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Séance du 10 mars 2020
...ment 1194 -2020 concernant la divi sion du territoire de la Ville de Contrecœur en 6 districts électoraux 8. FINANCES 8.1 Dépôt du rapport d'activités du trésorier en vertu de la Loi sur les élections et les référendums dans...
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Séance du 2 juin 2020
...7.2 Adoption du règlement 1198 -2020 sur l'utilisation des pesticides sur le territoire de Contrecœur 8. FINANCES 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 28 mai 2020 8.2 Modification de la résolution 20...
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Séance ordinaire du 7 juillet 2020
...ains renseignements à fournir lors de la demande de permis de construction d'un bâtiment principal 8. FINANCES 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 2 juillet 2020 1 8.2 Annulation de la procédure de...
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Séance ordinaire du 1er septembre 2020
...res d'atténuation du bruit dans la zone de niveau sonore élevé devront faire l'objet d'un règlement 8. FINANCES 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 27 août 2020 8.2 Résolution d'emprunt au fonds d...
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Séance ordinaire du 3 novembre 2020
...-1-2009 afin de remplacer la zone P2 -103 (groupe publi c) par la zone CS1 -103 (groupe conservation) 8. FINANCES 1 8.1 Dépôt des états comparatifs des revenus et des dépenses conformément à l'article 105.4 de la loi sur...
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Séance ordinaire du 4 avril 2023, à 19 h
...lus 906 000 $ pour financer des travaux de réfection de trottoirs et du viaduc de la rue Saint - Antoine 8. FINANCES 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 29 mars 2023 9. GESTION DU PERSONNEL 9.1...
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Séance extraordinaire du 1er décembre 2020
...(RM -CTR -205) sur le stationnement hivernal afin de modifier les heures où le stationnement est interdit 8. FINANCES 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 26 novembre 2020 8.2 Utilisation des contributions...
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Séance du 9 mars 2021
...règlement de zonage 858 -1-2009 sur les normes sur l'abattage des arbres en zone P2 -168 et P2 -169 8. FINANCES 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 4 mars 2021 8.2 Opinion sur la demande d'exem pt...
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Séance ordinaire du 6 avril 2021
...8 58 -1-2009 afin d'ajouter des dispositions particulières aux unités mobiles de restauration dans la zone C3 -48 8. FINANCES 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 31 mars 2021 8.2 Adoption du rapport d'approbatio...
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Séance ordinaire du 4 mai 2021
...-1-2009 afin d'ajouter des dispositions particulières aux unités mobiles de restauration dans la zone C3 -48 8. FINANCES 8.1 Adoption de la liste d es comptes à payer au 29 avril 2021 9. GESTION DU PERSONNEL 9.1 Emb...
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Séance ordinaire du 1er juin 2021
...une partie de la zone P1 -69 à même la zone H1 -70 et d'intégrer une partie de la zone I2 -28 à la zone C10 -25 8. FINANCES 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 27 mai 2021 8.2 Dépôt du rapport fin ancier consolid...
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Séance ordinaire du 6 juillet 2021
...de zonage 858 -1-2009 afin de redéfinir les usages d'habitation permis et les dimensions minimales de terrain 8. FINANCES 8.1 Rapport de la mairesse sur les faits saillants du rapport financier consolidé 2020 8.2 Adopti...
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Séance ordinaire du 17 août 2021
...nt de zonage 858 -1-2009 afin de redéf inir les usages d'habitation permis et les dimensions minimales de terrain 8. FINANCES 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 11 août 2021 9. GESTION DU PERSONNEL 9.1 Embau...
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Séance ordinaire du 7 septembre 2021
...21 modifiant diverses dispositions du règlement 830 -2008 régissant la bibliothèque municipale de Contrecœur 8. FINANCES 8.1 Adoption de la liste des comptes à pay er au 3 septembre 2021 8.2 Adoption du budget 2021 ré...
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Séance ordinaire du 5 octobre 2021
...e zonage 858 -1-2009 afin de modifier leurs vocations en autorisant les usages résidentiels et publics 9. FINANCES 9.1 Dépôt de deux états comparatifs des revenus et dépenses selon l’article 105.4 de la Loi sur...
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Séance ordinaire du 16 novembre 2021
...de zonage 858 -1-2009 afin de modifier leurs vocations en autorisant les usages résidentiels et publics 9. FINANCES 9.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 10 novembre 2021 9.2 Adoption du budget révisé 2...
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Séance ordinaire du 1er février 2022
...te sur les chemins municipaux, afin de poursuivre l'autorisation pour la saison hivernale 2021 -2022 1 8. FINANCES 8.1 Adop tion de la liste des comptes à payer au 28 janvier 2022 8.2 Adoption du budget révisé 2...
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Séance ordinaire du 8 mars 2022
...travaux de construction d'un rése rvoir d'eau potable et désinfection ultraviolet à l'usine de filtration 8. FINANCES 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 2 mars 2022 8.2 Approbation du budget révisé 2022 de...
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Séance ordinaire du 5 avril 2022
...e règlement de zonage 858 -1-2009 afin de modifier les dispositions sur les habitations bigénération 8. FINANCES 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 30 mars 2022 8.2 Appropriation d'un montant pour la...
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Séance ordinaire du 3 mai 2022
...t 1260 -2022 modifiant diverses dispositions du règlement de zonage 858 -1-2009 et des annexes « A » et « B » 8. FINANCES 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 27 avril 2022 8.2 Dépôt du rapport financier con...
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Le Noblet, édition avril 2023
...d’administration. Aucun remboursement n’est fait en espèces ou sur carte de crédit; un chèque sera émis par le Service des finances (délai d’environ trois semaines). Pour obtenir des renseignements seulement, composez le 450 587-5901, poste 201, o...
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Séance ordinaire du 9 mai 2023, à 19 h
...l'agrand issement ou la modification d'infrastructures ou d'équipements municipaux 1 7. RÈGLEMENT 8. FINANCES 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 3 mai 2023 8.2 Dépôt du rapport financier co...
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Séance ordinaire du 10 mars 2026
...dant pas 1 764 000 $ pour l’acquisition d’un véhicule autopompe pour le Service de sécurité incendie 1 7. FINANCES ET TRÉSORIE 7.1 Dépôt – Liste des déboursés – Février 2026 7.2 Liste préliminaire – Vente des...
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17 hectares supplémentaires protégés au Parc régional des Grèves à Contrecœur
Contrecœur, le 2 octobre 2023 – La superficie protégée du Parc régional des Grèves s’est accrue de 17,58 hectares (ha) grâce à l’acquisition de deux nouveaux lots par la Ville de Contrecœur. Cet investissement assure la protection à perpétuité de......
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Séance ordinaire du 14 avril 2026
...ojet de R èglement U -102 – Constituant le comité consultatif en urbanisme – Abrogeant le Règlement 147 -82 6. Finances et trésorerie 6.1 Dépôt – Liste des déboursés – Mars 2026 6.2 Reddition de comptes pour...
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