion du rang du Brûlé 7.2 Adoption du règlement 1202 -2020 relatif aux animaux 7.3 Dépôt d'un procès -verbal de corre...
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Séance ordinaire du 7 février 2023, à 19 h
...de la Loi sur la Société d’habitation du Québec (RLRQ, ch. S -8) 568, rue Lajeunesse 2579 -25 -5270 5 025 538 LORANGER SAMUEL Réalisation d’un projet de logement abordable, sous réserve de l’article 68.3 de la Loi sur la So...
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Séance ordinaire du 7 juillet 2020
...u règlement 1201 -2020 empruntant au plus 403 000 $ pour financer les travaux de resurfaçage d'une portion du rang du Brûlé 6.2 Avis de motion décrétant la prochaine adoption du règlement 1202 -2020 relatif aux animaux 7...
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Calendrier municipal 2023
...oposées. societe.histoire@gmail.com Contrecœur en un coup d’œil• 355 ans d’histoire en 2023 • Contrecœur se classe au 22 e rang des 1162 municipalités du Québec pour son indice de bonne vitalité économique (Institut de la Statistique du Qué\ bec,...
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Règlement 1279-2022 relatif à la démolition des immeubles
...ituent une créance prioritaire sur le terra in où était situé l’immeuble, au même titre et selon le même rang que les créances visées au paragraphe 5° de l’article 2651 du Code civil. Ces frais sont garantis par une hypothèque l...
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Projet de règlement 1276-2022 sur la régie interne des séances du conseil
...tout document, dépliant, imprimé dan s la salle du conseil municipal ; − de trouble r, chahute r, crie r, applaudi r, dérange r, harc eler, invective r, retarde r ou empêche r le déroulement d’une séance du conseil ou d’une période de questio...
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Séance ordinaire du 17 janvier 2023, à 19 h
...IRE NORBERT 2579 -56 -7865 5 108 783 BERTHIAUME EDMOND 568, rue Lajeunesse 2579 -25 -5270 5 025 538 LORANGER SAMUEL 4933, rue Legendre 2579 -25 -1168 5 891 619 GESTION IMM. CONTRECOEUR INC. 5260, route Mar...
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Règlement de zonage 858-1-2009
...communes, bâti sur un seul terrain et dégag é des bâtiments p rincipaux avoisina nts. HABITATION BIFAMILIA LE EN RANGÉE Un group ement de plus de deux habitat ions bifamiliales réunies par deux murs mitoyens, sauf pour...
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Séance ordinaire du 14 mars 2023, à 19 h
...nicipalité pour le port de Montréal ? Émanation de gaz carbonique – Rejet de poussière ? Arcelor Mittal est au 8 e rang — il y a des stations de prélèvement pour la poussière ? Exo : Concernant les arrê ts EXO – Le MTQ ne ve...
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Projet de règlement 1278-2022 modifiant les articles 4, 6 et 7 du règlement 919-2011 relatif la circulation des véhicules hors-route sur les chemins municipaux
...èglement; Considérant que les chemins municipaux concernés correspondent à la route des Aciéries et au rang du Ruisseau et qu ’une demande a é té ac heminée a u conseil municipal afin d ’ajouter le s r ue s Dansereau et In...
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Séance ordinaire du 9 mai 2023, à 19 h
...et 2023 sur le territoire de Contrecoeur et plus particulièrement, le passage des cyclistes sur le chemin du rang du Brûlé, Montée de la Pomme d'Or et le rang du Ruisseau en direction de Saint -Roch -de -Richelieu. ADOPTÉE...
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Séance ordinaire du 6 juin 2023
...9); CONSIDÉRANT QUE trois soumissionnaires ont présenté une offre à la Ville, le 23 mai 2023, soit: RANG SOUMISSIONNAIR E MONTANTSOUMIS (incluant les taxes) 1 A. & J.L. Bourgeois Ltée 3 071 822,84 $ 2 Les...
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Séance ordinaire du 5 septembre 2023
...isinage et l'esthétique du secteur; CONSIDÉRANT QUE le garage isolé existant est utilisé comme espace de rangement et non comme espace de vie, ce qui garantit qu'il n'aura pas d'impact sur la jouissance des propriétaires voisins...
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Séance ordinaire du 7 novembre 2023
...QU AD Coureurs des bois Rive-Sud pour le passage sur la route des Aciéries, sur la portio n comprise entre le rang du Brûlé et la montée de La Pomme d’Or, leur permettant ainsi de j oindre les sentiers avoisinants. QUE copi...
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Le Noblet, édition janvier 2024
...incendie Dégrilleur pour la station d’épuration Réfection d ’aqueduc de la route Marie-Victorin Réfection d’aqueduc dans les rangs du Ruisseau et du Brûlé Travaux dans nos bâtiments Acquisitions d’équipements Investissement 32 434 907 M$ Programme...
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Calendrier municipal 2024
...nous Principaux projets : Lily Gourmande (606, rue Saint-Antoine), Rabiole & Dux’elles – Fermette multipotentielle (rang du Ruisseau) et les ateliers culinaires Mélilot le cuistot. info@notreassiette.com Pages Facebook : www.facebook...
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Projet de règlement 1279-2022 relatif à la démolition des immeubles sur le territoire de Contrecœur
...e. Ces frais constituent une créance prioritaire sur le terrain où était situé l’immeuble, au même titre et selon le même rang que les créances vi sées au paragraphe 5° de l’article 2651 du Code civil. Ces frais sont garantis par une hypothèque...
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Séance ordinaire du 6 décembre 2022
...èglement; Considérant que les chemins municipaux concernés correspondent à la route des Aciéries et au rang du Ruisseau et qu’une demande a été acheminée au conseil municipal afin d’ ajouter les rues Dansereau et Ind...
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Séance ordinaire du 4 octobre 2022
...ur un poste de pompier à temps partiel; Considérant que messieurs Antoine Beauvais, Francis Lemieux, Samuel Loranger, Ghislain Cornelier et Félix Dubeau -Hervieux sont résidents de Contrecœur , leur permettant ainsi d’ê...
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