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Séance ordinaire du 20 août 2024
...insi que d'un avis de motion donné lors de la même séance ou d'une séance distincte. 5 EN CONSÉQUENCE , Le conseiller Claude Bérard dépose le projet de règlement et donne avis de motion qu'à une prochaine séance du conseil, il ser...
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Séance ordinaire du 10 septembre 2024
...il ainsi que d'un avis de motion donné lors de la même séance ou d'une séance distincte. EN CONSÉQUENCE , Le conseiller Pierre Bélisle dépose le projet de règlement et donne avis de motion qu'à une prochaine séance du conseil,...
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Séance ordinaire du 1er octobre 2024
...villes (RLRQ., c. C -19) permet au conseil municipal d’abroger un règlement d’emprunt; EN CONSÉQUENCE, Le conseiller Pierre Bélisle dépose le projet de règlement et donne avis de motion qu'à une prochaine séance du conseil, il se...
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Séance ordinaire du 3 décembre 2024
...règlement 13 30-2024 modifiant diverses dispositions du règlement 861-1-2009 sur les permis et certificats. Ledit conseiller dépose le projet de règlement visé . AVIS DE MOTION DU RÈGLEMENT 1334 -2024 MODIFIANT LE RÈGLEMENT 7...
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Le Noblet, édition janvier 2025
...el a collaboré à ce projet d’envergure aux côtés de Mega Terra et YHS Architecte. L’ouverture est prévue bientôt. Le conseiller municipal Claude Bérard, la représentante de Starbucks Mélissa Di Re, Yves Samuel, représentant de Grilli Samu...
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Séance ordinaire du 6 septembre 2022
...ncordance entre le plan d’urbanisme et le règlement de zonage; Considérant qu’un avis de motion a été d onné par le conseiller Pierre -Olivier Roy à la séance ordinaire du conseil du 5 juillet 2022; Considérant l’adoption du projet...
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Séance ordinaire du 4 juillet 2023
...l ainsi que d'un avis de motion donné lors de la mê me séance ou d'une séance distincte. EN CONSÉQUENCE , Le conseiller Pierre -Olivier ROY, donne avis de motion qu'à une prochaine séance du conseil, il sera proposé l'adoptio...
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Modifiant diverses dispositions du règlement de zonage 858-1-2009
...concordance entre le plan d’urbanisme et le règlement de zonage; Considérant qu’un avis de motion a été donné par le conseiller Pierre -Olivier Roy à la séance ordinaire du conseil du 5 juillet 2022 ; Le conseil municipal décrète...
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Séance ordinaire du 18 août 2020
...iaduc de l’autoroute 30; Considérant qu’un avis de motion a été donné et qu’un projet de règlement a été déposé par le conseiller monsieur Jonathan Paris à la séance ordinaire du 7 juillet 2020. Il est proposé par : Monsieur Claude Bérar...
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Séance du 2 février 2021
...IN D’Y AJOUTER L’USAGE CONSERVATION À LA LISTE D’USAGES DOMINANTS À L’AFFECTATION DU PÔLE RÉCRÉATIF (PR) Le conseiller monsieur Claude Bérard donne avis de motion qu'à une prochaine séance du conseil, il sera proposé l'adoption du r...
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Séance du 12 janvier 2021
...CONSTITUANT LE COMITÉ CONSULTATIF D'URBANISME AFIN DE MODIFIER LA PERSONNE QUI AGIT À TITRE DE SECRÉTAIRE Le conseiller monsieur Denis -Charles Drapeau donne avis de motion qu'à une prochaine séance il sera proposé l'adopt...
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Séance ordinaire du 8 décembre 2020 à 20 h
...LATIF AUX SIGNAUX DE CIRCULATION AFIN D'INTERDIRE LE STATIONNEMENT SUR UNE PORTION DE LA RUE THOMAS -DAUNAIS Le conseiller monsieur Jonathan Paris donne avis de motion qu'à une prochaine séance du conseil, il sera proposé l'adoption du...
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Séance extraordinaire du 1er décembre 2020
...ÉCRÉTANT LA PROCHAINE ADOPTION DU RÈGLEMENT 1209 -2020 ADOPTANT LES PRÉVISIONS BUDGÉTAIRES POUR L'ANNÉE 2021 Le conseiller monsieur Dominique Doyon donne avis de motion qu'à une prochaine séance du conseil, il sera propo...
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Séance ordinaire du 3 novembre 2020
...SIGNAUX DE CIRCULATION AFIN D'AJOUTER UN PANNEAU D'ARRÊT ET DE LIMITER LA VITESSE EN FACE DES PARCS MUNICIPAUX Le conseiller monsieur Jonathan Paris donne avis de motion qu'à une prochaine séance du conseil il sera proposé l'adoption...
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Séance ordinaire du 6 octobre 2020
...ICLE 7 DU RÈGLEMENT 919 - 2011 RELATIF À LA CIRCULATION DES VÉHICULES HORS -ROUTE SUR LES CHEMINS MUNICIPAUX Le conseiller monsieur Claude Bérard donne avis de motion qu'à une prochaine séance, il sera proposé l'adoption du règlement 12...
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Séance ordinaire du 1er septembre 2020
...NE ADOPTION DU RÈGLEMENT 1203 -2020 POUR CRÉER UNE RÉSERVE FINANCIÈRE DESTINÉE À L'ÉQUILIBRE BUDGÉTAIRE Le conseiller Monsieur Dominique Doyon donne avis de motion qu'à une prochaine séance du conseil, il sera propos...
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Séance ordinaire du 7 juillet 2020
...T 1201 -2020 EMPRUNTANT AU PLUS 403 000 $ POUR FINANCER LES TRAVAUX DE RESURFAÇAGE D'UNE PORTION DU RANG DU BRÛLÉ Le conseiller monsieur Jonathan Paris donne avis de motion qu'à une prochaine séance du conseil, il sera proposé l'adoptio...
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Séance ordinaire du 6 avril 2021
...ENT 1221 -2021 ÉTABLISSANT UN PROGRAMME DE SUBVENTION POUR L'ACQUISITION DE BARILS DE RÉCUPÉRATION D'EAU DE PLUIE Le conseiller monsieur Steve Hamel donne avis de motion qu'à une prochaine séance du conseil, il sera proposé l'adoption...
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Séance ordinaire du 3 juillet 2020
...TAINS RENSEIGNEMENTS À FOURNIR LORS DE LA DEMANDE DE PERMIS DE CONSTRUCTION D'UN BÂTIMENT PRINCIPAL Le conseiller monsieur Dominique Doyon donne avis de motion qu'à une prochaine séance du conseil municipal, il...
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Séance du 2 juin 2020
...Considérant qu’un avis de motion du présent règlement a été donné et qu’un projet de règlement a été déposé par le conseiller monsieur Claude Bérard lors de la séance ordinaire du 10 mars 2020; Considérant l’arrêté ministéri...
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Séance du 16 avril 2020
...DE SÉCURIT É PUBLIQUE Considérant qu’un avis de motion a été donné et qu’un projet de règlement a été déposé par le conseiller monsieur André Gosselin lors de la séance extraordinaire tenue le 14 avril 2020. Madame la maires...
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Séance du 14 avril 2020
...TRAVE » ET DE PRÉVOIR UNE DISPOSITION RELATIVE AUX RASSEMBLEME NTS LORS DE MESURES DE SÉCURITÉ PUBLIQUE Le conseiller monsieur André Gosselin donne avis de motion qu'à une prochaine séance du conseil il sera proposé...
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Séance du 7 avril 2020
...AU RÈGLEMENT 1174 -2019 INTITULÉ ; PROGRAMME DE FINANCEMENT POUR LA MISE AUX NORMES DES INSTALLATIONS SEPTIQUES Le conseiller mo nsieur Jonathan Paris donne avis de motion qu'à une prochaine séance du conseil, il sera proposé l'adopt...
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Séance du 10 mars 2020
...193 -2020 EMPRUNTANT AU PLUS 167 000 $ POUR FINANCER DES TRAVAUX DE RESTAURATION À LA MAISON LENOBLET -DU PLESSIS Le conseiller monsieur Claude Bérard donne avis de motion qu'à une prochaine séance du conseil, il sera proposé l'adopti...
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Séance du 4 février 2020
...UR FINANCER DES TRAVAUX DE VOIRIE SU R CE RTAINES RUES DE LA VILLE ET D'AMÉNAGEMENT D'UN STATIONNEMENT Le conseiller monsieur Steve Hamel donne avis de motion qu'à une prochaine séance du conseil, il sera proposé l'adoption...
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