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Séance ordinaire du 16 novembre 2021

...municipal d'habitation de Contrecoeur 9.3 Nomination des signataires des chèques et effets négociables pour et au nom de la Ville de Contrecœur 10. GESTION DU PERSONNEL 10.1 Embauche d'un inspecteur municipa...

Séance ordinaire du 6 juillet 2021

...ie de la zone I2 -28 à la zone C10 -25 7.2 Adoption du règlement 1234 -2021 empruntant au plus 331 000 $ pour financer des travaux de réhabilitation d'une conduite d'égout par chemisage 1 7.3 Adoption du pr ojet...

Le Noblet, édition janvier 2022

...2022 www.ville.contrecoeur.qc.ca Profitez des joies de l’hiver à Contrecœur! La saison hivernale est une belle occasion pour s’amuser et jouer dan\ s la neige. Au cours des prochains mois, profitez sans retenue de nos installations extérieures...

Séance ordinaire du 1er septembre 2020

...TATION 6. AVIS DE MOTION 6.1 Avis de motion décrétant la prochaine adoption du règlement 1203 -2020 pour créer une réserve financière destinée à l'équilibre budgétaire 6.2 Avis de motion décrétant la prochaine a...

Le Noblet, édition avril 2022

...place François-De Sales-Gervais, Fête nationale, Les Virées du fleuve et j’en passe. Avez-vous votre carte d’embarquement pour ces activités rassembleuses que la ville vous propose parce que nous vous attendons avec entrain? Jour de la Terre –...

Le Noblet, édition septembre 2022

...ique exceptionnelle Votre vœu d’accéder plus aisément au fleuve Saint-Laurent est exaucé. Nous avons pris les grands moyens pour que toute la population de Contrecœur et d’ailleurs puisse profiter de ce merveilleux plan d’eau. Au mois de juin dern...

Séance du 4 février 2020

...ION 6.1 Avis de motion décrétant la prochaine adoption du règlement 1190 -2020 empruntant au plus 257 000 $ pour financer des travaux de voirie sur certaines rues de la ville et d'aménagement d'un stationnement 6.2 Avi...

Séance du 10 mars 2020

...e du conseil municipal tenue le mardi 10 mars 2020 à 19 h, concernant : − Demande de dérogation mineure pour le lot 5 025 064, situé sur la rue Dansereau ; − Demande de dérogation mineure pour le lot 5 991 562 sit...

Séance du 7 avril 2020

...nt 1195 -2020 modifiant le délai de dépôt prévu au règlement 1174 -2019 intitulé : programme de financement pour la mise aux normes des installations septiques 6.2 Avis de motion décrétant la prochaine adoption du règl...

Séance du 2 juin 2020

...NEL 9.1 Prolongement du contrat de travail du technicien en environnement 9.2 Embauche de personnel étudiant pour la programmation de s camps de jour au Service loisir et culture 10. LOISIR ET CULTURE 1 10.1 Motion de fé...

Séance ordinaire du 18 août 2020

...6. AVIS DE MOTION 7. RÈGLEMENT 7.1 Adoption du règlement 1201 -2020 empruntant au plus 403 000 $ pour financer les travaux de resurfaçage d'une portion du rang du Brûlé 7.2 Adoption du règlement 1202 -2020 relat...

Séance ordinaire du 6 octobre 2020

...MENT 7.1 Dépôt du certificat établissant le résultat de la procédure d'enregistrement des personnes habiles à voter pour le règlement d'emprunt 1201 -2020 7.2 Adoption du règlement 1200 -2020 modifiant le règlement de zonage...

Séance ordinaire du 1er juin 2021

...glement 1161 -2019 sur la circulation afin d'établir les modalités de stationnement aux véhicules avec remorque à bateau pour l'année 2021 1 7.5 Adoption du règlement 1232 -2021 modifiant le règlement 1009 -2015 en matière de délégation, d...

Séance ordinaire du 3 novembre 2020

...MENT 7.1 Dépôt du certificat établissant le résultat de la procédure d'enregistrement des personnes habiles à voter pour les règlements 1203 -2020 et 1204 -2020 7.2 Adoption du règlement 1205 -2020 modifiant l’article 7 du règlement...

Séance extraordinaire du 1er décembre 2020

...ION 6.1 Avis de motion décrétant la prochaine adoption du règlement 1209 -2020 adoptant les prévisions budgétaires pour l'année 2021 6.2 Avis de motion décrétant la prochaine adoption du règlement 1210 -2020 adoptant le programme...

Séance du 12 janvier 2021

...e 6.2 Avis de motion décrétant la prochaine adoption du règlement 1216 -2021 empruntant au plus 575 000 $ pour financer des travaux dans certains bâtiments de la Ville 6.3 Avis de motion décrét ant la prochaine ado...

Séance du 2 février 2021

...personne qui agit à titre de secrétaire 7.2 Adoption du règlement 1216 -2021 empruntant au plus 575 000 $ pour financer des travaux dans certains bâtiments de la Ville 7.3 Adoption du règlement 1217 -2021 empruntant...

Séance du 9 mars 2021

...ne empl oyée 10. LOISIR ET CULTURE 11. URBANISME 11.1 Dépôt du rapport des permis de construction émis pour le mois de février 11.2 Demande de dérogation mineure pour le 4945, rue des Patriotes, local 100 11.3 De...

Séance ordinaire du 6 avril 2021

...6.1 Avis de motion décrétant la prochaine adoption du règlement 1221 -2021 établissant un programme de subvention pour l'acquisition de barils de récupération d'eau de pluie 6.2 Avis de motion décrétant la prochaine adoption d...

Séance ordinaire du 4 mai 2021

...3 -078 intitulée : autorisation de dépôt d'une demande d'aide financière au programme d'aide à la voirie locale pour le pavage du rang du Ruisseau 4. PÉRIODE DE QUESTIONS SUR LES SUJETS PRÉVUS À L 'ORDRE DU JOUR 5. CORRESPOND...

Empruntant au plus 2 199 000 $ pour financer des travaux de construction d’un pavillon de service au parc Pierre-Eucher-Cormier et abrogeant le règlement 1265-2022

PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR PROJET DE RÈGLEMENT 12 71 -2022 EMPRUNTANT AU PLUS 2 199 000 $ POUR FINANCER DES TRAVAUX DE CONSTRUCTION D’UN PAVILLON DE SERVICE AU PARC PIERRE -EUCHER -CORMIER ET ABROGEANT...

Séance ordinaire du 7 février 2023, à 19 h

...VOIR L 'OBLIGATION DE L 'USAGE COMMERCIAL DANS CERTAINES ZONES , AINSI QUE D 'APPORTER CERTAINES MODIFICATIONS POUR LES COMMERCES DE GRANDES SURFACES 7. AVIS DE MOTION 7.1 Avis de motion et dépôt du projet...

Projet de règlement 1278-2022 modifiant les articles 4, 6 et 7 du règlement 919-2011 relatif la circulation des véhicules hors-route sur les chemins municipaux

...torisées ; Considérant que l’articl e 7 dudit règlement stipul e que l’autorisation de circulation est valide que pour la saison hivernale 20 21-20 22; Considérant qu ’il est de la responsabilité des c lubs de VTT et de...

Séance ordinaire du 9 avril 2024

...erritoire de la Ville de Contrecœur 7.3 Adoption - Règlement numéro 1327 -2024 empruntant au plus 563 000,00 $ pour financer les travaux de réparation du pont sur la rue Saint -Antoine au -dessus de l'autoroute 30 (P -14751)...

Adoption et entrée en vigueur du règlement 1330-2024