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Séance ordinaire du 19 mars 2024
...et dépôt du projet de règlement numéro 1329 -2024 concernant la création d'une réserve foncière pour les dépenses reliées à l'entretien et l'amélioration des infrastructures nautiques 7. Règlement 7.1 Ado...
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Séance ordinaire du 7 novembre 2023
...ère de la Ville de Contrecoeur certifie que la Ville dispose des crédits suffisants pour les fins auxque lles ces dépenses sont projetées, EN CONSÉQUENCE , Il est proposé par : Madame Maggy Bissonnette Appuyée par : Monsieur Cl...
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Séance ordinaire du 6 juillet 2021
...daté du 1er juin 2021, pour l’année 2021, lequel rapport totalise un montant de revenus de 182 517 $ et un montant de dépenses de 314 344 $ ; Considérant que la modification consiste en des révisions justifiées; Considérant la quote...
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Séance extraordinaire du 13 décembre 2021 à 19 h 30 –
...73 constructions, soit 81 logements Population : 9 406 citoyens 4,64 % FAITS SAILLANTS RÔLE IMPOSABLE CROISSANCE DÉPENSES DE FONCTIONNEMENT 2022 2021 Administration générale 2 505 565 $ 2 183 580 $ Sécurité publique 2 560 169 $ 2 3...
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Séance ordinaire du 7 décembre 2021
...ations courantes 2021 9.9 Résolution d'emprunt au fonds de roulement de la Ville de Contrecœur pour les dépenses d'immobilisations 2020 10. GESTION DU PERSONNEL 11. LOISIR ET CULTURE 11.1 Demande de reconnai...
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Séance ordinaire du 16 novembre 2021
...mbre 2021, pour l’année 2021, lequel rapport totalise un montant de revenus de 182 517 $ et un montant de dépenses de 333 117 $; Considérant que la modification consiste en des révisio ns justifiées; Considérant la quote...
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Séance ordinaire du 5 octobre 2021
...t les usages résidentiels et publics 9. FINANCES 9.1 Dépôt de deux états comparatifs des revenus et dépenses selon l’article 105.4 de la Loi sur les cités et villes 9.2 Adoption de la liste des comptes à payer au...
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Séance extraordinaire du 27 septembre 2021
...PRUNTANT AU PLUS 4,4 M$ POUR LA MODIFICATION DE LA BRETELLE 117 DE L'AUTOROUTE 30 OUEST AFIN D ’AUGMENTER LA DÉPENSE ET L ’EMPRUNT POUR UN MONTANT ADDITIONNEL DE 550 000 $ 5. ATTRIBUTION DE CONTRAT POUR LE DÉNEIGEMEN...
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Séance ordinaire du 7 septembre 2021
...ntant au plus 4,4 M$ pour la modification de la bretelle 117 de l'autoroute 30 ouest afin d’augmenter la dépense et l’emprunt pour un montant additionnel de 550 000 $ 7. RÈGLEMENT 7.1 Adoption du règlement 1236 -2021...
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Séance ordinaire du 1er juin 2021
...té du 3 mai 2021, pour l‱année 2021, lequel rapport totalise un montant de revenus de 182 517 $ et un montant de dépenses de 313 927 $; 8 Considérant que la modification consiste en des révisions justifiées; Considérant la quote -...
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Séance extraordinaire du 13 décembre 2021 à 20 h
...aux de la taxe foncière générale en fonction des catégories d’immeubles; Considérant que pour rencontrer les dépenses acceptées audit budget, il est nécessaire d'établir les taux de taxes décrétés par le présent règlement; Co...
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Séance ordinaire du 3 octobre 2023
...ière de la Ville de Contrecœur certifie que la Ville dispose des crédits suffisants pour les fins auxquelles ces dépenses sont projetées, EN CONSÉQUENCE , Il est proposé par : Madame Maggy Bissonnette Appuyée par : M...
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Séance ordinaire du 6 avril 2021
...ur , daté du 2 mars 2021, pour l’année 2021, lequel rapport totalise un montant de revenus de 127 009 $ et un montant de dépenses de 309 166 $; Considérant le dépôt du rapport d’approbation du budget révisé de l’Office municipal d’habitatio...
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Séance du 2 février 2021
...on de Contrecœur pour l’année 2021, lequel rapport totalise un montant de revenus de 182 157 $ et un montant de dépenses de 290 040 $; Considérant le dépôt du rapport d’approbation du budget de l’Office municipal d’habit...
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Séance du 12 janvier 2021
...ôt selon l‱article 477.6 de la Loi sur les cités et villes, de la liste de tous les contrats comportant une dépense de plus de 2 000 $ conclus avec un même cocontractant lorsque l‱ensemble de ces contrats compo rte une dépense t...
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Séance ordinaire du 8 décembre 2020 à 20 h
...s taux de la taxe foncière générale en fonction des catégories d’immeubles; Considérant que pour rencontrer les dépenses acceptées audit budget, il est nécessaire d'établir les taux de taxes décré tés par le présent règlement; Cons...
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Séance ordinaire du 8 décembre 2020 à 19 h 30
...IONS BUDGÉTAIRES POUR L 'ANNÉE 2021 5. ADOPTION DU RÈGLEMENT 121 0-2020 ADOPTANT LE PROGRAMME TRIENNAL DES DÉPENSES EN IMMOBILISATIONS POUR LES ANNÉES 2021, 2022 ET 2023 6. PÉRIODE DE QUESTIONS 7. LEVÉE DE LA SÉA...
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Séance extraordinaire du 1er décembre 2020
...021 6.2 Avis de motion décrétant la prochaine adoption du règlement 1210 -2020 adoptant le programme triennal des dépenses en immobilisations pour les années 2021, 2022 et 2023 6.3 Avis de motion décrétant la prochaine adoption d...
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Séance extraordinaire du 13 décembre 2021 à 19 h 30
...ations; Considérant que le programme triennal en immobilisations doit présenter les modes de financement des dépenses en immobilisations; Considérant le travail de planification des immobilisations effectué par la Vill...
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Séance ordinaire du 11 janvier
...ôt selon l’article 477.6 de la Loi sur les cités et villes, de la liste de tous les contrats comportant une dépense de plus de 2 000 $ conclus avec un même cocontractant lorsque l’ensemble de ces contrats comporte une dépense...
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Séance ordinaire du 6 octobre 2020
...Réponse du conseil municipal : L’installation et la fabrication des panneaux publicitaires comptabilise des dépenses de 7 000 $ depuis j uin 2019. Je crois que ces panneaux appartiennent à la ville, quels sont les co...
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Séance ordinaire du 1er septembre 2020
...ayer a u 27 août 2020 8.2 Résolution d'emprunt au fonds de roulement de la Ville de Contrecoeur pour les dépenses d'immobilisations 2019 8.3 Résolution pour affecter une partie du surplus non affecté à la réserve foncière...
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Séance extraordinaire du 13 décembre 2021 à 19 h 30
...s délibérations du conseil et la période de questions porteront exclusivement sur le budget 2022 et sur le programme des dépenses en im mobilisations pour les années 2022, 2023 et 2024 7. Levée de la séance
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Séance ordinaire du 7 décembre 2021
...ations courantes 2021 9.9 Résolution d'emprunt au fonds de roulement de la Ville de Contrecœur pour les dépenses d'immobilisations 2020 Page 2 de 3 10. Gestion du personnel 11. Loisir et culture 11.1 Dem...
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Séance ordinaire du 5 octobre 2021
...n autorisant les usages résidentiels et publics 9. Finances 9.1 Dépôt de deux états comparatifs des revenus et dépenses selon l’article 105.4 de la Loi sur les cités et villes 9.2 Adoption de la list e des comptes à payer au 30...
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