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Séance ordinaire du 16 novembre 2021
...Monsieur le conseiller , Pierre Bélisle Madame la conseillère , Maggy Bissonnette Monsieur le conseiller , Claude Dansereau Formant le quorum requis par la Loi sous la présidence de la mairesse, madame Maud Allaire. Sont égale...
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Séance ordinaire du 7 décembre 2021
...Monsieur le conseiller , Pierre Bélisle Madame la conseiller , Maggy Bissonnette Monsieur le conseiller , Claude Dansereau Formant le quorum requis par la Loi sous la présidence de la mairesse, madame Maud Allaire. Sont égaleme...
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Séance extraordinaire du 13 décembre 2021 à 19 h 30
...ix Laporte, directeur général et greffier Madame Mylène Rioux, assistante -greffière Est absent : Monsieur Claude Dansereau, conseiller ORDRE DU JOUR 1. OUVERTURE DE LA SÉANCE 2. CONSTATATION DE LA RÉGULARITÉ DE L 'A...
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Séance extraordinaire du 13 décembre 2021 à 20 h
...aporte, directeur général et greffier Madame Mylène Rioux, assistante -greffière Est absent : Monsieur Claude Dansereau, conseiller ORDRE DU JOUR 1. OUVERTURE DE LA SÉANCE 2. CONSTATATION DE LA RÉGULARITÉ...
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Séance ordinaire du 11 janvier
...me la conseill ère , Karine Messier Madame la conseill ère , Maggy Bissonnette Monsieur le conseiller , Claude Dansereau Formant le quorum requis par la Loi sous la présidence de la mairesse, madame Maud Allaire. Sont...
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Séance ordinaire du 1er février 2022
...Madame la conseiller , Karine Messier Madame la conseiller , Maggy Bissonnette Monsieur le conseiller , Claude Dansereau Formant le quorum requis par la Loi sous la présidence de la mairesse, madame Maud Allaire. Sont égale...
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Séance extraordinaire du 21 février 2022
...Madame la conseiller , Karine Messier Madame la conseiller , Maggy Bissonnette Monsieur le conseiller , Claude Dansereau Formant le quorum requis par la Loi sous la présidence de la mairesse, madame Maud Allaire. Sont égale...
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Séance ordinaire du 8 mars 2022
...Monsieur le conseiller , Pierre Bélisle Madame la conseill ère , Karine Messier Monsieur le conseiller , Claude Dansereau Formant le quorum requis par la Loi sous la présidence de la mairesse, madame Maud Allaire. Sont égaleme...
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Séance ordinaire du 5 avril 2022
...Madame la conseiller , Karine Messier Madame la conseiller , Maggy Bissonnette Monsieur le conseiller , Claude Dansereau Formant le quorum requis par la Loi sous la présidence de la mairesse, madame Maud Allaire. Sont égaleme...
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Séance ordinaire du 3 mai 2022
...Madame la conseiller , Karine Messier Madame la conseiller , Maggy Bissonnette Monsieur le conseiller , Claude Dansereau Formant le quorum requis par la Loi sous la présidence de la mairesse, madame Maud Allaire. Sont égale...
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Séance ordinaire du 7 juin 2022
...me la conseill ère, Karine Messier Madame la conseill ère, Maggy Bissonnette Monsieur le conseiller , Claude Dansereau Formant le quorum requis pa r la Loi sous la présidence de la mairesse, madame Maud Allaire. Sont...
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Séance ordinaire du 5 juillet 2022
...teur général Madame Mylène Rioux, greffière Sont absents : Madame Karine Messier, conseill ère Monsieur Claude Dansereau, conseiller ORDRE DU JOUR 1. OUVERTURE DE LA SÉANCE ET MOT D 'OUVERTURE 2. ADOPTION DE L'ORDRE...
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Affichage
...eil municipal 6 juin 2011 Entrée en vigueur 6 juin 2011 ________________________ ________________________ SUZANNE DANSEREAU YVES BEAULIEU MAIRESSE DIRECTEUR GÉNÉRAL ET SECRÉTAIRE-TRÉSORIER 903-2011_Règlement (PIIA) relatif à l’affich...
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Séance ordinaire du 1er juin 2021
...Considérant le dépôt au comité consultatif d'urbanisme du certificat de localisation, produit par monsieur Michel Dansereau, arpent eur -géomètre, le 22 février 2021, sous la minute 7126; Considérant que l‱escalier donnant accès...
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Des Mélèzes
...UR Ce règlement entre en vigueur conformément à la loi. ______________________ ______________________ SUZANNE DANSEREAU YVES BEAULIEU MAIRESSE DIRECTEUR GÉNÉRAL ET SECRÉTAIRE-TRÉSORIER
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Projet de règlement 1279-2022 relatif à la démolition des immeubles sur le territoire de Contrecœur
...dérant qu’un avis de motion a été dûment donné et qu’un projet de règlement a été déposé par le conseiller monsieur Claude Dansereau à la séance ordinaire du 1er no vembre 2022. Le conseil municipal décrète ce qui suit : CHAPITRE I...
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Séance ordinaire du 14 mars 2023, à 19 h
...: Monsieur Thierry Larrivée, directeur général Me Magalie Hurteau, greffière Est absent : Monsieur Claude Dansereau, conseiller ORDRE DU JOUR 1. OUVERTURE DE LA SÉANCE ET MOT D 'OUVERTURE 2. ADOPTION DE L 'O...
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Projet de règlement 1294-2023 modifiant le règlement 1111-2018 concernant la tarification de certains biens, services et activités de la Ville de Contrecœur, afin de majorer certains tarifs
...'un avis de motion et qu’un dépôt du présent règlement a régulièrement été donné par le conseiller monsieur Claude Danser eau à la séance ordinaire de ce conseil tenue le 7 février 2023 . Le conseil municipal décrète les...
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Projet de règlement 1293-2023 modifiant le règlement 1178-2019 constituant le comité consultatif de développement durable afin d'ajouter au nom du comité les changements climatiques
...avis de motion a été donné et qu’un projet de règlement a été déposé par le conseiller monsieur Claude Dansereau lors de la séance ordinaire du conseil municipal du 7 février 2023. Le conseil municipal décrè...
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Séance ordinaire du 7 février 2023, à 19 h
...me la conseill ère , Karine Messier Madame la conseill ère , Maggy Bissonnette Monsieur le conseiller , Claude Dansereau Formant le quorum requis par la Loi sous la présidence de la mairesse, madame Maud Allaire....
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Règlement de zonage 858-1-2009
...de concert, de théâtre, salle de spectacle, à l'exclusion des établissements présentant des spectacles de danseuses ou da nseurs nus ou dans lesquels on présente des spectacles à caractère érotique et des discothè...
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Du Moulin
...empire. ARTICLE 6 ENTRÉE EN VIGUEUR Ce règlement entre en vigueur conformément à la loi. ONT SIGNÉ : SUZANNE DANSEREAU, MAIRESSE YVES BEAULIEU, DIRECTEUR GÉNÉRAL, SEC.-TRÉSORIER VRAIE COPIE CONFORME, CE 7 NOVEMBRE 2006....
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Le Noblet, édition janvier 2023
...n° 4 messierk@ville.contrecoeur.qc.ca PIERRE-OLIVIER ROY Conseiller • District n° 2 roypo@ville.contrecoeur.qc.ca CLAUDE DANSEREAU Conseiller – District n° 6 dansereauc@ville.contrecoeur.qc.ca PIERRE BELISLE Conseiller • District n° 3 belisl...
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Calendrier municipal 2023
...messierk@ville.contrecoeur.qc.ca MAGGY BISSONNETTE Conseillère • District n° 5 bissonnettem@ville.contrecoeur.qc.ca CLAUDE DANSEREAU Conseiller – District n° 6 dansereauc@ville.contrecoeur.qc.ca Chères Contrecœuroises et Contrecœurois, Le calendri...
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Séance extraordinaire du 13 décembre 2022, à 20 h
...me la conseill ère , Karine Messier Madame la conseill ère , Maggy Bissonnette Monsieur le conseiller , Claude Dansereau Formant le quorum requis par la Loi sous la présidence de la mairesse, madame Maud Allaire. Sont ég...
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