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Séance ordinaire du 7 mai 2024
Page 1 de 3 SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL LE MARDI 7 MAI 2024 À 19 H ordre du jour 1. Ouverture de la séance et mot d'ouverture 2. Adoption de l'ordre du jour de la séance 3. Adoption......
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Séance ordinaire du 8 avril 2025
0 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil mun icipal tenue le mardi 8 avril 2025 à 19 h, à laquelle sont présents : Madame la mairesse, Maud Allaire Madame la conseillère......
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Approbation référendaire - Règlement E-102
PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR AVIS PUBLIC RÈGLEMENT NUMÉRO E-102 AVIS PUBLIC EST DONNÉ AUX PERSONNES HABILES À VOTER AYANT LE DROIT D’ÊTRE INSCRITES SUR LA LISTE RÉFÉRENDAIRE DE L’ENSEMBLE DE LA......
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Demande de démolition - 360-366, rue Papin, 398-400, rue Papin et 9518, route Marie-Victorin
DIRECTION DU GREFFE ET DES ARCHIVES AVIS PUBLIC DEMANDE DE DÉMOLITION AVIS PUBLIC est donné aux personnes intéressées que le comité d’étude des demandes de démolition tiendra une séance le lundi 28 avril 202 5, à 1 7 h 30......
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Entrée en vigueur - Règlement A-101 relatif à la délégation de certains pouvoirs aux fonctionnaires municipaux et prévoyant les règles de suivi et de contrôle budgétaire
AVIS PUBLIC ENTRÉE EN VIGUEUR Règlement A-101 relatif à la délégation de certains pouvoirs aux fonctionnaires municipaux et prévoyant les règles de suivi et de contrôle bud gétaire AVIS PUBLIC est donné que le Règlement c......
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Entrée en vigueur - Règlement A-100 relatif à la gestion contractuelle
AVIS PUBLIC ENTRÉE EN VIGUEUR Règlement A-100 relatif à la gestion contractuelle AVIS PUBLIC est donné que le Règlement ci-dessus me ntionné a été adopté lors de la séance ordinaire du conseil municipal de la Ville d......
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Séance ordinaire du 1er octobre 2024
0 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR Procès -verbal de la séance ordinaire du conseil municipal tenue le mardi 1er octobre 2024 à 19 h, à laquelle sont présents : Madame la mairesse , Maud Allaire Mo......
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Séance ordinaire du 18 mars 2025
0 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTR ECŒ UR Procès -verbal de la séance ordinaire du conseil municipal tenue le mardi 18 mars 2025 à 19 h, à laquelle sont présents : Madame la conseillère , Maggy Bissonnette......
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Demande de dérogation mineure - DM-2025-035 – 1605 rue Bellerose
MAIRIE 5000, route Marie -Victorin T 450 587 -5901 | F 450 587 -5855 | ville.contrecoeur.qc.ca Contrecœur (Québec) J0L 1C0 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR AVIS PUBLIC DEMANDE DE DÉROGATION MINEURE......
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Séance ordinaire du 6 mai 2025
Page 1 de 2 SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL LE MARDI 6 MAI 2025 À 19 H ORDRE DU JOUR 1. Ouverture de la séance 2. Adoption de l'ordre du jour 3. Adoption - Procès -verbal - Séance ordinaire -......
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Séance ordinaire du 6 mai 2025
0 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil mun icipal tenue le mardi 6 mai 2025 à 19 h, à laquelle sont présents : Madame la mairesse, Maud Allaire Madame la conseillère, Maggy Bi......
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Séance ordinaire du 10 juin 2025
Page 1 de 2 SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL LE MARDI 10 JUIN 2025 À 19 H ORDRE DU JOUR 1. Ouverture de la séance 2. Adoption de l'ordre du jour 3. Adoption - Procès -verbal - Séance ordinaire - 6......
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Demande de dérogation mineure - DM-2025-055 – 4030, rue des Patriotes
MAIRIE 5000, route Marie -Victorin T 450 587 -5901 | F 450 587 -5855 | ville.contrecoeur.qc.ca Contrecœur (Québec) J0L 1C0 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR AVIS PUBLIC DEMANDE DE DÉROGATION MINEURE AVI......
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Séance ordinaire du 4 juin 2024
0 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR Procès -verbal de la séance ordinaire du conseil municipal tenue le mardi 4 juin 2024 à 19 h, à laquelle sont présents : Madame la mairesse , Maud Allaire Monsieur le con......
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Demande de dérogation mineure - DM-2025-050 – 5958, route Marie-Victorin
MAIRIE 5000, route Marie -Victorin T 450 587 -5901 | F 450 587 -5855 | ville.contrecoeur.qc.ca Contrecœur (Québec) J0L 1C0 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR AVIS PUBLIC DEMANDE DE DÉROGATION MINEURE......
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Comité de démollition - Demande de démollition - 5536, rang du Ruisseau, lot 4 812 949
AVIS PUBLIC DEMANDE DE DÉMOLITION AVIS PUBLIC est donné aux personnes intéressées que le comité de démolition tiendra une séance le mercredi 2 juillet 202 5, à 1 7 h 30 , à la mairie de Contrecœur, située au 5000, route Marie......
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Séance ordinaire du 10 juin 2025
1 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil mun icipal tenue le mardi 10 juin 2025 à 19 h, à laquelle sont présents : Madame la mairesse, Maud Allaire Madame la conseillère......
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Séance ordinaire du 7 mai 2024
0 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR Procès -verbal de la séance ordinaire du conseil municipal tenue le mardi 7 mai 2024 à 19 h, à laquelle sont présents : Madame la mairesse , Maud Allaire Monsieur le cons......
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Projet de règlement 1328-2024 modifiant le règlement 1111-2018 concernant la tarification de certains biens, services et activités de la Ville de Contrecœur, afin de majorer certains tarifs
Codification administrative La codification administrative comprend le texte du règlement d’origine, soit le règlement 1111 -2018 , en y intégrant les modifications apportées par les règlements modificateurs indiqués ci -dessous......
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Séance extraordinaire du 31 mars 2025
Page 1 de 1 SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL LE LUNDI 31 MARS 2025 À 18 H ORDRE DU JOUR 1. Ouverture de la séance 2. Adoption de l'ordre du jour de la séance 3. Période de questions - Sujets prévus......
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Demande de dérogation mineure - DM 2025-021 - Pétroles Maurice
MAIRIE 5000, route Marie-Victorin T 450 587-5901 | F 450 587-5855 | ville.contrecoeur.qc.ca Contrecœur (Québec) J0L 1C0 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR AVIS PUBLIC DEMANDE DE DÉROGATION MINEURE AVIS PUBLIC est par......
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Demande de participation à un référendum - 9755-9765 route Marie-Victorin
MAIRIE 5000, route Marie -Victorin T 450 587 -5901 | F 450 587 -5855 | ville.contrecoeur.qc.ca Contrecœur (Québec) J0L 1C0 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR AVIS PUBLIC AUX PERSONNES INTÉRESSÉES AYANT LE......
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Avis public de consultation publique sur le projet de règlement 1330-2024
AVIS PUBLIC CONSULTATION PUBLIQUE SUR LE PROJET DE RÈGLEMENT NUMÉRO 13 30 - 202 4 À TOUTES LES PERSONNES SUSCEPTIBLES D'ÊTRE INTÉRESSÉES PAR LE PROJET DE RÈGLEMENT NUMÉRO 13 3 0 - 202 4 MODIFIANT DIVERSES DISPOSITION......
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Séance extraordinaire du 10 décembre 2024 (budget)
Page 1 de 1 SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL LE MARDI 10 DÉCEMBRE 2024 À 19 H ordre du jour 1. Ouverture de la séance et mot d'ouverture 2. Constatation de la régularité de l'avis de convocation 3......
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Avis public - Adoption du budget 2025
PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR AVIS PUBLIC ADOPTION DU BUDGET 2025 AVIS PUBLIC est, par la présente, donné par l e soussigné directeur général de la Ville de Contrecœur, que le conseil munic......
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