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Calendrier municipal 2024
...• 1er au 10 mars : Programmation d’activités dans le cadre de la Semaine de relâche scolaire • 31 mars : Fin du règlement sur le stationnement hivernal de nuit D’autres activités ou événements pourraient s’ajouter, restez à l’affût des...
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Séance ordinaire du 23 janvier 2024
...uniaires des membres du conseil municipal 6. Avis de motion 6.1 Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1320 -2024 empruntant au plus 707 300 $ pour financer des travaux dans certains bâtiments municipaux...
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Séance ordinaire du 23 janvier 2024
...PÉCUNIAIRES DES MEMBRES DU CONSEIL MUNICIPAL 6. AVIS DE MOTION 6.1 Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1320 -2024 empruntant au plus 707 300 $ pour financer des travaux dans certains bâtiments municipaux...
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Séance ordinaire du 5 décembre 2023
...AFFAIRES MUNICIPALES ET DE L'H ABITATION 6. AVIS DE MOTION 6.1 Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1313 -2023 concernant l'imposition des taxes pour l'année 2024 6.2 Avis de motion et dépôt du règ...
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Séance ordinaire du 13 février 2024
...estions sur les sujets prévus à l'ordre du jour 5. Avis de motion 5.1 Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1312 -2023 sur la gestion contractuelle 5.2 Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1323...
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Séance ordinaire du 13 février 2024
...STIONS SUR LES SUJETS PRÉVUS À L 'ORDRE DU JOUR 5. AVIS DE MOTION 5.1 Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1312 -2023 sur la gestion contractuelle 5.2 Avis de motion et dépôt du projet de règlement 13...
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Séance ordinaire du 19 mars 2024
...on - Système de gestion pour l’application de la Loi sur les archives L.R.Q. chap. A-21.1) (GALA) - Élaboration des règles de conservation et mise à jour du calendrier de conservation - Bibliothèque et Archives nationales du Qué...
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Le Noblet, édition avril 2024
...iez pas qu’un certificat d’autorisation est requis auprès du Service de l’urbanisme et de l’environnement. Voici quelques règles s’appliquant à l’aménagement des piscines privées : ● toute nouvelle piscine doit être entourée d’une enceinte, à m...
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Séance ordinaire du 19 mars 2024
...e de gestion pour l’application de la Loi sur les archives L.R.Q. chap. A -21.1) (GALA) - Élaboration des règles de conservation et mise à jour du calendrier de conservation - Bibliothèque et Archives nationales du Québec (...
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Séance ordinaire du 9 avril 2024
...stions sur les sujets prévus à l'ordre du jour 5. Direction du Greffe et des archives 6. Avis de motion 7. Règlement 7.1 Adoption - Règlement numéro 1325 -2024 modifiant le règlement de zonage 858 -1-2009 afin d'ajouter l...
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Séance extraordinaire du 15 avril 2024
...e 573 de la Loi sur les cités et villes (RLRQ, chapitre C -19); CONSIDÉRANT QUE le montant prévu au règlement d'emprunt 1270 -2022 pour financer les travaux de construction de la caserne incendie s'élève à 13 176 000,00...
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Séance ordinaire du 10 septembre 2024
...UR LES SUJETS PRÉVUS À L 'ORDRE DU JOUR 5. AVIS DE MOTION 5.1 Avis de motion et dépôt du projet de règlement - Règlement numéro 1337 - 2024 empruntant au plus 1 350 000,00 $ pour financer la construction et...
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Séance ordinaire du 7 mai 2024
...estions sur les sujets prévus à l'ordre du jour 5. Avis de motion 5.1 Avis de motion et dépôt du projet de règlement - Règlement numéro 1332 -2024 - Modifiant des dispositions du règlement numéro 430 -92 abrogeant le rè...
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Le Noblet, édition avril 2025
...le de qualité est une responsabilité que nous prenons très au sérieux. C’est pourquoi la Ville de Contrecœur a adopté un règlement d’emprunt de 7,8 M$ pour la réfection des conduites d’aqueduc des rangs du Ruisseau et du Brûlé. Ce projet d’enve...
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Séance ordinaire du 4 juin 2024
...sur les sujets prévus à l'ordre du jour 5. Avis de motion 5.1 Avis de motion et dépôt du projet de règlement - Règlement numéro 1335 -2024 décrétant un emprunt de 1 100 000 $ pour l'acquisition des lots 6 481 791, 6 4...
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Séance ordinaire du 7 mai 2024
...STIONS SUR LES SUJETS PRÉVUS À L 'ORDRE DU JOUR 5. AVIS DE MOTION 5.1 Avis de motion et dépôt du projet de règlement - Règlement numéro 1332 - 2024 - Modifiant des dispositions du règlement numéro 430 -92 abrogeant le règleme...
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Séance ordinaire du 4 juin 2024
...UR LES SUJETS PRÉVUS À L 'ORDRE DU JOUR 5. AVIS DE MOTION 5.1 Avis de motion et dépôt du projet de règlement - Règlement numéro 1335 -2024 décrétant un emprunt de 1 100 000 $ et une dépense du même montant pour l'acq...
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Séance ordinaire du 2 juillet 2024
...estions sur les sujets prévus à l'ordre du jour 5. Avis de motion 5.1 Avis de motion et dépôt du projet de règlement - Réglement numéro 1334 -2024 empruntant au plus 1 087 877 $ pour financer la réfection du pavage de la r ue Sa...
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Séance ordinaire du 20 août 2024
...estions sur les sujets prévus à l'ordre du jour 5. Avis de motion 5.1 Avis de motion et dépôt du projet de règlement - Règlement numéro 1336 -2024 - Règlement modifiant le r èglement numéro 1161 -2019 relatif aux signaux de cir...
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Le Noblet, édition septembre 2024
...t-Amable et Verchères Les conseils municipaux de Contrecœur, Saint-Amable et Verchères ont adopté une modification de leur règlement de zonage respectif pour y inclure des dispositions autorisant la mise en place d’unités d’habitation accessoires...
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Séance ordinaire du 2 juillet 2024
...À 19 HEURES 4. PÉRIODE DE QUESTIONS SUR LES SUJETS PRÉVUS À L 'ORDRE DU JOUR 5. AVIS DE MOTION 6. RÈGLEMENT 6.1 Adoption - Règlement numéro1335 -2024 décrétant un emprunt de 1 100 000 $ et une dépense du mêm...
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Séance ordinaire du 1er octobre 2024
...questions sur les sujets prévus à l'ordre du jour 5. Avis de motion 5.1 Avis de motion et dépôt du projet de règlement - Règlement numéro 1341 -2024 abrogeant le règlement numéro 1280 -2022 empruntant au plus 225 000 $ p...
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Séance ordinaire du 20 août 2024
...STIONS SUR LES SUJETS PRÉVUS À L 'ORDRE DU JOUR 5. AVIS DE MOTION 5.1 Avis de motion et dépôt du projet de règlement - Règlement numéro 1336 - 2024 - Règlement modifiant le r èglement numéro 1161 -2019 relatif aux sign...
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Séance ordinaire du 18 mars 2025
...tenue le 11 février 2025, à 19 h 5. Avis de motion 5.1 Avis de motion - Présentation et dépôt du projet de règlement E -102 décrétant une dépense et un emprunt n’excédant pas 940 000,00 $ pour des travaux de relocalisation, cons...
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Séance ordinaire du 1er octobre 2025
...9 SEPTEMBRE 2025 4. P ÉRIODE DE QUESTIONS SUR LES SUJETS PRÉVUS À L 'ORDRE DU JOUR 5. A VIS DE MOTION 5.1 Règlement A-104 relatif à la circulation des camions et des véhicules- outils 6. R ÈGLEMENT 6.1 Adopti...
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