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Séance ordinaire du 8 décembre 2020 à 20 h
...atation de la régularité de l'avis de convocation 3. Adoption de l'ordre du jour 4. Adoption de la liste des comptes à payer au 4 décembre 2020 5. Avis de motion décrétant la prochaine adoption du règlement 1213 -2020 modifia...
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Séance ordinaire du 12 janvier 2021
...e modifier la personne qui agit à titre de secrétaire du comité 8. Finances 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 6 janvier 2021 8.2 Dépôt selon l’article 477.6 de la Loi sur les cités et villes, d...
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Séance ordinaire du 2 février 2021
...0 000 $ pour financer des travaux de pavage sur le rang du Ruisseau 8. Finances 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 27 janvier 2021 8.2 Adoption du budget 2021 de l'Office municpal d'habitation de Contrecoeur...
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Séance ordinaire du 4 mai 2021
...articulières aux unités mobiles de restauration dans la zone C3 -48 8. Finances 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 29 avril 2021 9. Gestion du personnel 9.1 Embauche d'un étudiant à la Division de l'urbanism...
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Séance ordinaire du 7 janvier 2020
...titre du rèlgement 1008 -2015 constituant le comité de circulation 8. Finances 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 6 janvier 2020 8.2 Adoption du budget de l'Office municipal d'habitation de Contrecoeur pour l'an...
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Séance ordinaire du 1er juin 2021
...H1 - 70 et d'intégrer une partie de la zone I2 -28 à la zone C10 -25 8. Finances 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 27 mai 2021 8.2 Dépôt du rapport financier consolidé et rapport de l’auditeur indépendant pour l’a...
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Séance ordinaire du 6 juillet 2021
...Rapport de la mairesse sur les faits saillants du rapport financier consolidé 2020 8.2 Adoption de la liste des comptes à payer au 1er juillet 2021 8.3 Adoption du budget révisé de l'Office municipal d'habitation de Contrecoeur...
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Séance ordinaire du 17 août 2021
...e s usages d'habitation permis et les dimensions minimales de terrain 8. Finances 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 11 août 2021 9. Gestion du personnel 9.1 Embauche d'une agente aux réseaux sociaux, site web...
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Séance ordinaire du 7 septembre 2021
...usages d'habitation permis et les dimensions minimales de terrain 8. Finances 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 11 août 2021 9. Gestion du personnel 9.1 Embauche d'une agente aux réseaux sociaux, site...
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Séance ordinaire du 5 octobre 2021
...atifs des revenus et dépenses selon l’article 105.4 de la Loi sur les cités et villes 9.2 Adoption de la list e des comptes à payer au 30 septembre 2021 9.3 Adoption du budget révisé 2021 de l'Office municipal d'habitation de Contre...
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Séance ordinaire du 16 novembre 2021
...leurs vocations en autorisant les usages résidentiels et publics 9. Finances 9.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 11 novembre 2021 9.2 Adoption du budget révisé 2021 de l'Office municipal d'habitation de Contre...
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Séance ordinaire du 7 décembre 2021
...rvices et activités de la Ville de Contrecœur 8. Règlement 9. Finances 9.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 1 er décembre 2021 9.2 Résolution de concordance et de courte échéance relativement à un emprunt...
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Séance extraordinaire du 13 décembre 2021 à 20 h
...ant la tarification de certains biens, services et activités de la Ville de Contrecœur 7. Adoption de la liste des comptes à payer au 9 décembre 2021 8. Embauche d e personnel responsable de l'application du règlement 1132 -...
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Séance ordinaire du 11 janvier 2022
...isation pour la saison hivernale 2021 -2022 7. Règlement 8. Finances 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 6 janvier 202 2 8.2 Dépôt de la liste des contrats de plus de 2000 $ totalisant plus...
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Séance ordinaire du 1er février 2022
...de poursuivre l'autorisation pour la saison hivernale 2021 -2022 8. Finances 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 28 janvier 2022 8.2 Adoption du budget révisé 2021 de l'Office municipal d'habitation de Contrec...
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Séance ordinaire du 8 mars 2022
...ir d' eau potable et désinfection ultraviolet à l'usine de filtration 8. Finances 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 2 mars 2022 8.2 Approbation du budget révisé 2022 de l'Office municipal d'habitation de Contrecœu...
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Séance ordinaire du 5 avril 2022
...afin de modifier les dispositions sur les habitations bi -génération 8. Finances 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 31 mars 2022 8.2 Appropriation d'un montant pour la réserve destinée à la mobilité durab...
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Séance ordinaire du 7 juin 2022
...règlement de zonage 858 -1-2009 et des annexes « A » et « B » 8. Finances 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 1er juin 2022 8.2 Adoption du budget 2022 révisé de l'Office municipal d'habitation de Marguerit...
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Séance ordinaire du 4 février 2020
...onnels pour une étude touchant la caserne incendie 7. Règlement 8. Finances 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 31 janvier 2020 9. Gestion du personnel 9.1 Nomination d'une agente au développement cultur...
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Séance ordinaire du 5 mai 2020
...e de financement pour la mise aux normes des installations septiques 8. Finances 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 30 avril 2020 8.2 Résolution de concordance, de courte échéance et de prolongation relativement à...
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Séance ordinaire du 16 août 2022
...avant minimale dans la zone P2 -56, située au 671, rue Lajeunesse 9. FINANCES 9.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 11 août 2022 9.2 Approbation du budget 2022 révisé de l'Office municipal d'habitation de Marguer...
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Séance ordinaire du 1er juin 2021
...H1 -70 et d'intégrer une partie de la zone I2 -28 à la zone C10 -25 8. FINANCES 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 27 mai 2021 8.2 Dépôt du rapport fin ancier consolidé et rapport de l‱auditeur indépendant pour...
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Séance du 2 juin 2020
...l'utilisation des pesticides sur le territoire de Contrecœur 8. FINANCES 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 28 mai 2020 8.2 Modification de la résolution 2020 -03 -095 intitulée : Décret – Modific...
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Séance ordinaire du 7 juillet 2020
...a demande de permis de construction d'un bâtiment principal 8. FINANCES 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 2 juillet 2020 1 8.2 Annulation de la procédure de vente pour non -paiement des taxes muni...
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Séance ordinaire du 18 août 2020
...ique du Service loisir et culture, afin de corriger un salaire 8. FINANCES 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 18 août 2020 8.2 Dépôt du rapport du trésorier des taxes impayées selon l'article 511 de la Loi s...
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