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Actualités
La Ville de Contrecœur vous présente la Société d'histoire de Contrecœur!
...01 , poste 201. Merci d'avoir été parmi nous pour assister au dévoilement des vidéos des six organismes. Ça nous touche droit au cœur! Les projets découlant de la politique culturelle sont possibles grâce au soutien financier du ministère d...
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Actualités
Lauréats du concours « Ambassadeurs achat local 2024 » du Quartier des affaires
...eneurial local chacune à leur manière. Elles sont des personnes exemplaires pour l’achat local. » Photo (de gauche à droite): Madame Emma Potvin-Côté, présidente Le Quartier des affaires, madame Maud Allaire, mairesse de la Ville de Contrecœu...
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Séance du 2 juin 2020
...résolution 2020 -03 -095 établissant le taux d’intérêt et de pénalité sur les comptes de taxes municipales, les droits de mutati on et autres tarifs impayés à 0 % par an, pour la période du 13 mars 2020 au 30 juin 2020; Considéra...
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Séance extraordinaire du 31 mars 2025
...Services juridiques et greffe et du directeur général. À moins d’indication contraire, la mairesse se prévaut de son droit de ne pas voter. Les votes à l’unanimité sont donc des votes à l’unanimité des voix exprimées par les conseillers....
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Projet de règlement 1289-2022 sur l'exercice du droit de préemption sur un immeuble du territoire de la ville de Contrecoeur
PROVIN CE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR PROJET DE RÈGLEMENT 1289 -2022 SUR L’EXERCICE DU DROIT DE PRÉEMPTION SUR UN IMMEUBLE DU TERRITOIRE DE LA VILLE DE CONTRECŒUR Considér ant que l’article 572.0.1 de la Loi sur...
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Séance extraordinaire du 13 décembre 2022, à 20 h
...ADOPTION DE L 'ORDRE DU JOUR 4. AVIS DE MOTION ET DÉPÔT DU PROJET DE RÈGLEMENT 1289 -2022 SUR L ’EXERCICE DU DROIT DE PRÉEMPTION SUR UN IMMEUBLE DU TERRITOIRE DE LA VILLE DE CONTRECŒUR 5. ADOPTION DU RÈGLEM ENT...
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Séance extraordinaire du 13 décembre 2022, à 20 h
...on 3. Adoption de l'ordre du jour 4. Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1289 -2022 concernant le droit de préemption 5. Adoption du règlement 1280 -2022 empruntant au plus 225 000 $ pour financer des travaux d'a...
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Séance ordinaire du 6 décembre 2022
...iant l'article 1 du règlement 1100 -2017 pour abroger et re mplacer le règlement 109 -80 concernant la perception d'un droit sur les mutations immobilières 7. RÈGLEMENT 7.1 Dépôt du projet de règlement 1276 -2022 concern...
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Projet de règlement 1288-2022 modifiant l'article 1 du règlement 1100-2017 pour abroger et remplacer le règlement 109-80 concernant la perception d'un droit sur les mutations immobilières
...E 1 DU RÈGLEMENT 1100 -201 7 POUR ABROGER ET REMPLACER LE RÈGLEMENT 109 -80 CONCERNANT L A PERCEPTION D’UN DROIT SUR LES MUTATIONS IMMOBILIÈRES Considérant l’adoption du règlement 1100 -2017 concernant la perceptio...
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Séance ordinaire du 6 décembre 2022
...icle 1 du règlement 1100 -2017 pour abroger et remplacer le règlement 109 -80 concernant la perception d'un droit sur les mutations immobilières 7. Règleme nt 7.1 Dépôt du projet de règlement 1276 -2022 concernant l...
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Séance du 30 mars 2020
...émie; Considérant les autres revenus que la Ville peut percevoir, notamment les taxes complémentaires, les droits de mutation, les factures de compteur d’eau; Considérant l’article 7 du règlement 830 -2008 régissant la biblioth...
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Séance ordinaire du 18 août 2020
...cherchant une première résidence abordable et l’effervescence du marché immobilier ont généré des revenus de droit sur les mutations mobilières , plus élevé s de 402 504 $ et des revenus de taxes foncières plus élevés de 33...
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