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Séance extraordinaire du 1er décembre 2020
...ZONE CS1 -103 (GROUPE CONSERVATION) Considérant que la Ville de Contrecœur est régie par la Loi sur les cités et villes (L.R.Q., chapitre C -19) et la Loi sur l’aménagement et l’urbanisme (L.R.Q., chapitre A-19.1) C...
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Séance ordinaire du 8 décembre 2020 à 19 h 30
...DÉPENSES EN IMMOBILISATIONS POUR LES ANNÉES 2021, 2022 ET 2023 Considérant les dispositions de la Loi sur les cités et villes qui stipulent que les villes doivent adopter un programme triennal d'immobilisations; Considérant...
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Séance du 12 janvier 2021
...tion de la li ste des comptes à payer au 6 janvier 2021 8.2 Dépôt selon l‱article 477.6 de la Loi sur les cités et villes, de la liste de tous les contrats comportant une dépense de plus de 2 000 $ conclus avec un même co...
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Séance du 2 février 2021
...569 et 578 du Code mun icipal du Québec (RLRQ, chapitre C - 27.1) ainsi que les articles 468 et 468.9 de la L oi sur les cités et villes (RLRQ, chapitre C-19); Considérant le projet d’Entente relative à l’application des dispositions régl...
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Séance ordinaire du 6 avril 2021
...1-2009 ET AUX ANNEXES « A » ET « B » Considérant que la Ville de Contrecœur est régie par la Loi sur les cités et villes (L.R.Q., chapitre C -19) et la Loi sur l’aménagement et l’urbanisme (L.R.Q., chapitre A-19.1);...
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Séance ordinaire du 4 mai 2021
...1-2009 ET AUX ANNEXES « A » ET « B » Considérant que la Ville de Contrecœur est régie par la Loi sur les cités et villes (L.R.Q., chapitre C -19) et la Loi sur l’aménagement et l’urbanisme (L.R.Q., chapitre A-19.1);...
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Séance ordinaire du 1er juin 2021
...-2009 ET AUX ANNEXES « A » ET « B » Considérant que la Ville de Contrecœur est régie par la Loi sur les cités et villes (L.R.Q., chapitre C -19) et la Loi sur l’aménagement et l’urbanisme (L.R.Q., chapitre A-19.1);...
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Séance ordinaire du 6 juillet 2021
...tation de Contrecœur 8.4 Dépôt du rapport du trésorier des taxes impayées selon l'article 511 de la Loi sur les cités et villes 9. GESTION DU PERSONNEL 9.1 Embauche de personnel étudiant pour l'animation du camp de jour est...
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Séance ordinaire du 17 août 2021
...IE DE LA ZONE I2 -28 À LA ZONE C10 -25 Considérant que la Ville de Contrecœur est régie par la Loi sur les cités et ville s (L.R.Q., chapitre C -19) et la Loi sur l’aménagement et l’urbanisme (L.R.Q., chapitre A-19.1); Co...
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Séance ordinaire du 7 septembre 2021
...ET LES DIMENSIONS MINIMALES DE TERRAIN Considérant que la Ville de Contrecœur est régie par la Loi sur les cités et villes (L.R.Q., chapitre C -19) et la Loi sur l’aménagement et l’urbanisme (L.R.Q., chapitre A-19.1);...
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Séance ordinaire du 5 octobre 2021
...NCES 9.1 Dépôt de deux états comparatifs des revenus et dépenses selon l’article 105.4 de la Loi sur les cités et villes 9.2 Adoption de la liste des comptes à payer au 29 septembre 2021 1 9.3 Adoption du budget ré...
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Séance ordinaire du 7 décembre 2021
...e ci-dessus, le ministère des Finances a reçu cinq soumissions conformes, le tout selon l'article 555 de la Loi s ur les cités et villes (RLRQ, chapitre C -19) et de la résolution adoptée en vertu de cet article. 1 - MARCHÉS MONDIAUX CIBC...
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Séance ordinaire du 18 août 2020
...trecœur , le 18 août 20 20 Chers concitoyens, concitoyennes, Conformément à la loi 122 de la Loi sur les cités et v illes, j’ai le plaisir de vous présenter le rapport sur la situation financière de la Ville de Contrec...
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Séance ordinaire du 5 juillet 2022
...ONS DU RÈGLEMENT DE ZONAGE 858 -1-2009 Considérant que la Ville de Contrecœur est régie par la Loi sur les cités et villes (L.R.Q., chapitre C -19) et la Loi sur l’aménagement et l’urbanisme (L.R.Q., chapitre A-19 .1);...
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Séance ordinaire du 12 janvier 2021
...tion de la liste des comptes à payer au 6 janvier 2021 8.2 Dépôt selon l’article 477.6 de la Loi sur les cités et villes, de la liste de tous les contrats comportant une dépense de plus de 2 000 $ conclus avec...
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Séance ordinaire du 8 décembre 2020 à 19 h 30
...udg et ou le programm e triennal d’immobilisation s seulement , tel qu e le prévoit l ’article 474.2 de la Loi sur le s cités et villes. 7. Levée de la séance
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Séance ordinaire du 3 novembre 2020
...nces 8.1 Dépôt des états comparatifs des revenus et des dépen ses conformément à l'article 105.4 de la loi sur les cités et villes 8.2 Adoption de la liste des comptes à payer au 29 octobre 2020 8.3 Adoption du budget 2021 d...
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Séance ordinaire du 18 août 2020
...à payer au 18 août 2020 8.2 Dépôt du rapport du t résorier des taxes impayées selon l'article 511 de la Loi sur les cités et villes 8.3 Dépôt du rapport financier consolidé et rapport de l’auditeur indépendant pour l’année 2019...
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Séance ordinaire du 7 janvier 2020
...municipal d'habitation de Contrecoeur pour l'année 2020 8.3 Dépôt selon l’article 477.6 de la Loi sur les cités et villes, de la liste de tous les contrats comportant une dépense de plus de 2 000 $ conclus avec...
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Séance ordinaire du 16 août 2022
...guer ite -D'Youville 9.3 Dépôt du rapport de la trésorière des taxes impayées selon l'article 511 de la Loi sur les cités et villes 10. GESTION DU PERSONNEL 11. LOISIR ET CULTURE 11.1 Adoption du plan directeur des parc...
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Séance ordinaire du 7 juin 2022
...TUÉS SUR LA MONTÉE DE LA POMME -D'OR Considérant que la Ville de Contrecœur est régie par la Loi sur les cités et villes (L.R.Q., chapitre C -19) et la Loi sur l’aménagement et l’urbanisme (L.R.Q., chapitre A-19.1);...
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Séance extraordinaire du 13 décembre 2021 à 19 h 30
...ROGRAMME TRIENNAL EN IMMOBILISATIONS POUR LES ANNÉES 2022 - 2023 -2024 Considérant les dispositions de la Loi sur les cités et villes qui stipulent que les villes doivent adopter un programme triennal en immobilisations; Considérant q...
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Séance ordinaire du 3 mai 2022
...ITUÉS SUR LA MONTÉE DE LA POMME -D'OR Considérant que la Ville de Contrecœur est régie par la Loi sur les cités et villes (L.R.Q., chapitre C -19) et la Loi sur l’aménagement et l’urbanisme (L.R.Q., chapitre A-19.1);...
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Séance ordinaire du 5 avril 2022
...SITUÉS SUR LA MONTÉE DE LA POMME -D'OR Considérant que la Ville de Contrecœur est régie par la Loi sur les cités et villes (L.R.Q., chapitre C -19) et la Loi sur l’aménagement et l’urbanisme (L.R.Q., chapitre A-19.1);...
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Séance ordinaire du 8 mars 2022
...DES BÂTIMENTS PATRIMONIAUX ASSUJETTIS Considérant que la Ville de Contrecœur est régie par la Loi sur les cités et villes (L.R.Q., chapitre C -19) et la Loi sur l’aménagement et l’urbanisme (L.R.Q., chapitre A-19.1);...
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