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Séance ordinaire du 20 août 2024
Page 1 de 3 SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL LE MARDI 20 AOÛT 2024 À 19 H O rdre du jour 1. Ouverture de la séance et mot d'ouverture 1.1 Prise de photo - Émilie Lemire récipiendaire d’une...
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Séance ordinaire du 7 mai 2024
Page 1 de 3 SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL LE MARDI 7 MAI 2024 À 19 H ordre du jour 1. Ouverture de la séance et mot d'ouverture 2. Adoption de l'ordre du jour de la séance 3. Adoption...
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Séance ordinaire du 4 juin 2024
Page 1 de 2 SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL LE MARDI 4 JUIN 2024 À 19 H O rdre du jour 1. Ouverture de la séance et mot d'ouverture 2. Adoption de l'ordre du jour de la séance 3. Adopti...
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Séance ordinaire du 1er octobre 2024
Page 1 de 2 SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL LE MARDI 1 ER OCTOBRE 2024 À 19 H O rdre du jour 1. Ouverture de la séance et mot d'ouverture 2. Adoption de l'ordre du jour de la séance 3. Adoption du...
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Le Noblet, édition septembre 2024
...s nouveaux citoyens Un vent nouveau souffle à Contrecœur ! Elles sont nombreuses et ils sont nombreux à participer à ce changement en choisissant notre ville pour venir s’y établir. Plusieurs nouveaux citoyens sont d’ailleurs issus de diverses comm...
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Séance extraordinaire du 15 avril 2024
...stions orales portant uniquement sur les sujets prévus à l’ordre du jour est allouée et ce, conformément aux exigences de l’article 322 et 325 Loi sur les cités et villes (RLRQ, c. C -19). La mairesse, les membres du conseil...
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Séance ordinaire du 13 février 2024
...À L 'ORDRE DU JOUR 5. AVIS DE MOTION 5.1 Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1312 -2023 sur la gestion contractuelle 5.2 Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1323 -2024 modifiant le r...
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Séance ordinaire du 19 mars 2024
...SUJETS PRÉVUS À L 'ORDRE DU JOUR 5. DIRECTION DU GREFFE ET DES ARCHIVES 5.1 Autorisation - Système de gestion pour l’application de la Loi sur les archives L.R.Q. chap. A -21.1) (GALA) - Élaboration des règles...
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Séance ordinaire du 4 juillet 2023
...ns les parcs 7.2 Adoption du règlement numéro 1301 -2023 modifiant diverses dispositions du règlement de zonage 858 -1-2009 et les annexes A et B 8. FINANCES 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 28 juin 2...
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Séance ordinaire du 3 octobre 2023
Page 1 de 2 SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL LE MARDI 3 OCTOBRE 2023 À 19 H O rdre du jour 1. Ouverture de la séance et mot d'ouverture 2. Adoption de l'ordre du jour de la séance 3. Adoption du pro...
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Séance ordinaire du 5 septembre 2023
...chemins municipaux. 8. FINANCES 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 31 août 2023 9. GESTION DU PERSONNEL 9.1 Embauche - Personnel étudiant au titre de préposés des plateaux - Service des loisirs...
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Séance ordinaire du 5 septembre 2023
Page 1 de 3 SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL LE MARDI 5 SEPTEMBRE 2023 À 19 H O rdre du jour ** Veuillez noter que ceci constitue un projet. Des ajouts et des retraits peuvent avoir lieu séance tenante **...
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Le Noblet, édition septembre 2023
Vo l u m e 33 . 3 Septembre 2023 On bouge au parc Henri-Lacroix ! SPORT ET PLEIN AIR URBANISME ET ENVIRONNEMENT L’écosystème du parc Barbe-Denys-De La Trinité : essentiel à la biodiversité LOISIRS POUR TOUS Plusieurs nouveautés à la programm...
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Séance ordinaire du 15 août 2023
...la circulation des véhicules hors route sur les chemins municipaux 7. RÈGLEMENT 7.1 Adoption avec changements - Règlement numéro 1307 -2023 de type parapluie décrétant l'acquisition d'immeubles et de terrains ass...
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Séance ordinaire du 15 août 2023
Page 1 de 2 SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL LE MARDI 15 AOÛT 2023 À 19 H O rdre du jour ** Veuillez noter que ceci constitue un projet. Des ajouts et des retraits peuvent avoir lieu séance tenante **...
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Séance ordinaire du 4 juillet 2023
Page 1 de 3 SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL LE MARDI 4 JUILLET 2023 À 19 H O rdre du jour 1. Ouverture de la séance et mot d'ouverture 2. Adoption de l'ordre du jour de la séance 3. Adopt...
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Séance ordinaire du 3 octobre 2023
...7. RÈGLEMENT 8. FINANCES 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 28 septembre 2023 9. GESTION DU PERSONNEL 9.1 Nomination - Conseiller en environnement et en adaptation aux changements climat...
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Séance ordinaire du 6 juin 2023
...7.3 Adoption du second projet de règlement 1301 -2023 modifiant diverses dispositions du règlement de zonage 858 -1-2009 et les annexes A et B 7.4 Adoption du règlement 1302 -2023 modifiant diverses dispositions d...
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Règlement sur les permis et certificats 861-1-2009
...LE 17.3 RENSEIGNEMENTS ET DOCUMENTS ADDITIONNELS REQUIS POUR TOUTE DEMANDE DE CERTIFICAT D’OCCUPATION RELATIVE À UN USAGE PRINCIPAL OU COMPLÉMENTAIRE ............................................................................ 2-11 ARTICL...
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Projet de règlement 1306-2023 modifiant le règlement 726-2003 (RM-CTR-203) relatif aux nuisances et à la paix publique afin d'autoriser et d'encadrer la consommation d'alcool et de prohiber les contenants en verre dans les parcs
...D’ENCADRER LA CONSOMMATION D’ALCOOL ET DE PROHIBER LES CONTENANTS EN VERRE DANS LES PARCS CONSIDÉRANT les avantages sociaux que peut présenter l' autorisation de la consommation d'alcool dans les parcs en termes de loisir, to...
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Séance ordinaire du 6 juin 2023
Page 1 de 3 SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL LE MARDI 6 JUIN 2023 À 19 H O rdre du jour 1. Ouverture de la séance et mot d'ouverture 2. Adoption de l'ordre du jour de la séance 3. Adoption du procès -ve...
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Séance ordinaire du 9 mai 2023, à 19 h
...s de motion et dépôt du projet de règlement 1301 -2023 modifiant diverses dispositions du règlement de zonage 858 -1-2009 et les annexes A et B 6.3 Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1302 -2023...
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Projet de règlement 1304-2023 relatif à l'utilisation du parc canin
...ue l es barrières de l’enceinte délimitant le parc canin de meure nt fermées en tout temps, s auf durant les passages dans le sas ; d) s’abstenir d’amener t out chien qui paraît à l’a utor ité compétente dangereux ou ag...
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Séance extraordinaire du 3 octobre 2023
...cités et villes Notes : Article 323 Le maire peut convoquer une séance extraordinaire du conseil lorsqu’il le juge à propos, par ordre verbal ou écrit au greffier de la municipalité. Celui -ci dresse un avis de convocation indiquan...
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Séance extraordinaire du 3 octobre 2023
...56 alinéa 2 de la Loi sur les cités et villes, (RLRQ, c. C -19), la présidente d'assemblée mentionne l’objet et les changements entre le projet déposé et le règlement soumis. QUE l’article 1 du règlement numéro 1309 -2023 est remplacé...
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