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Séance ordinaire du 9 avril 2024
...I3-8 7.2 Adoption - Règlement numéro 1326 -2024 modifiant le règlement de zonage 858 -1-2009 afin d'autoriser les unités d'habitations accessoires détachées sur le territoire de la Ville de Contrecœur 7.3 Adop...
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Séance extraordinaire du 15 avril 2024
...QUESTIONS PORTANT UNIQUEMENT SUR LES SUJETS PRÉVUS AU PRÉSENT ORDRE DU JOUR 5. LOISIR ET CULTURE 5.1 Autorisation - Fermeture de rues et aide technique - Club cycliste c Dynamiks de Contrecœur - Réalisation du Gran...
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Projet de règlement 1328-2024 modifiant le règlement 1111-2018 concernant la tarification de certains biens, services et activités de la Ville de Contrecœur, afin de majorer certains tarifs
...tationnement 1 000 $ / case Usages conditionnels 750 $ Pour l’étude d’une demande de permis et de certificat d'autorisation Tarif Bâtiment résidentiel Construction d'un bâtiment principal (montant de base) 50 $ + Par...
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Séance ordinaire du 7 mai 2024
...à la place François -De Sales -Gervais 6. Règlement 7. Direction du greffe et des archives 7.1 Autorisation de signature - Baux de location de terres agricoles cultivables et renouvellement 7.2 Autorisation d...
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Séance ordinaire du 4 juin 2024
...u personnel 8.1 Dépôt - rapport du mouvement du personnel - convention et personnel surnuméraire 8.2 Autorisation de signature - Lettre d'entente 2024 - 01 - Prime d'affectation aux techniciens en assainissement de...
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Séance ordinaire du 7 mai 2024
...la place François -De Sales -Gervais 6. RÈGLEMENT 7. DIRECTION DU GREFFE ET DES ARCHIVES 7.1 Autorisation de signature - Baux de location de terres agricoles cultivables et renouvellement 7.2 Autorisation...
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Séance ordinaire du 4 juin 2024
...EL 8.1 Dépôt - rapport du mouvement du personnel - convention et personnel surnuméraire 8.2 Autorisation de signature - Lettre d'entente numéro 18 - Prime d'affectation aux techniciens en assainissement des e...
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Séance ordinaire du 7 novembre 2023
...9.3 Embauche - Poste de contremaître- Remplacement d'un congé de paternité - Service des travaux publics 9.4 Autorisation de signature et autorisation de ratifi cation - Lettres d'entente - Syndicat des employés municipaux...
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Séance ordinaire du 5 septembre 2023
...Embauche - Personnel étudiant au titre de préposés des plateaux - Service des loisirs et de la Culture 9.2 Autorisation - Congédiement de trois (3) employés municipaux 9.3 Prolongation - Contrat d'embauche d'un emploi...
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Séance ordinaire du 3 octobre 2023
...e 9.4 Mouvement de personnel – Con gédiement 10. LOISIR ET CULTURE 10.1 Aide technique et autorisation de fermeture de rues – Réalisation de l'évènement Canard’O 11. URBANISME 1 11.1 Dépôt...
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Projet de règlement 1301-2023 modifiant diverses dispositions du règlement de zonage 858-1-2009 et les annexes « A » et « B »
...1 ainsi que les paragraphes 1 à 5, par le texte et le tableau suivant : « Le tableau suivant liste les matériaux autorisés pour le revêtement des murs extérieurs des bâtiments principaux selon les classes de matériaux et la dominance de...
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Projet de règlement 1294-2023 modifiant le règlement 1111-2018 concernant la tarification de certains biens, services et activités de la Ville de Contrecœur, afin de majorer certains tarifs
...1 000 $ / case Usages conditionnels 750 $ Pour l'étude d'une demande de Permis et de certificat d'autorisation Tarif Bâtiment résidentiel Construction d'un bâtiment principal (montant de base) 50...
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Projet de règlement 1295-2023 empruntant au plus 195 000 $ pour financer des travaux dans certains parcs municipaux
...suit : ARTICLE 1 Le préambule fait partie intégrante du présent règlement. ARTICLE 2 Le conseil est autorisé à exécuter des travaux dans certains parcs municipaux , selon l’estimé du responsable du projet , incluan...
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Projet de règlement 1296-2023 empruntant au plus 444 000 $ pour financer des travaux de mise à niveau de certains bâtiments municipaux
...ui suit : ARTICLE 1 Le préambule fait partie intégrante du présent règlement. ARTICLE 2 Le conseil est autorisé à exécuter des travaux de mise à niveau dans certains bâtiments municipaux , selon l’estimé du responsable du...
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Projet de règlement 1297-2023 empruntant au plus 4 000 000 $ pour financer des travaux de réfection de la rue Papin
...ui suit : ARTICLE 1 Le préambule fait partie intégrante du présent règlement. ARTICLE 2 Le conseil est autorisé à exécuter des travaux de mise à niveau dans certains bâtiments municipaux , selon l’estimé du responsable du...
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Projet de règlement 1298-2023 empruntant au plus 400 000 $ pour financer des travaux d'extraction et de dispositions de boues aux étangs aérés
...ui suit : ARTICLE 1 Le préambule fait partie intégrante du présent règlement. ARTICLE 2 Le conseil est autorisé à exécuter des travaux de mise à niveau dans certains bâtiments municipaux , selon l’estimé du responsable du...
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Séance ordinaire du 14 mars 2023
...ne dépense totale qui dépasse 25 000 $ du 1er janv ier 2022 au 31 décembre 2022 9. Gestion du personnel 9.1 Autorisation de signature d'un contrat d'embauche d'une conseillère en capital humain 9.2 Embauche de deux secrétaires...
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Séance ordinaire du 14 mars 2023, à 19 h
...dépense totale qui dépasse 25 000 $ du 1er janvier 2022 au 31 décembre 2022 9. GESTION DU PERSONNEL 9.1 Autorisation de signature d'un contrat d'embauche d'une conseillère en capital humain 9.2 Embauche de deu...
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Projet de règlement 1299-2023 empruntant au plus 906 000 $ pour financer des travaux de réfection de trottoirs et du viaduc de la rue Saint-Antoine
...suit : ARTICLE 1 Le préambule fait partie intégrante du présent règlement. ARTICLE 2 Le conseil est autorisé à exécuter des travaux de de réfection de trottoirs et du viaduc de la rue Saint -Antoine , selon l...
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Le Noblet, édition avril 2023
...recoeur.qc.ca 12 Urbanisme En règle pour la période estivale Abris d’autos temporaires Les abris d’autos temporaires sont autorisés uniquement durant la période du 15 octobre au 15 avril. À l’extérieur de ces dates, un abri d’auto temporaire doit...
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Séance ordinaire du 4 avril 2023
...Assainissement des eaux 15. Service incendie 16. Communication 17. Bibliothèque 17.1 Autorisation de dépôt d'une demande d'aide financière au ministère de la Cultu re et des Communications dans l...
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Séance ordinaire du 4 avril 2023, à 19 h
...la Ville de Contrecœur 9.2 Embauche d'une secrétaire surnuméraire 10. LOISIR ET CULTURE 10.1 Autorisation de dépôt d'une demande de subvention à Tourisme Montérégie pour le projet la Route Bleue 11. U...
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Séance ordinaire du 9 mai 2023
...9.6 Embauche d'un stagiaire au Service de l'urbanis me et de l'environnement 10. Loisir et culture 10.1 Autorisation de signature pour une demande d'aide financière au Fonds région et ruralité (FRR) 10.2 Autor...
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Projet de règlement 1300-2023 modifiant le règlement 1111-2018 concernant la tarification de certains biens, services et activités
...stationnement 1 000 $ / case Usages conditionnels 750 $ Pour l’étude d’une demande de permis et de certificat d'autorisation Tarif 13 01-2023 _ Règlement concernant la tarification de certains biens, services et activités 2 Bâ...
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Projet de règlement 1304-2023 relatif à l'utilisation du parc canin
...es en tout temps, s auf durant les passages dans le sas ; d) s’abstenir d’amener t out chien qui paraît à l’a utor ité compétente dangereux ou agressif ; e) respecter l ’interdiction d’amener t oute no urriture dans les li...
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