170 résultats pour
-
Documents
Séance extraordinaire du 31 mars 2025
...gnature – Entente relative à la d élégation de compétence sur la vente des immeubles pour défaut de paiement de taxes – MRC de Marguerite D’Youville 5. Dépôt de la liste préliminaire - Vente des immeuble s pour défaut...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 18 mars 2025
...lieu du 14 au 16 mai 2025, au Palais des Congrès de Qué bec, dont le coût d'inscription est 875,00 $, plus les taxes applicables; D'AUTORISER madame la conseillère, Karine Messier, messieurs les conseillers, Pierre Bél...
En savoir plus -
Documents
Le Noblet, édition avril 2025
...e paiement doit être effectué par carte de crédit (Visa ou Mastercard). Politique de tarification Lorsqu’applicable, les taxes sont incluses dans le prix. Réduction de 50 % sur les droits d’inscription pour le deuxième enfant d’une même fami...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 21 janvier 2025
...rès de troix (3) fournisseurs; CONSIDÉRANT la réception de trois (3) propositions aux montants suivants, taxes incluses : - GBI experts conseils: 57 487,50 $ - FNX: 124 716,23 $ - Tétratech: 60 361,88 $ 11 CO...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 11 février 2025
...contrat pour l'achat d'un véhicule de marque Ford F -250, 2023, à Jacques Olivier Ford inc., au montant de 82 991,83 $ taxes incluses. D'IMPUTER la dépense au fond s de roulement, pour une période de dix (10) ans, remboursable par ve...
En savoir plus -
Documents
Avis public - Dépôt du rôle de perception 2025
... AVIS PUBLIC DÉPÔT DU RÔLE DE PERCEPTION 2025 AVIS PUBLIC est donné par le soussigné que le rôle de perceptio n des taxes foncières municipales pour l’année 2025 a été complété confor mément à l’article 503 de la Loi sur les cités et vi...
En savoir plus -
Documents
Séance extraordinaire du 10 décembre 2024 à 19 h 30
...lement 1312 -2023 sur la gestion contractuelle 6.3 Adoption du règlement 1344 -2024 concernant l'imposition des taxes pour l'année 2025 7. FINANCES 7.1 Reddition de comptes pour le Programme d'aide à la voirie local...
En savoir plus -
Documents
Calendrier municipal 2025
...17 18 19 20 Journée mondiale de la justice sociale 21 22 23 24 1re échéance de versement des taxes 25 26 27 28 Dimanche LundiMardiMercredi JeudiVendredi Samedi INFORMATION Activités à la Ville de Contre...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 3 décembre 2024
...ion contractuelle 5.5 Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1344 -2024 concernant l'imposition des taxes pour l'année 2025 6. R ÈGLEMENT 7. F INANCES 7.1 Adoption de la liste des déboursés au 30 nov...
En savoir plus -
Documents
Projet de règlement 1320-2024 empruntant au plus 707 300 $ pour financer des travaux dans certains bâtiments municipaux
...isé à exécuter des travaux dans certains bâtiments municipaux , selon l’estimé du responsable du projet , incluant les taxes nettes et les imprévus, l esquels font partie intégrante du présent règlement comme annexe « A ». ARTICLE 3...
En savoir plus -
Documents
Séance extraordinaire du 10 décembre 2024
...règlement 1312 -2023 sur la gestion contractuelle 6.3 Adoption du règlement 1344 -2024 concernant l'imposition des taxes pour l'année 2025 7. Finances 7.1 Adoption de la liste des déboursés au XX décembre 2024 7.2...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 3 décembre 2024
...la gestion contractuelle 5.5 Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1344 -2024 concernant l'imposition des taxes pour l'année 2025 6. Règlement 7. Finances 7.1 Adoption de la liste des déboursés au XX XX...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 20 août 2024
...évaluée par la Ville; CONSIDÉRANT le résultat d'ouverture des soumissions le 19 juillet 2024, incluant les taxes, tel que présenté au tableau ci -dessous : RANG SOUMISSIONNAI RE MONTANT (2 ans) MONTANT...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 2 juillet 2024
...ement, nomination de responsable de services électroniques, • Formulaire de choix fiscaux selon la Loi sur les taxes d'accises, L.R.C. (1985), ch. E -15 et la Loi sur les taxes de vente du Québec, RLRQ c. T -01 , • Les déclar...
En savoir plus -
Documents
Le Noblet, édition septembre 2024
...t Le paiement doit être effectué par carte de crédit (Visa ou Mastercard). Politique de tarification Lorsqu’applicable, les taxes sont incluses dans le prix. Réduction de 50 % sur les droits d’inscription pour le deuxième enfant d’une même famille...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 4 juin 2024
...ite que la population puisse bénéficier des infrastructures; CONSIDÉRANT QUE le coût d’acquisition, les taxes et les frais de transaction afférents seront financés par le règlement d’emprunt numéro 1335 -2024; CONS...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 7 mai 2024
...ANT QU 'à la suite d‱une réévaluation des coûts, le conseil municipal a convenu de retirer les coûts des frais annuels de taxes des services commerciaux relatif à la taxe d'eau et la taxe des gestion des matières résiduelles; EN CONSÉQUE...
En savoir plus -
Documents
Séance extraordinaire du 13 décembre 2022, à 20 h
...oit adopté. ADOPTÉE 3 2022 -12 -348 ADOPTION DU RÈGLEMENT 1283 -2022 CONCERNANT L'IMPOSITION DES TAXES POUR L'ANNÉE 2023 Considérant le dépôt du projet de règlement 1281 -2022 adoptant les prévisions bu...
En savoir plus -
Documents
Séance extraordinaire du 15 avril 2024
...emprunt 1270 -2022 pour financer les travaux de construction de la caserne incendie s'élève à 13 176 000,00 $ (plus les taxes applicables); CONSIDÉRANT QU 'une séance publique d’ouverture de soumissions a eu lieu à la mairie de la Ville l...
En savoir plus -
Documents
Le Noblet, édition avril 2024
...t Le paiement doit être effectué par carte de crédit (Visa ou Mastercard). Politique de tarification Lorsqu’applicable, les taxes sont incluses dans le prix. Réduction de 50 % sur les droits d’inscription pour le deuxième enfant d’une même famille...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 13 février 2024
...22 au 24 mai 2024, au Palais des Congrès de Montréal, dont le coût d'inscription est 845 $, plus les taxes applicables; QUE les six (6) élus et la mairesse soient autorisés à présenter ses réclamations...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 5 décembre 2023
...AVIS DE MOTION 6.1 Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1313 -2023 concernant l'imposition des taxes pour l'année 2024 6.2 Avis de motion et dépôt du règlement 1314 -2023 visant à réduire l’écart du...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 23 janvier 2024
...doption de la liste des comptes à payer au 18 janvier 2024 1 8.2 Vente des immeubles pour défaut de paiement des taxes - Ordonnance du conseil 8.3 Instruction à la trésorière d'enchérir au nom de la Ville lors de...
En savoir plus -
Documents
Projet de règlement 1328-2024 modifiant le règlement 1111-2018 concernant la tarification de certains biens, services et activités de la Ville de Contrecœur, afin de majorer certains tarifs
...Extérieur du territoire de la Ville 250 $ 0,55 $ par km à partir de la mairie Impression d'un compte de taxes 0.55 $ la page Impression de documents 0.45 $ la page Articles promotionnels Tarif Épinglett...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 14 mars 2023, à 19 h
...ier 2023, seul le soumissionnaire les entreprises Delorme ont déposé une offre au montant de 139 500,00 $ taxes incluses. Considérant l'analyse de la soumission par l'administration municipale et le comit é de sélectio...
En savoir plus