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Séance extraordinaire du 1er décembre 2020
...d’une certification par un architecte; Considérant que le projet n’implique pas de modifications quant à l’implantation du bâtiment principal ainsi qu’à son apparence extérieure; Considérant qu’il a été démontré que les...
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Boisé Pécaudy et Sentiers Boisés de Contrecoeur
...isés Page 1 sur 3 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR RÈGLEMENT NUMÉRO 870-1-2010 RÈGLEMENT SUR LES PLANS D’IMPLANTATION ET D’INTÉGRATION ARCHITECTURALE (PIIA) – DÉVELOPPEMENTS « LE BOISÉ PÉCAUDY » ET « LES SENTIERS BOISÉS DE CONTREC...
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Le Noblet, édition janvier 2022
...communauté nourricière (PDCN), la Ville de Contrecœur poursuit ses réalisations sur le territoire. La plus récente est la plantation de plusieurs arbres fruitiers (pommetiers, cerisiers et poiriers), au parc Amable-Marion, le long de la piste cy...
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Le Noblet, édition avril 2022
...e l’environnement, vous recevrez votre arbre et contribuerez au verdissement de notre ville! En parallèle, la démarche d’implantation de Ville nourricière se poursuit. Les quelque 180 réponses obtenues dans le cadre de la consultation citoyenne...
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Le Noblet, édition septembre 2022
...ade sur le fleuve s’avère l’élément distinctif du projet. La nouvelle zone de détente avec un quai en surface de bois, des plantations et des parasols, est très prisée par les citoyens et les visiteurs qui s’y prélassent pour profiter du panorama...
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Séance du 4 février 2020
...n garage privé attenant; Considérant que le projet déposé est situé dans un secteur où un règlement sur les plans d’implantation et d’intégration architecturale s’applique; Considéran t le dépôt d’un plan complet de construction,...
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Séance du 10 mars 2020
...Considérant que le projet de lotissement déposé est sit ué dans un secteur où un règlement sur les plans d’implantation et d’intégration architecturale s’applique; Considérant que la Ville prévoit autoriser des modèles d...
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Séance du 7 avril 2020
...nt 2 bâtiments distincts ; Considérant que le projet déposé est situé dans un secteur où un règlement sur les plans d’implantation et d’intégration architecturale s’applique; Considérant le dépôt d’un document de présentation, produi...
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Séance ordinaire du 1er septembre 2020
...de façade du bâtiment; Considérant que le projet déposé est situé dans un secteur où un règlement sur les plans d’implantation et d ’intégration architecturale s’applique; Considérant le dépôt d’une photo qui illustre le concept visuel...
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Séance ordinaire du 3 novembre 2020
...our la tenue d'une vaccination contre la grippe saisonnière 17.6 Demande au ministère des Transports pour l a plantation d'arbres en bordure de l'autoroute 30 18. SUJETS DIVERS 19. PÉRIODE DE QUESTIONS 20. PARO...
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Séance du 12 janvier 2021
...abitations Fontaine ; Considérant que le projet déposé est situé dans un secteur où un règlement sur les plans d‱implantation et d‱intégration architecturale s‱applique; Considérant que le projet respecte les objectifs visés à l‱inté...
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Du Moulin
...ulin Page 1 sur 7 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR RÈGLEMENT NUMÉRO 786-2006 RÈGLEMENT SUR LES PLANS D’IMPLANTATION ET D’INTÉGRATION ARCHITECTURALE (PIIA) DÉVELOPPEMENT DU MOULIN – PHASES II ET III Considérant la résolution...
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Séance du 2 février 2021
...d’une certification par un architecte; Considérant que le projet n’implique pas de modifications quant à l’implantation du bâtiment principal ainsi qu’à son apparence extérieure; Considérant qu’il a été démontré que les...
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Séance du 9 mars 2021
...bres autorisées dans ces zones sont les coupes destinées à permettre une accessibilité aux milieux naturels, les coupes d‱implantation pour la construction de bâtiments liés à l‱usage exclusif aut orisé et les coupes de jardinage ou...
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Séance ordinaire du 6 avril 2021
...res autorisées dans ces zones sont les coupes destinées à permettre une accessibilité aux milieux naturels, les coupes d’implantation pour la construction de bâtiments liés à l’usage exclusif autorisé et les coupes de jardinage ou sé...
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Séance ordinaire du 4 mai 2021
...bres autorisées dans ces zones sont les coupes destinées à permettre une accessibilité aux milieux naturels, les coupes d’implantation 5 pour la construction de bâtiments liés à l’usage exclusif autorisé et les coupes de jardinage...
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Séance ordinaire du 1er juin 2021
...ntégrer à sa réglementation des conditions spécifiques aux règles d‱abattage des arbres et des normes spécifiques à la plantation de nouveau x arbres sur les terrains privés la rendant plus adaptée à la réalité urbaine; Considérant l‱int...
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Séance ordinaire du 6 juillet 2021
...t assujettie au règlement 254 -87 sur les dérogations mineures aux règlements d'urbanisme; Considérant que l’implantation d’une piscine hors terre nécessite un permis délivré par la Ville et que plusieurs é léments qui s’y rattachent s...
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Séance ordinaire du 5 octobre 2021
...’une lettre argumentative de la part du propriétaire, qui met en perspective l’espace disponible sur le terrain, pour l’implantation d’un bâtiment accessoire alors que 2 servitudes de non -construction sont enregistrée s sur l’immeub...
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Séance ordinaire du 16 novembre 2021
...le projet déposé au comité consultatif d'urbanisme est situé dans un secteur où un règlement sur les plans d’implantation et d’in tégration architecturale s’applique; Considérant le dépôt au comité consultatif d'urbanism...
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Séance ordinaire du 7 juin 2022
...-de -chaussée; Considérant que le projet déposé au CCU est situé dans un secteur où un règlement sur les plans d’implantation et d’intégration archi tecturale s’applique; Considérant le dépôt au CCU du plan de construction,...
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Commercial des Ormes
...1.1.1.1 Travaux ou ouvrages assujettis à la présente section L'approbation, au préalable par le Conseil, des plans d'implantation et d'intégration architecturale constitue une condition essentielle à l'émission de tout permis ou certificat à...
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Secteur est
...EST Page 1 sur 3 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR RÈGLEMENT NUMÉRO 837-1-2008 RÈGLEMENT SUR LES PLANS D’IMPLANTATION ET D’INTÉGRATION ARCHITECTURALE (PIIA) DÉVELOPPEMENT SECTEUR EST Considérant la résolution numéro 066-08 du c...
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Séance ordinaire du 9 avril 2024
...ire des permis de construction émis pour le mois de mars 2024 11.2 Approbation – Demande sur les plans d'implantation et d'intégration architecturale - PIIA 2024 -049 – 4955, rue des Ormes – Lot 5 025 720 du cadastre du Q...
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Séance ordinaire du 9 mai 2023, à 19 h
...ruction, elle est assujettie à une approbation en vertu du règlement numéro 870 -1-2020 sur les plans d'implantation et d'intégration architecturale (PIIA) relatif au développement des secteurs « LE BOISÉ PÉCAUDY » et «...
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