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Séance ordinaire du 3 octobre 2023
...prévention 9.3 Mouvement de personnel – Congédiement 10. Loisir et culture 10.1 Aide technique et autorisation de fermeture de rues – Réalisation de l'évènement Canard’O 11. Urbanisme 11.1 Dépôt du rapport s...
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Projet de règlement 1305-2023 modifiant l'annexe « D » du règlement 1161-2019 relatif aux signaux de circulation afin d'ajouter des arrêts obligatoires à l'intersection de la route Marie-Victorin et de la rue Saint-Antoine
...les enjeux de visibilité à l’intersection de la route Marie -Vict orin et de la rue Saint - Antoine ; Considérant l’autorisation du ministère des Transports et de la mobilité durable; Considérant qu’un avis de motion a été donné et qu...
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Séance ordinaire du 9 mai 2023, à 19 h
...9.6 Embauche d'un stagiaire au Service de l'urbanisme et de l'environnement 10. LOISIR ET CULTURE 10.1 Autorisation de signature pour une demande d'aide financière au Fonds région et ruralité (FRR) 10.2 Autor...
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Séance ordinaire du 6 juin 2023
...1306 -2023 modifiant le règlement 726 -2003 (rm -ctr -203) relatif aux nuisances et à la paix publique afin d’autoriser et d’encadrer la consommation d’alcool et de prohiber les contenants en verre dans les parcs 7. Règlemen...
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Règlement sur les permis et certificats 861-1-2009
...E 9 APPLICATION DU RÈGLEMENT .................................................... 2-3 ARTICLE 10 DEVOIRS DE L’AUTORITÉ COMPÉTENTE .................................... 2-3 ARTICLE 11 POUVOIRS DE L’AUTORITÉ COMPÉTENTE ..........
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Séance ordinaire du 6 juin 2023
...méro 1306 -2023 modifiant le règlement 726 -2003 (rm -ctr -203) relatif aux nuisances et à la paix publique afin d’autoriser et d’encadrer la consommation d’alcool et de prohiber les contenants en verre dans les p arcs 7. RÈGLEM...
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Grille des usages et normes - Zones de conservation (CS)
...V IC TO RIN R UE M ALO R UETR EM BLA Y RUE G AUTHIE R RO UTE M AR IE -V IC TO RIN R UE A UBRY RUE D E V IG NIE U AUTOR OU TE D E L 'A CIE R RUE D O ZOIS R UE B O URG CHEM IN R UE S AIN TE-T HÉRÈSE RUE G ERVAIS R UE G ERVAIS R...
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Séance ordinaire du 4 juillet 2023
...règlement 1306 -2023 modifiant le règlement 726 -2003 (rm -ctr -203) relatif aux nuisances et à la paix publique afin d’autoriser et d’encadrer la consommation d’alcool et de prohiber les contenants en verre dans les parcs 7.2 Adopt...
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Séance ordinaire du 4 juillet 2023
...023 modi fiant le règlement 726 - 2003 (rm -ctr -203) relatif aux nuisances et à la paix publique afin d’autoriser et d’encadrer la consommation d’alcool et de prohiber les contenants en verre dans les parcs 7....
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Séance ordinaire du 15 août 2023
...estion du personnel 9.1 Embauche - Agent d'accueil touristique - Navettes fluviales Marc Saulnier 9.2 Autorisation - Congédiement d'un employé municipal 9.3 Embauche - Secrétaire surnuméraire 9.4 Nomination...
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Séance ordinaire du 15 août 2023
...ISME 11.1 Dépôt du rapport sommaire des permis de construction émis pour le mois de juillet 2023 11.2 Autorisation de dépôt - Demande d'inscription des initiatives de conservation de la Ville de Contrecoeur au répertoi...
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Le Noblet, édition septembre 2023
...verts. Un parc canin amélioré Je me réjouis de l’aménagement de notre nouveau parc canin au terminus Exo à proximité de l’autoroute 30. Alors que l’accroissement de la population est un phénomène toujours d’actualité à Contrecœur, nous croyons imp...
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Séance ordinaire du 5 septembre 2023
...1 Embauche - Personnel étudiant au titre de préposés des plateaux - Service des loisirs et de la Culture 9.2 Autorisation - Congédiement de trois (3) employés municipaux 9.3 Prolongation - Contrat d'embauche d'un emploi...
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Séance ordinaire du 20 août 2024
...pôt - Rapport du mouvement de personnel - Convention et personnel surnuméraire 9. Loisir et culture 9.1 Autorisation - Aide technique et fermeture de rues - Réalisation du Canard'O 2024 9.2 Modification - Politique d'...
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Séance ordinaire du 2 juillet 2024
...mouvement de personnel - Convention et personnel surnuméraire 9. Loisir et culture 9.1 Aide technique et autorisation de fermeture de rue - Ma rchés des fermiers de Contrecoeur 9.2 Aide technique et autorisation de ferme...
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Le Noblet, édition septembre 2024
...int-Amable et Verchères ont adopté une modification de leur règlement de zonage respectif pour y inclure des dispositions autorisant la mise en place d’unités d’habitation accessoires attachées et/ou détachées, en plus des logements accessoires d...
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Règlement de zonage 858-1-2009
...RÈGLEMENT ................................ ................................ ....... 2-9 ARTICLE 25 POUVOIRS DE L’AUTORITÉ COMPÉTENTE ................................ ................... 2-9 SECTION 2 PROCÉDURE CONCERNANT UN AMENDEM...
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Demande de dérogation mineure – DM-2025-122 – 275, rue de l'Église
...au cadastre du Québec, circonscription foncière de Verchères – Z one P2 - 174 . La demande vise à autoriser l’implantation d’un nouveau CPE dérogeant aux éléments suivants : • Déroger à la grille P2 -...
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Séance ordinaire du 8 juillet 2025
...Projet intégré à vocation commerciale 9.7 Adoption second projet - P.P.C.M.O.I. n o 2025-046 - 375, rue Dansereau - Autorisation d'usage 10. G ÉNIE MUNICIPAL 10.1 Octroi de contrat - Réfection - Stationnement - Parc du Belvédèr...
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Demande de participation à un référendum - 375, rue Dansereau
...s’appliquant particulièrement à chaque zone. 1. Objet et secteur visé par ce P.P.C.M.O.I. La demande vise à autoriser un usage se trouvant dans la classe d’usages « service professionnel et spécialisé (classe 3) » soit l’u...
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Demande de participation à un référendum - 2100, montée de la Pomme-d'Or
...s’appliquant particulièrement à chaque zone. 1. Objet et secteur visé par ce P.P.C.M.O.I. La demande vise à autoriser la réalisation d’un projet intégré à vocation commerciale au 2100, montée de la Pomme d’or, compor...
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Séance ordinaire du 19 août 2025
...$ pour financer des travaux de réparation du pont P 14751 situé sur la rue Saint-Antoine au dessus de l’autoroute 30 à Contrecœur afin de corriger l’article 2 6. Règlement 6.1 Dépôt - Certificat personnes...
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Le Noblet, édition septembre 2025
...n Tri-Facile pour connaître l’horaire des points de services. Abris d’auto temporaires ● L’abri d’auto temporaire est autorisé du 15 octobre 2025 au 15 avril 2026. ● À la fin de cette période, tout élément d’un abri d’auto temporaire do...
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Séance ordinaire du 1er octobre 2025
...emande d'aide financière - Club d'hockey les Vinkings HC de Contrecoeur 12. Administration générale 12.1 Autorisation de signature - Protocole d'entente - Coopérative de solidarité du parc Régional des Grèves Page 2 de 2...
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Séance ordinaire du 18 novembre 2025
...sonnel 8.1 Dépôt - Rapport - Mouvement de personnel - Octobre 2025 9. Loisir et culture 9.1 Autorisation de signature – Entente – Aide financière à la Maison de la famille Joli -Cœur 2025 -2026 9...
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